Itinéraire d'accès vers l'entreprise DIRECTION DEPARTEMENTALE SECURITE PUBLIQUE
Entreprise DIRECTION DEPARTEMENTALE SECURITE PUBLIQUE (adresse : 11 RUE SAUSSURE, TOURS - 37200) : itinéraire et plan d'accès.
Numéro de téléphone :
Le maire et la
11 mai 2025
demande d’autorisation pour l’organisation d’un evenement sur une voie ouverte a la circulation , un circuit, un terrain ou un parcours Le webhoraire est mis a jour quotidiennement et contient donc toutes les modifications horaires instantanement. Cet outil vous permet de connaitre : Prefecture du Cher. Place Marcel Plaisant CS 60022 18020 Bourges Cedex. Tel. 02.48.67.18.18 Fax 02.48.70.41.41. Un numero unique, le 0 821 80 30 18 vous permet … Telecharger la lettre. Telecharger la lettre de la MDPH numero 29 de Novembre 2015 au format P.D.F. EDITO. Le 16 novembre 2015, la MDPH integre de nouveaux ... Evolution des pratiques dans l'accompagnement des troubles autistiques et neurodeveloppementaux Mardi 10 mai 2016 des 8H30. L'ADAPEI, en partenariat avec …
À suivre sur http://apma08.free.fr/Files/93_cours_cnfpt_les_pouvoirs_de_police_du_maire.doc
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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free.fr
En bref archives- Actualites - Vie-.fr
11 mai 2025
Les breves assurent un traitement reactif de l’actualite de la vie . L’objectif est de presenter, expliquer, elargir un sujet aborde dans un ...
À suivre sur http://www.vie-.fr/actualite/alaune/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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vie-publique.fr
Organisation d'un spectacle pyrotechnique / Feux d ...
11 mai 2025
Tout organisateur d'un spectacle pyrotechnique, comprenant des articles pyrotechniques classes C2, C3, K2, K3, K4 ou T1 ou T2 doit en faire la declaration ...
À suivre sur http://www.gers.gouv.fr/Politiques-s/-et-protection-de-la-population/Protection-civile/Feux-d-artifice/Organisation-d-un-spectacle-pyrotechnique
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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gers.gouv.fr
Projet:Route — Wikipedia
11 mai 2025
Ce projet Route a pour objet de structurer au sein d’un portail « Route» l’ensemble des contributions consacrees aux domaines des routes et des ouvrages d'art ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Projet:Route
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Projet:Route
Arrete du 23 mars 1965 portant approbation du …
11 mai 2025
Arrete du 23 mars 1965 portant approbation du reglement de contre les risques d'incendie et de panique dans les etablissements recevant du public (ERP) ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000441635
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000441635
Rapport sur la des tunnels routiers et ...
11 mai 2025
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES _____ RAPPORT. SUR. les moyens necessaires a mettre en …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oecst/tunnels/r2388.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Recherche par mots-cles - REGLEMENTATION ERP
11 mai 2025
GN 1 Classement des etablissements § 1. Les etablissements sont classes en type, selon la nature de leur exploitation: a) Etablissements installes dans un ...
À suivre sur http://www.-incendie.info/reqerp.php
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
La suite sur le site :
securite-incendie.info
Fiche horaire par ligne - CD57 - Page d'accueil
11 mai 2025
Telechargez la fiche horaire de votre ligne. Horaires valables du 1er septembre 2015 au 31 aout 2016. Les fiches horaires sont editees une fois par an et ne ...
À suivre sur http://www.cg57.fr/lestransports/Pages/Sedeplacer/Fichehoraireparligne.aspx
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
La suite sur le site :
cg57.fr
Infos pratiques - Mondial des metiers
11 mai 2025
Information plan Vigipirate / Mesures de renforcees. Le Mondial des Metiers applique les mesures preventives decidees par le gouvernement pour les ...
À suivre sur http://www.mondial-metiers.com/infos-pratiques.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
La suite sur le site :
mondial-metiers.com
Projet de loi de modernisation de notre systeme de sante
11 mai 2025
rapport. fait. au nom de la commission mixte paritaire (1) chargEe de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif a la sante,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-111/l15-111.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Consultation sur le decret relatif a la circulation ...
11 mai 2025
Consultation sur le decret relatif a la circulation motorisee dans les espaces naturels pour l’ a des etablissements touristiques d’altitude offrant un ...
À suivre sur http://www.consultations-s.developpement-durable.gouv.fr/consultation-sur-le-decret-relatif-a-la-a1112.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
N° 3103 - Projet de loi, modifie par le Senat, relatif ...
11 mai 2025
N° 3103 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3103.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Arrete du 26 juin 2012 fixant les conditions d ...
11 mai 2025
Arrete du 26 juin 2012 fixant les conditions d'exploitation des etablissements charges d'organiser les stages de sensibilisation a la routiere
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026087827&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026087827&categorieLien=id
Les radars embarques mobiles / Les RMNG (liste et ...
11 mai 2025
Topic : Les nouveaux radars mobiles / RMNG [Berline allemande] La verite mise a nue Les pneus c'est bon, mangez en
À suivre sur http://www.forum-auto.com/automobile-pratique//sujet392756.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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forum-auto.com
CODE RURAL (NOUVEAU) - LEXINTER.NET LE DROIT SUR …
11 mai 2025
Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement et equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement et amenagement de l'espace rural
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_rural_(nouveau).htm
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
lexinter.net