Bénéfices de ETABLISSEMENTS DEMEURE SA
Bénéfices de l'entreprise ETABLISSEMENTS DEMEURE SA situé à ST MEEN LE GRAND (35290), LA DURANTAIS ROUTE DE GAEL.
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Arrete du 11 decembre 2014 relatif au plan comptable ...
25 mai 2025
I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ... Rien d’etonnant a retrouver a la tete du classement, Maroc Telecom. Le seul operateur telecom cote a la bourse de Cablanca s’octroie, au premier ... 14 oct 2015 - AGA OCTOBRE 2015. Congres annuel de l’Association Francophone des de Soins Speciaux du Nouveau-Brunswick (Bathurst) Le 6 et 7 ... BIC - Base d'imposition - Transfert indirect de entre entreprises dependantes - Politique de controle - Obligations documentaire et declarative en ... BIC – Cession ou cestion d'activite - Determination du benefice impoble - Regime du benefice reel. 1. Il resulte des dispositions de l'article 201 du ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029992942&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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Peut-on encore recuperer son du sur son assurance ...
25 mai 2025
Le code des assurances prevoit une participation des assures aux techniques et financiers des assureurs. Cela vaut aussi pour l'assurance emprunteur ...
À suivre sur http://www.linternaute.com/argent/assurance/le-reversement-des--sur-une-assurance-emprunteur.shtml
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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Cadre de la lutte anti-blanchiment dans les ...
25 mai 2025
Cet article definit les principaux aspects du cadre de la lutte anti-blanchiment dans les financiers en France. Ce cadre decoule de l'ordonnance ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cadre_de_la_lutte_anti-blanchiment_dans_les_%C3%A9tablissements_financiers
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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Bienvenue sur www.loidici.com - Le premier site juridique ...
25 mai 2025
Chaque ann ee, le contribuable effectue le meme processus. 2 - AGRICOLES. L'Impot sur les Agricoles est un impot qui est etabli ...
À suivre sur http://www.loidici.com/coursenligne/coursenlignefiscalite.php
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
25 mai 2025
Rapport d'information n° 344 (2002-2003) de M. Gerard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires economiques, depose le 11 juin 2003
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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Bulletin Officiel de l'Education Nationale - hors serie N ...
25 mai 2025
Bulletin Officiel de l'Education Nationale - N°10 du 11 mars 1999
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/bo/1999/hs3/circul.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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Palais-Royal — Wikipedia
25 mai 2025
Le Palais-Royal, ensemble monumental (palais, jardin, galeries, theatre) au nord du palais du Louvre dans le 1 er arrondissement de Paris, est un haut lieu de l’ ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Palais-Royal
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
25 mai 2025
Titre ; 22 MARS 1993. - Loi relative au statut et au controle des de credit. (NOTE : Abroge par L 2014-04-25/08, art. 421, 062; En vigueur : 07-05 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1993032234&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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ULTRASONIQUE SYSTEME D ECHOGRAPHIE PORTABLE …
25 mai 2025
Mesure du contenu vesical par technique ultrasonique – Rapport d’evaluation Haute Autorite de nte / Service evaluation des actes professionnels / decembre ...
À suivre sur http://www.has-nte.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2009-04/rapport_contenu_vesical.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Adapei des Hautes-Pyrenees : Actualites
25 mai 2025
Elus et representants de l'Etat ont honore l'Adapei des Hautes-Pyrenees de leur presence lors de la cloture du cinquantenaire et des vœux associatifs.
À suivre sur http://www.adapei65.asso.fr/asso_actualites.php
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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Le controle fiscal des prix de transfert - Gharbi Najib ...
25 mai 2025
LE CONTROLE FISCAL DES PRIX DE TRANSFERT COLLECTION FINANCES PUBLIQUES dirigee par Thierry LAMBERT Professeur a l'Universite de Paris 13 TILLY …
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/droit-et-juridique/le-controle-fiscal-des-prix-de-transfert-184332
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
25 mai 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Concrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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Consultation sur le decret relatif a la circulation ...
25 mai 2025
L'article L362-3 du code de l'environnement prevoit que, par derogation, le convoyage par des engins motorises concus pour la progression sur neige de la ...
À suivre sur http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/consultation-sur-le-decret-relatif-a-la-a1112.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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Different et Competent : travailleurs handicapes et ...
25 mai 2025
Des projets a construire, des initiatives a croiser, des idees a isir, des coups de gueule, des bouts de sentiers partages... Voila en vrac sur ce blog mes ...
À suivre sur http://www.tugdual-ruellan-communication.eu/index.php?post/2009/10/07/Different-et-Competent-%3A-travailleurs-handicapes-et-directeurs-d-temoignent
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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la nouvelle reforme de l'IGR en cote d'ivoire - Le blog de ...
25 mai 2025
THEME : L’IGR INTRODUCTION Pour la couverture des depenses publiques et pour les besoins d’interventionnisme etatique, la puisnce publique effectue aupres ...
À suivre sur http://okaindjichanges.over-blog.com/article-18538449.html
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