Horaire entreprise SOCIETE EUROPEENNE D'APPLICATION ET PROTECTION
Horaires d'ouverture de SOCIETE EUROPEENNE D'APPLICATION ET PROTECTION situé à DONGES (44480), LA BALLUAIS.
Numéro de téléphone :
Quel est le delai dont dispose l’ONEm pour poursuivre en ...
19 octobre 2025
L’employeur peut derminer une periode de reference, allant jusqu'a 4 mois, au cours de laquelle les salaries peuvent re occupes au-dela des limites mentionnees ci-dessus. Cour du travail de Bruxelles, 23 avril 2012, R.G. n° 2010/AB/805. Terra Laboris asbl. Dans un arr du 23 avril 2012, la Cour du travail de Bruxelles rappelle les regles relatives a la prescription des cotisations de securite sociale dans l’hypothese de debiteurs solidaires. Le revenu minimum d’insertion (RMI) a fe, ce 1 er decembre, son trentieme anniversaire. Il avait franchi ses vingt ans en devenant, le 1 er decembre 2008, le revenu de solidarite active (RSA). La 23eme edition de La Parisienne est organisee le 8 septembre 2019 par la La Parisienne, immatriculee au Registre du Commerce des s de Paris, sous le numero 454 000 241, ayant son siege social au 15 rue Sarrte – 75014 PARIS. Pour un commentaire compl des developpements appronfondis sur les modifications apportees par cte loi, nous renvoyons le lecteur aux contributions suivantes: Le nouveau paysage judiciaire, D. Fries (dir.), Anthemis, 2014; G. de Leval Fr. Georges, Precis de droit judiciaire.
À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?article978
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
La suite sur le site :
terralaboris.be
Politique de de la vie privee | Air Transat
19 octobre 2025
Lisez notre politique de de la vie privee afin de savoir comment Transat protege vos renseignements personnels.
À suivre sur https://www.airtransat.com/fr-CA/Avis-juridique/Politique-de--de-la-vie-privee
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
airtransat.com/fr-CA/Avis-juridique/Politique-de-protection-de-la-vie-privee
Responsabilite sociale des entreprises — Wikipedia
19 octobre 2025
Origines de la RSE. Avec le decr d’application du 9 aout 2017 issue de la loi Sapin 2, de la loi sur le devoir de vigilance l’ordonnance du 19 juill 2017, ce chapitre du rapport annuel des entreprises devient la « declaration de performance extra-financiere ».
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabilit%C3%A9_soci%C3%A9tale_des_entreprises
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Responsabilit%C3%A9_soci%C3%A9tale_des_entreprises
Actualites sante sociale - IRDES
19 octobre 2025
Ce bullin rassemble les resultats de la veille documentaire sur l'actualite en sante domaines connexes.
À suivre sur http://www.irdes.fr/documentation/news-en-economie-de-la-sante.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
La suite sur le site :
irdes.fr
Sodexo - EQHO
19 octobre 2025
SODEXO construit avec ses clients, ses partenaires, ses consommateurs ses collaborateurs des relations fortes durables, fondees sur la confiance reciproque : assurer la securite la confidentialite de leurs donnees a caractere personnel est une priorite absolue pour SODEXO.
À suivre sur https://www.sodexo-eqho.com/passez_vos_commandes_room_service.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
La suite sur le site :
sodexo-eqho.com/passez_vos_commandes_room_service.html
N° 1296 - Rapport d'information de M. Bruno Studer depose ...
19 octobre 2025
N° 1296 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 10 octobre 2018.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i1296.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
16 fevrier — Wikipedia
19 octobre 2025
Le 16 fevrier est le 47 e jour de l'annee du calendrier gregorien. Il reste 318 jours avant la fin de l'annee, 319 si l'annee est bissextile. C'ait generalement le 28 e jour du mois de pluviose dans le calendrier republicain francais, officiellement denomme jour du cyclamen.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/16_f%C3%A9vrier
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/16_f%C3%A9vrier
L'evaluation D'Impact De La Strategie Pour L ...
19 octobre 2025
Academia.edu is a platform for academics to share research papers.
À suivre sur https://www.academia.edu/333824/L%C3%A9valuation_DImpact_De_La_Strat%C3%A9gie_Europ%C3%A9enne_Pour_LEmploi_En_Belgique
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
La suite sur le site :
academia.edu/333824/L%C3%A9valuation_DImpact_De_La_Strat%C3%A9gie_Europ%C3%A9enne_Pour_LEmploi_En_Belgique
Vrai ou faux: un devis est-il toujours obligatoire pour ...
19 octobre 2025
Depuis le 1er avril, l’obligation pour les artisans de fournir un devis a leurs clients pour des travaux des prestations de decoration d’entrien a e endue.
À suivre sur http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1652938/vrai-ou-faux-un-devis-est-il-toujours-obligatoire-pour-des-travaux-ou-des-reparations
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2025
La suite sur le site :
lefigaro.fr
LaFourchte : Conditions generales d'utilisation ...
19 octobre 2025
Finalite/activite. Donnees personnelles. Fondement juridique. Pour gerer votre inscription votre compte, y compris pour vous permtre d'acceder a notre site de l'utiliser.
À suivre sur https://www.lafourchte.com/legal
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2025
La suite sur le site :
lafourchette.com/legal
ERIDYA AEC - Experts comptables sociales a Angers.
19 octobre 2025
Parce que votre quotidien est clairseme de questions juridiques, sociales ou fiscales,… Decouvrez chaque mois une problematique que vous, professionnel ou particulier pourriez rencontrer […]
À suivre sur http://www.eridyaec.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
La suite sur le site :
eridyaec.fr
Juger de l'egalite en matiere sociale : quels principes ...
19 octobre 2025
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À suivre sur http://www.conseil-at.fr/Actualites/Discours-Interventions/Juger-de-l-egalite-en-matiere-sociale-quels-principes-quelles-mhodes
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025
La suite sur le site :
conseil-etat.fr
Commission Universite-Palais (CUP)
19 octobre 2025
Le programme de l'annee 2019 est en ligne ! Outre la te chnique du streaming video qui perm de suivre les formations organisees a Liege en ligne en direct, la CUP offre a ses abonnes la possibilite de visionner les recyclages de l'annee en cours a posteriori.
À suivre sur http://www.droit.ulg.ac.be/cup/
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
La suite sur le site :
droit.ulg.ac.be
LOI - W - ejustice.just.fgov.be
19 octobre 2025
Titre ; 15 DECEMBRE 1980. - Loi sur l'acces au territoire, le sejour, l'ablissement l'eloignement des rangers. (NOTE : Consultation des versions anterieures …
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1980121530&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Securite dans les ascenseurs: quels travaux entreprendre?
19 octobre 2025
Les travaux de mise aux normes des ascenseurs ant obligatoires, ils doivent re votes en assemblee generale (AG) a la majorite absolue de l'article 25, c'est-a-dire la majorite des voix de tous les copropriaires, y compris les absents non representes a l'AG.
À suivre sur http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/c_42880/securite-dans-les-ascenseurs-quels-travaux-entreprendre
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
lefigaro.fr