Dirigeant de ETABLISSEMENTS DEMEURE SA
Dirigeant de l'entreprise ETABLISSEMENTS DEMEURE SA situé à ST MEEN LE GRAND (35290), LA DURANTAIS ROUTE DE GAEL.
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La location-gerance : comment ca marche ?
22 mai 2025
a IFFENDIC (35750) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... a BOIS COLOMBES (92270) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ... Le guide responbilite civile et penale du de CroisncePlus 1. La responbilite civile et penale des entrepreneurs LE GUIDE PRATIQUE
À suivre sur http://www.leblogdu.com/location-gerance-05132014at49/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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Domiciliation et exercice de l'activite chez soi - APCE ...
22 mai 2025
Attention, il ne faut pas confondre : - La domiciliation de l'entreprise, qui correspond a l'adresse administrative de l'entreprise, qui doit etre declaree au CFE ...
À suivre sur http://www.apce.com/index.php?pageseule=&pid=807
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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LOI N° 95-030 du 22 fevrier 1996 relative a lactivite ...
22 mai 2025
LOI N° 95-030 du 22 fevrier 1996 relative a l’activite et au controle des de credit (J.O.n°2350 du 04/03/96 Edition speciale, p.292)
À suivre sur http://www.banque-centrale.mg/index.php?id=m4_4_1_8
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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JL Watine, Business coach finance d'entreprise
22 mai 2025
Business coach, Jean-Luc Watine propose ses services aux entrepreneurs sur la reduction d'impots, l'optimition des remunerations, l'organition de son ...
À suivre sur http://watine.typepad.com/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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Caution bancaire personnelle du : la nullite ...
22 mai 2025
Home > Droit des affaires > Droit bancaire. Caution bancaire personnelle du : la nullite pour defaut de consentement de l’epouse
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/caution-bancaire-personnelle-du--la-nullite-pour-defaut-de-consentement-de-l-epouse_article_1060.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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Code de l'education – Partie legislative
22 mai 2025
Code de l'education – Partie legislative (Annexe a l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000)
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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dcalin.fr
N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
22 mai 2025
RAPPORT D’INFORMATION . DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 2944 - Rapport d'information de Mme Gisele …
22 mai 2025
N° 2944 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2944.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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Banque — Wikipedia
22 mai 2025
Definitions [modifier | modifier le code] Au sens du droit positif francais, une banque est l'une des categories legales d' etablissement de credit (article L ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Banque
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Banque
PARIS SOUS L'OCCUPATION NAZIE (Par arrondissements …
22 mai 2025
PARIS SOUS L’OCCUPATION NAZIE (Par arrondissements et rues) RESISTANCE... ET COLLABORATION. Mercredi 18 juillet 2012, par Webmestre // OCCUPATION NAZIE
À suivre sur http://www.parisrevolutionnaire.com/spip.php?article2704
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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parisrevolutionnaire.com
Refonder la tarification hospitaliere au service du patient
22 mai 2025
Refonder la tarification hospitaliere au service du patient : Refonder la tarification hospitaliere au service du patient
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-703/r11-703_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
senat.fr
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l ...
22 mai 2025
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l'hopital et relative aux patients, a la nte et aux territoires
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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gouv.fr
France libre — Wikipedia
22 mai 2025
Histoire de la France libre La formation de volontaires francais. La France libre est issue du ralliement au general de Gaulle des Francais qui veulent poursuivre ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/France_libre
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/France_libre
Etre larie dans un club sportif : une posture ...
22 mai 2025
Les enjeux du sport associatif francais s’inscrivent dans un contexte de developpement significatif de l’emploi dans le secteur associatif en general. Mais si ...
À suivre sur http://formationemploi.revues.org/2067
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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revues.org
Livre II : Milieux physiques (Partie legislative) | AIDA
22 mai 2025
Livre II : Milieux physiques. Modifie par les Ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000, n° 2000-930 du 22 septembre 2000, n° 2004-330 du 15 avril 2004 et n ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1761
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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ineris.fr