Bénéfices de DIRECTION DEPARTEMENTALE SECURITE PUBLIQUE
Bénéfices de l'entreprise DIRECTION DEPARTEMENTALE SECURITE PUBLIQUE situé à TOURS (37200), 11 RUE SAUSSURE.
Numéro de téléphone :
Solidarite - Valdoise - Le Conseil departemental au ...
07 mai 2024
Portail de l'Etat en Meurthe et Moselle ... La des Finances s de Meurthe et Moselle (DDFIP 54) est nee le 31 mars 2010, de la ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... JORF n°0159 du 9 juillet 2008 page 11009 texte n° 2 ... Modernisation de l’action : les 12 mesures qui concernent la DGFiP et ses missions Nous subissons une politique d’austerite : La pauvrete et le chomage augmentent, les services publics se deteriorent, les retraites et les pensions baissent... Site de l'union des Syndicats Chretiens du Var (83) , syndicats CFTC du var,
À suivre sur http://www.valdoise.fr/9-solidarite.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024
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valdoise.fr
Fraude a la Sociale - Denoncer les fraudes a ...
07 mai 2024
Les policiers de la de la ont resolu ces derniers jours une affaire d’escroquerie aux organismes sociaux.
À suivre sur http://www.fraude--sociale.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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fraude-securite-sociale.fr
Recherche - Maison des Personnes ...
07 mai 2024
Ci dessous le programme des animations des Bibliotheques municipales de Tours pour les mois de janvier et fevrier 2016. Les bibliotheques sont accessibles aux ...
À suivre sur http://www.mdph37.fr/recherche.php?cherche_actu=1&cherche_doc=1&cherche_guide=1&cherche_annu=1&q=paris
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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mdph37.fr
Recherche - ATD 31, Agence Technique …
07 mai 2024
Agence Technique de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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atd31.fr
[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
07 mai 2024
DAGIC. des affaires generales, internationales et de la cooperation . DALO. Droit opposable au logement
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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senat.fr
Ministere du Travail, de l'Emploi, de la Formation ...
07 mai 2024
Le compte personnel de formation est en place depuis le 1er janvier 2015. Le compte personnel de formation permet aux salaries et demandeurs d’emploi de se former ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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gouv.fr
Recherche - Maison des Personnes ...
07 mai 2024
Toutes les reservations sont a faire par courrier aupres de : Marin MONTARU 12 rue Etienne Martineau 37520 La Riche ou par courriel : marinmontaruAlive.fr
À suivre sur http://www.mdph37.fr/recherche.php?cherche_actu=1&cherche_doc=1&cherche_guide=1&cherche_annu=1&q=logo
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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mdph37.fr
Impots.gouv.fr - Accueil
07 mai 2024
Impots locaux des personnes agees modestes. La DGFiP presente le dispositif et les modalites pratiques dans un communique de presse. >
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/static/home.html
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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impots.gouv.fr
LOI n° 2003-239 du 18 mars 2003 pour la ...
07 mai 2024
Resume Modification du code general des collectivites territoriales, du code de procedure penale, du code des douanes, du code des postes et ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000412199&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire des agents de ...
07 mai 2024
Les criteres d’attribution et le nombre de point de la NBI. La NBI peut etre attribuee aux agents titulaires et stagiaires de la fonction territoriale ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-nbi-nouvelle-bonification-indiciaire-des-agents-de-la-fonction--territoriale/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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infosdroits.fr
CGT SOMME - ACCUEIL
07 mai 2024
La CGT porte l’objectif d’un nouveau statut du travail salarie avec comme colonne vertebrale une sociale professionnelle constituee de droits ...
À suivre sur http://cgt80.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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cgt80.com
Recherche Sante au travail - des entreprises
07 mai 2024
L’Institut National des Hautes Etudes de la et de la Justice (INHESJ) et l’Ecole d’Administration du District Federal (EAPDF) ont conclu ...
À suivre sur http://www.preventica.com/recherche-sante--travail.php
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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preventica.com
CODE DE LA SOCIALE 2011 - LEXINTER.NET LE …
07 mai 2024
Code de la sociale. Partie legislative. Livre 1 : Generalites - Dispositions communes a tout ou partie des. regimes de base. Titre 1 : Generalites
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation3/code_de_la__sociale_2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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lexinter.net
infrastructures - Table du site -routiere.org
07 mai 2024
infrastructures Accueil | Table des matieres | Remonter. La route. Apres avoir affirme que l’accident est un tout, il est cependant necessaire de le dissocier ...
À suivre sur http://-routiere.org/Connaitre/infrastr.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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securite-routiere.org
Rapport sur la des tunnels routiers et ...
07 mai 2024
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES _____ RAPPORT. SUR. les moyens necessaires a mettre en …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oecst/tunnels/r2388.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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assemblee-nationale.fr