Bénéfices de CPII
Bénéfices de l'entreprise CPII situé à COMPIEGNE (60200), 13 AVENUE DE LA MARNE.
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Publier un livre - Ricochet Sommaire
16 juin 2025
Les formations de l'Enseignement superieur. Licence Professionnelle ECoSyM. BTS CPI - BTS Electrotechnique - BTS AVA Les valeurs actuelles, des donnees historiques, des previsions, des statistiques, des tableaux et le calendrier economique - Canada - Taux d'inflation. Quels sont les SCPI eligibles et sur quel contrat ? A quel prix on achete la SCPI ? frais d’entree du contrat d’assurance-vie ? Les valeurs actuelles, des donnees historiques, des previsions, des statistiques, des tableaux et le calendrier economique - Etats-Unis - Indice des prix a la ... Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.ricochet-jeunes.org/references/article/publier
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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Inflation, prix a la consommation (% annuel) | Donnees ...
16 juin 2025
L'inflation telle que mesuree par l'indice des prix a la consommation reflete les variations du cout d'un panier de biens et services achete par le consommateur ...
À suivre sur http://donnees.banquemondiale.org/indicateur/FP.CPI.TOTL.ZG
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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SANCTIONS DE LA CONTREFACON - Avocat en ligne …
16 juin 2025
SANCTIONS DE LA CONTREFACON. La contrefacon constitue un phenomene en augmentation constante, amplifie par la mondialisation et par la vente sur Internet.
À suivre sur http://www.murielle-cahen.com/publications/contrefacon-sanction.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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murielle-cahen.com
Plus d’info moins d’impot - Fiscal on line
16 juin 2025
Actualites et informations fiscales. Fiscalonline.com est la revue Internet de la fiscalite et du droit fiscal francais, communautaire, international pour les ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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fiscalonline.com
oie plate - edition - Contrat a compte d''auteur
16 juin 2025
oie plate - edition et edition a compte d'auteur ... Criteres d'un bon contrat a compte d'auteur. Nous appelons C/A « normal » un processus editorial qui s ...
À suivre sur http://www.loieplate.com/contrats/compte-d-auteur.php
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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loieplate.com
Code de la Propriete Intellectuelle (Livre VII)
16 juin 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Seconde partie - La propriete industrielle (droit des marques uniquement)
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv7_tt1.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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celog.fr
Indice de perceptions de la corruption 2014 : des ombres ...
16 juin 2025
Opacite du secteur prive et blanchiment d’argent a grande echelle mettent a mal les efforts de lutte contre la corruption des pays emergents La corruption est ...
À suivre sur http://www.transparency.org/news/pressrelease/indice_de_perceptions_de_la_corruption_2014_des_ombres_a_la_croissance
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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transparency.org
Le regime des creations salariees : panorama et solutions
16 juin 2025
Plan I/ Le regime des creations en droit de la propriete intellectuelle A) Les oeuvres salariees B) Le cas particulier du logiciel II/ Le regime des creations ...
À suivre sur http://www.caprioli-avocats.com/publications/43-propriete-intelectuelle/117-regime-creations-salariess
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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Chroniques de la propriete intellectuelle
16 juin 2025
Chroniques de la propriete intellectuelle Les nouvelles de la PI et de l'innovation : le point de vue de Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le bandeau]
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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breese.blogs.com
Freelance-informatique : le portail des missions freelance
16 juin 2025
Dans le cas ou vous intervenez dans une entreprise afin de creer un logiciel sachez que : Selon l'art L113-1 du CPI : « La qualite d'auteur appartient, sauf ...
À suivre sur http://www.freelance-informatique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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freelance-informatique.fr
New-betting offre des pronostics a grosses cotes
16 juin 2025
New-betting offre les meilleurs pronostics associes aux cotes les plus elevees, pour vos paris en ligne. Le service exclusif aux membres, fournit des conseils et ...
À suivre sur http://www.new-betting.com/mieux-nous-connaitre.php
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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new-betting.com
Les entreprises francaises en Afrique - Survie
16 juin 2025
« Faut-il encore investir en Afrique ? Bien sur ! Nous ne sommes pas des societes de bienfaisance. Si nous ne trouvions pas notre compte en Afrique, (...)
À suivre sur http://survie.org/francafrique/diplomatie-business-et-dictatures/article/les-entreprises-francaises-en
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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survie.org
Saint-Pompain
16 juin 2025
A compter du lundi 29 fevrier, la mairie de Saint Pompain sera ouverte au public : les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 a 12h30, et le mercredi de 13h30 a ...
À suivre sur http://www.saint-pompain.fr/wp/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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saint-pompain.fr
maliweb.net - Exploitation Miniere : A qui profite l’or ...
16 juin 2025
maliweb - Les couts de production tres competitifs de la production d'or dans notre pays ont attire nombre d’expatries de Johannesburg et de Pretoria, lesquels ...
À suivre sur http://www.maliweb.net/economie/mines-dor-societes/exploitation-miniere-a-qui-profite-lor-du-mali-189487.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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maliweb.net
Cours de droit penal international - Cours de droit ...
16 juin 2025
Vous avez des cours? Merci de partager vos cours sur : cours-de-droitAoutlook.com
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-penal-international-c27647244
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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cours-de-droit.net