Bénéfices de SOCIETE EUROPEENNE D'APPLICATION ET PROTECTION
Bénéfices de l'entreprise SOCIETE EUROPEENNE D'APPLICATION ET PROTECTION situé à DONGES (44480), LA BALLUAIS.
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Le traite de Lisbonne
25 avril 2025
le cercle edite une ltre hebdomadaire que vous pouvez recevoir en vous abonnant en haut a droite . C onditions de deduction des frais financiers accord euro-mediterraneen ablissant une association entre la republique algerienne democratique populaire d’une part, , la communaute ... Sur les autres projs Wikimedia: entreprise , sur le Wiktionnaire Une entreprise est une organisation ou une unite institutionnelle, mue par un proj decline en ... Ce recueil rassemble, autour des contributions de plusieurs intervenants a une journee d’ude organisee par le Gisti en novembre 2009 « La liberte de ... ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2014/2/20/EFIT1327482R/jo/texte Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2014/2/20/2014 ...
À suivre sur http://www.traite-de-lisbonne.fr/Traite_de_Lisbonne.php
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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traite-de-lisbonne.fr
Ansel Association Nationale des s d’Exercice ...
25 avril 2025
ANSEL pour le Transsiberien Du 18 Septembre 2016 au 04 Octobre 2016 Moscou le transsiberien pour Pekin
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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societe-liberale.com
Ansel Association Nationale des s d’Exercice ...
25 avril 2025
Le legislateur est intervenu pour limiter les paiements en liquide dans les transactions effectuees entre commercants ou entre particulier commercant
À suivre sur http://www.-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
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societe-liberale.com
Droit des s - Cours de droit en ligne ...
25 avril 2025
Le site propose des cours de droit d'udiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/droit-des-s/droit-des-s,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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cours-de-droit.net
IS - Fusions operations assimilees - Regime special ...
25 avril 2025
IS - Fusions operations assimilees - Regime special des fusions - Champ . I. Conditions liees au regime fiscal des personnes concernees
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7247-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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impots.gouv.fr
Directive de l'Union — Wikipedia
25 avril 2025
Une directive est un acte normatif pris par les institutions de l'Union . Avec les reglements les recommandations, les directives communautaires font ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Directive_europ%C3%A9enne
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Directive_europ%C3%A9enne
LOI n° 2014-1662 du 30 decembre 2014 portant diverses ...
25 avril 2025
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Dans les conditions prevues a l'article 38 de la Constitution, le Gouvernement est ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029999826&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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legifrance.gouv.fr
Les enjeux perspectives de la politique spatiale ...
25 avril 2025
Les enjeux perspectives de la politique spatiale : Les enjeux perspectives de la politique spatiale
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-114/r12-114_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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senat.fr
Renee KADDOUCH - Le droit de vote de l'associe
25 avril 2025
universite de droit, d’economie des sciences d’aix marseille . faculte de droit de science politique . le droit de vote de l’associe
À suivre sur http://www.glose.org/th005-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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glose.org
Le poids des lobbies, l'impact des conflits d'inters ...
25 avril 2025
Le nombre important d’articles de presse qui evoquent le poids des lobbies montre que cte question occupe maintenant une place importante dans la ...
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article791
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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adequations.org
UDES FISCALES INTERNATIONALES
25 avril 2025
pour recevoir la ltre EFI,inscrivez vous en haut a droite Remise des frais de poursuite des penalites fiscales en cas de redressement ou de liquidation ...
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Xynthia : lecons d’une catastrophe - Cybergeo ...
25 avril 2025
Introduction. 1 La tempe Xynthia, survenue le 28 fevrier 2010, a e l’une des plus meurtrieres qu’ait connu le territoire mropolitain depuis plusieurs ...
À suivre sur http://cybergeo.revues.org/23763
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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revues.org
N o 1409 - Rapport d'information de Mme Axelle Lemaire …
25 avril 2025
N o 1409 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i1409.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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SASU : l'inter de ce statut juridique
25 avril 2025
Lorsque la SASU opte pour le regime de l'impot sur les s, les cotisations sociales se calculent sur la base de la remuneration du dirigeant.
À suivre sur http://www.leblogdudirigeant.com/sasu/
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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leblogdudirigeant.com