Bénéfices de DRT
Bénéfices de l'entreprise DRT situé à VALBONNE (06560), 5319 ROUTE PARC SOPHIA-ANTIPOLIS.
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La journee de solidarite en 6 questions - Juritravail
30 mai 2025
ROQUETTE « Ameliorer le bien-etre en offrant le meilleur de la nature » Groupe familial mondial au service de ses clients, Roquette est un leader des ingredients ... Le fonds de commerce est generalement defini comme un ensemble de biens mobiliers, corporels et incorporels qu’un commercant personne physique ou morale affecte ... Les prix de l’immobilier extravagants poussent beaucoup de parents a aider leurs enfants. Cette aide peut prendre plusieurs aspects : Les parents peuvent aider ... Une assiette fiscale est un montant qui sert de base au calcul d'un impot ou d'une taxe. Le montant de l'impot du sera le plus souvent obtenu par multiplication de ... L'organisation des conges payes releve du pouvoir de l'employeur. Il lui appartient donc de prendre les mesures propres a assurer au salarie d'exercer ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/journee-de-solidarite-employeur/Id/489
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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Le Reseau juridique du Quebec : Le patrimoine familial
30 mai 2025
Les biens exclus du patrimoine familial Tous les biens qui ne sont pas expressement designes par le Code civil du Quebec comme faisant ...
À suivre sur https://www.avocat.qc.ca/public/iipatrimoine.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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avocat.qc.ca/public/iipatrimoine.htm
Invalidite : Le piege du licenciement pour inaptitude - Le ...
30 mai 2025
pascal 19/06/2017 22:40. Bonsoir, Le but recherche c'est que ma femme soit en invalidite cat 2 et etre licencie pour inaptitude uniquement a son entreprise pour ...
À suivre sur http://xstoffr.over-blog.com/article-invalidite-le-piege-du-licenciement-pour-inaptitude-108874130.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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La vente d'un fonds de commerce | Notaires de Paris - …
30 mai 2025
Il existe un regime de faveur dans des zones delimitees par decret. Il est conditionne a la souscription par l'acquereur d'un engagement de maintien de l ...
À suivre sur http://www.notaires.paris-idf.fr/entrepreneur/la-vente-dun-fonds-de-commerce
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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notaires.paris-idf.fr
Actualite juridique : convention collective - droit du ...
30 mai 2025
Editions Legislatives - L'actualite juridique, convention collective a l'unite, droit social… nous avons des produits et services analyses mis a jour en ...
À suivre sur http://www.editions-legislatives.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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editions-legislatives.fr
Air Mediterranee — Wikipedia
30 mai 2025
Air Mediterranee (code OACI : BIE) etait une compagnie aerienne francaise charter fondee en 1997. Elle operait ses vols au depart de Paris, Lyon et Nantes ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Air_M%C3%A9diterran%C3%A9e
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Air_M%C3%A9diterran%C3%A9e
Quel est l'interet du document unique - editions-tissot.fr
30 mai 2025
Pour plus de precisions sur le programme d’action, vous pouvez consulter la fiche n° 03/090. Ainsi, le document unique doit contenir les mesures
À suivre sur https://www.editions-tissot.fr/resource/conseils/EN91_extrait_GOE_fiche_03-010_Quel_est_l_interet_du_document_unique.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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editions-tissot.fr/resource/conseils/EN91_extrait_GOE_fiche_03-010_Quel_est_l_interet_du_document_unique.pdf
Association pour le souvenir de la SAT
30 mai 2025
Association pour le souvenir de la SAT. Permettre de faire connaitre l'existence du livre, de mettre a la disposition de tous les textes originaux ecrits par ...
À suivre sur http://www.satsouvenir.fr/index.php?p=4-8
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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satsouvenir.fr
Lexique des acronymes et termes employes dans le …
30 mai 2025
Accompagnateur >> C est celui qui vient, qui s immisce dans la vie de la structure avec une vision et des competences, qui est riche d un savoir et qui entend le ...
À suivre sur http://www.dla-ca.org/lexique2.php
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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dla-ca.org
Annuaire des membres - Capenergies
30 mai 2025
ACG Management, un partenaire d'investissement multi-regional, dedie au segment des « small caps ». Depuis sa creation, le marche des « small caps » est le c ...
À suivre sur http://www.capenergies.fr/annuaire-des-membres/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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capenergies.fr
Je soutiens Le Devoir
30 mai 2025
« La meilleure facon d’encourager Le Devoir, c’est d’en parler. Ce qui est encore mieux, c’est de l’acheter.
À suivre sur http://jesoutiensledevoir.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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jesoutiensledevoir.com
L'embauche : Chapitre 3 - JURIPOLE
30 mai 2025
chapitre 3 choix et contenu du contrat de travail. section 1 le choix d'un type de contrat de travail i- pour les emplois stables et permanents de l'entreprise : le ...
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/prive/embauche/stras3.html
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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juripole.fr
SYNTEC : le forfait d’heures (modalite 2) et le plafond de ...
30 mai 2025
Le salarie qui ne percoit pas le montant du plafond de securite sociale ne peut etre soumis au forfait d'heures de la modalite 2 article 3 syntec.
À suivre sur http://carole-vercheyre-grard.fr/syntec-le-forfait-dheures-modalite-2-et-le-plafond-de-la-securite-sociale/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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carole-vercheyre-grard.fr
Instructions et circulaires recentes | Legifrance
30 mai 2025
circulaire.legifrance.gouv.fr, toutes les instructions et circulaires applicables
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr