Siège social de MB FINANCES
Siège social de l'entreprise MB FINANCES situé à VENDARGUES (34740), 1 RUE DE LA GARENNE.
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Le Comite medical et la Commission de reforme ...
23 avril 2024
CIRC 7/2005. Circulaire n° AREC 7/2005 (IR/I-1/76.268) dd. 05.12.2005. ENSELE DE BIENS Cession d'un ensele de biens FRAUDE FISCALE Lutte contre la fraude fiscale Administration generale de la FISCALITE - Services centraux. Impot des Societes . Circulaire n° Ci.RH.233/625.237 (AGFisc N° 31/2013) dd. 25.07.2013 PARTNERS a NANCY (54000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... Creee le 1er janvier 1999, la Communaute de Communes Leron Val d'Allier regroupe lors de sa creation 15 communes : Antoingt - Beaulieu - Boudes - Le Breuil sur ... Votre association a son dans l'arrondissement de Montpellier ? Vous relevez de la Direction Departementale de la Cohesion e de l'Herault, situee :
À suivre sur http://www.herault.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-e/Le-Comite-medical-et-la-Commission-de-reforme
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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herault.gouv.fr
Projet de loi de rectificative pour 2013 : Rapport
23 avril 2024
Source : article liminaire du projet de loi de rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel et de solde effectif des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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senat.fr
DDCSPP / Sante et cohesion e / Services de l'Etat ...
23 avril 2024
de la DDCSPP Direction : Mme Marie-Christine CARRIE Directeur Secretariat : 05.61.02.43.03. M. Gilles BRUNATI Directeur Adjoint Secretariat : 05.61.02.43.03
À suivre sur http://www.ariege.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-e/DDCSPP
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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ariege.gouv.fr
Loi n° 2005-1720 du 30 decere 2005 de ...
23 avril 2024
Loi n° 2005-1720 du 30 decere 2005 de rectificative pour 2005 (1). NOR: ECOX0500273L Version consolidee au 11 janvier 2016
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000813882&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Fonds de securite d'existence - Service public federal ...
23 avril 2024
Presentation Questions et reponses Textes reglementaires Liste des fonds de securite d'existence Presentation. Les Fonds de securite d’existence sont des ...
À suivre sur http://www.emploi.belgique.be/defaultTab.aspx?id=519
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
La suite sur le site :
emploi.belgique.be
Associations / Vie associative / Cohesion e ...
23 avril 2024
Le bureau des associations de la Direction Departementale de la Cohesion e (DDCS direction departementale de la cohesion e ) enregistre toutes les ...
À suivre sur http://www.cotes-darmor.gouv.fr/Politiques-publiques/Cohesion-e/Vie-associative/Associations
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
La suite sur le site :
cotes-darmor.gouv.fr
Paiement PAC 2015 : l’avance remplacee par un apport de ...
23 avril 2024
Paiement PAC 2015 : l’avance remplacee par un apport de tresorerie reoursable Publie le lundi, 22 juin 2015 11:27
À suivre sur http://www.coordinationrurale.fr/paiement-pac-2015-lavance-remplacee-par-un-apport-de-tresorerie-reoursable.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
La suite sur le site :
coordinationrurale.fr
association Mel Bonis
23 avril 2024
L'association Mel Bonis, loi de 1901, a ete creee en 2000, pour faire valoir la musique de Mel Bonis. Elle effectue un travail de ...
À suivre sur http://www.mel-bonis.com/association.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
mel-bonis.com
Dassault Aviation — Wikipedia
23 avril 2024
Histoire [modifier | modifier le code] Depuis le debut du XX e siecle, a l'origine de l'aviation, Dassault Aviation s'est illustre, dans le monde aeronautique ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Dassault_Aviation
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Dassault_Aviation
Guichets d’entreprises agrees - Entreprises ...
23 avril 2024
Denomination. Adresse du . ACERTA GUICHET D’ENTREPRISES ASBL. Buro & Design Center, Esplanade du Heysel, BP 65 - 1020 Bruxelles. Site web : …
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/Guichets_entreprises_agrees/
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
fgov.be
Texte de la circulaire budgetaire communale pour 2016 ...
23 avril 2024
... en œuvre des mesures de gestion aux communes en deficit afin qu’elles retrouvent un equilibre structurel de leurs . ... dialogue ... ou du ...
À suivre sur http://pouvoirslocaux.wallonie.be/jahia/webdav/site/dgpl/shared/Circulaires/_communales/Circulaire%20budg%C3%A9taire%20communale%20pour%202016.docx
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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wallonie.be
Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat ...
23 avril 2024
03 juillet 2014 Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat abandonne sa souverainete sur le gaz
À suivre sur http://www.cfe-energies.com/espace_presse/communiques_de_presse/pour_38_millions_d___euros__0_08___du_capital____l___etat_abandonne_sa_souverainete_sur_le_gaz
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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cfe-energies.com
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
23 avril 2024
Texte Table des matiAšres Debut; TITRE I.- Generalites. CHAPITRE I.- Definitions et champ d'application. Article 1.§ 1er. Les definitions contenues a l ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2002121942&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Offres Internet de Comores Telecom | ADSL, Telephone ...
23 avril 2024
A PROPOS DE COMORES TELECOM » PRESENTATION. COMORES TELECOM - Societe Nationale des Telecommunications des Comores, est une societe anonyme au capital ...
À suivre sur http://www.comorestelecom.km/?id=a-propos-ct
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
La suite sur le site :
comorestelecom.km
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
23 avril 2024
Titre ; 12 JUIN 1991. - Loi relative au credit a la consommation. (NOTE : Abroge par 2014-04-19/39, art. 53, 2°, 034; En vigueur : 01-04-2015, [sauf pour ce qui ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1991061230&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be