Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à REIMS (51100), 110 RUE JARD.
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Les lois de finances de fin d’annee sont publiees ...
05 mai 2024
Reglement. La taxe sur les vehicules automoteurs est a regler a la Caisse centrale des et accises, service recette autos. Le paiement est constate par ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... [NB -Article 2 de la loi de finances pour 2006 : « Apres refonte, le nouveau Code des est redige comme suit : »] Sommaire . Titre 1 - Principes ... I - PRINCIPE. Il est etabli un impot annuel sur les industriels et commerciaux et sur les agricoles. L’impot est du a raison des ... Portail internet de l'Administration des et accises
À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/fiscal/-professionnels/details.html?ref=UI-dce374b2-754e-48be-8fda-6741a79bad87
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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efl.fr
Code des et Impots Indirects - douane.gov.ma
05 mai 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/Code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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douane.gov.ma
La France ferme des avec la Suisse - Le Point
05 mai 2024
Au debut de l'annee, Christian Eckert, le secretaire d'Etat charge du Budget, annoncait a Saint-Julien-en-Genevois, a la frontiere suisse, le recrutement au ...
À suivre sur http://www.lepoint.fr/societe/la-france-ferme-des--avec-la-suisse-02-10-2016-2072890_23.php
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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lepoint.fr
Code d'incitations aux investissements - Avantages specifiques
05 mai 2024
Portail de l'industrie tunisienne, resumant avantages et incitations fort d’une banque de donnees d’entreprises
À suivre sur http://www.tunisieindustrie.nat.tn/fr/doc.asp?mcat=12&mrub=92&msrub=208
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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tunisieindustrie.nat.tn
Site Officiel de la Direction Generale des Impots
05 mai 2024
Imprimes de declaration. Impot sur les industriels et commerciaux; Attestations de retenue a la source au titre de l'impot sur les ...
À suivre sur http://www.dgi.gouv.ci/site/?p=imprimes
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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dgi.gouv.ci
CODE DES DE L'UNION - Douane.gouv.fr
05 mai 2024
REGLEMENT (UE) N o 952/2013 DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL. du 9 octobre 2013. etablissant le code des de l'Union (refonte) LE PARLEMENT …
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/datadouane/cdu/001-code-des--de-l-union.html
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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douane.gouv.fr
Perquisition au siege des enqueteurs des - Le Point
05 mai 2024
Les enqueteurs soupconnent des agents des , sur le terrain ou a l'etat-major, d'avoir detourne des saisies d'argent ou de stupefiants.
À suivre sur http://www.lepoint.fr/societe/perquisition-au-siege-de-la-douane-judiciaire-14-12-2016-2090467_23.php
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
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lepoint.fr
LA FISCALITE DES ENTREPRISES | izf.net
05 mai 2024
L’Espace Entreprise fournit des informations et services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels et entreprises souhaitant investir dans ...
À suivre sur http://www.izf.net/content/fiscalit-des-entreprises-6
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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izf.net
SANCTIONS DE LA CONTREFACON - murielle-cahen.com
05 mai 2024
SANCTIONS DE LA CONTREFACON. La contrefacon constitue un phenomene en augmentation constante, amplifie par la mondialisation et par la vente sur Internet.
À suivre sur http://www.murielle-cahen.com/publications/contrefacon-sanction.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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murielle-cahen.com
BA - Base d'imposition - Regimes reels d'imposition ...
05 mai 2024
BA - Base d'imposition - Regimes reels d'imposition - Frais et charges - Amortissements - Conditions generales de deduction et base de l'amortissement
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3991-PGP
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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impots.gouv.fr
Pages Perso - Fermeture - SFR
05 mai 2024
Pages Perso - Fermeture. Le service de Pages Perso SFR est ferme depuis le 21/11/2016 Les utilisateurs de ce service ont ete prevenus par mail de cette fermeture ...
À suivre sur http://www.sfr.fr/fermeture-des-pages-perso.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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sfr.fr
Textes reglementaires d'ordre fiscal (2011-2017)
05 mai 2024
Textes reglementaires d'ordre fiscal pour 2017. Telecharger; Decret executif n° 17-107 du 7 mars 2017 fixant les modalites de transmission a l ...
À suivre sur http://www.mfdgi.gov.dz/index.php/2014-03-24-14-21-48/textes-reglementaires-fiscaux/120-textes-reglementaires-2011-2014
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
La suite sur le site :
mfdgi.gov.dz
Module 2: Le commerce international: Quelques theories et ...
05 mai 2024
Jose Maria Caballero, Maria Grazia Quieti et Materne Maetz Division de l’assistance aux politiques. Objectif. Ce module introduit de maniere simple quelques-uns ...
À suivre sur http://www.fao.org/docrep/003/x7352f/X7352f02.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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fao.org
Livre — Wikipedia
05 mai 2024
Il existe en fait deux mots homonymes livre. L'un est masculin et vient du latin līber, lībris (« livre, ecrit »), l'autre est feminin et vient du latin lībra ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Livre
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Livre
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
05 mai 2024
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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senat.fr