Nombre de salarié de DOUANES
Nombre de salarié dans l'entreprise DOUANES situé à REIMS (51100), 110 RUE JARD.
Numéro de téléphone :
Compte utilisateur | Institut national de la consommation
24 avril 2024
Les reglements douaniers entre la France et la Suisse peuvent etre complexes. Selon que l'on importe ou exporte un vehicule professionnel, des marchandises ou un ... Les ecoles de formation des Objectifs : La formation est organisee dans les trois ecoles des de Tourcoing, La Rochelle et Rouen selon la profession ... En tant qu'employeur, la mise en œuvre d'une procedure disciplinaire contre votre est une prerogative decoulant du contrat de travail, et plus ... Que risque un qui refuse une formation proposee par son employeur ? Christine Fournier, ingenieur de recherche dans le departement formation et ... Le legislateur a ete amene a renforcer progressivement le dispositif de lutte contre le travail dissimule. Cette volonte se traduit notamment par une ...
À suivre sur http://www.conso.net/user/login
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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conso.net
Conseil de Prud'hommes : comment se deroule la phase de ...
24 avril 2024
La convocation de l'employeur et du a l'audience de jugement du Conseil de Prud'hommes. Chacune des parties est normalement convoquee a l'audience par ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/jugement_prudhommes.jsp
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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assistant-juridique.fr
Marseille | Les plus beaux coups des de Marseille ...
24 avril 2024
Chaque annee, 300 000 conteneurs sont de a Marseille, 1,2 million d’autres a Fos. Il y a quelques semaines, la direction regionale des de ...
À suivre sur http://www.laprovence.com/article/faits-divers-justice/4365311/les-plus-beaux-coups-des--de-marseille-et-fos.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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laprovence.com
Comptable public en France — Wikipedia
24 avril 2024
En droit des finances publiques en France, un comptable public est un agent public charge du maniement des deniers publics. Le principe de separation entre l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Comptable_public_en_France
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Comptable_public_en_France
Les demarches a suivre pour obtenir un CIF - Formaguide.com
24 avril 2024
Pour beneficier du Conge Individuel de Formation (CIF), il faut : - que le formule sa demande 60 jours a l'avance pour un stage de moins de 6 mois ou ...
À suivre sur http://www.formaguide.com/dossiers-thematiques/le-cif/les-demarches-a-suivre-pour-obtenir-un-cif
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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formaguide.com
Article L2313-2 du Code du travail : consulter ...
24 avril 2024
Article L2313-2 du Code du travailfrancais: Si un delegue du personnel constate, notamment par l'intermediaire d'un , qu'il existe une atteinte aux ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/codes/code-travail/article/L2313-2.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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juritravail.com
Karsenty
24 avril 2024
A la une. Colloque AFEC – Droit de la concurrence – Pratiques commerciales deloyales entre professionnels. Le 14 mars 2017, Jean-Philippe Arroyo est intervenu ...
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
La suite sur le site :
jpkarsenty.com
Actualite du Droit de la Preuve. Par Charles Dmytrus ...
24 avril 2024
1 - Quelle est la regle ? Selon l’article 9 du Code de Procedure Civile : "Il incombe a chaque partie de prouver conformement a la loi les faits necessaires ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Actualite-Droit-Preuve,16504.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
La suite sur le site :
village-justice.com
Accueil | boulangerie.org
24 avril 2024
Presentation generale. En France, les entreprises de boulangerie-patisserie occupent la 1 ere place de l’artisanat alimentaire et figurent parmi les commerces ...
À suivre sur http://www.boulangerie.org/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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boulangerie.org
Le motard, la moto et l'administration fiscale
24 avril 2024
La puissance fiscale ou la puissance administrative des motos et des scooters et le remboursement des frais kilometriques occasionnes a un motard par une activite ...
À suivre sur http://www.motoservices.com/administration/fiscales.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
La suite sur le site :
motoservices.com
Informations - CNED
24 avril 2024
* Champs obligatoires ou errones. "Les informations recueillies vous concernant font l'objet d'un traitement automatise declare a la Cnil. Elles sont reservees ...
À suivre sur http://www.cned.fr/contact/informations/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
La suite sur le site :
cned.fr
Economie | Zinfos 974, l'info de l'ile de La Reunion
24 avril 2024
Le journal d'information de l'ile de La Reunion, qui oze, gratuit, interactif, l'info 974
À suivre sur http://www.zinfos974.com/Economie_r78.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
La suite sur le site :
zinfos974.com
plus-values : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
24 avril 2024
Plus-values de cessions de titres de societes a preponderance immobiliere . LES SIX DEFINITIONS DE LA SPI . Simulateur de calcul de plus-value immobiliere
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/plus-values/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com