Nombre de salarié de CPII
Nombre de salarié dans l'entreprise CPII situé à COMPIEGNE (60200), 13 AVENUE DE LA MARNE.
Numéro de téléphone :
Code civil - CELOG | Veille, Investigation et Preuve dans ...
07 juin 2025
L’exploitation d’une œuvre d’un suppose en principe la conclusion d’un acte de cession de droits d’exploitation conforme aux dispositions du code ... Arret TRUCHON c/ Societe SDEP du 11 decembre 2007 de la cour d’appel de Nancy (inedit a notre connaissance) embauche comme... CPI GLOBAL a NOISY LE GRAND (93160) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... METIER. Le titulaire du BTS CPI est en charge de la modification, l’amelioration, la conception partielle ou la creation de produits industriels.
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/codecivil.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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celog.fr
FRCO0009 - ADAGIO
07 juin 2025
Art. L. 121-1. Est interdite toute publicite comportant, sous quelque forme que ce soit, des allegations, indications ou presentations fausses ou de nature a ...
À suivre sur http://www.adagio.com.fr/consomed/FRCO0009.HTM
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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adagio.com.fr
Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I)
07 juin 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique . LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt1.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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celog.fr
Droit de retrait — Wikipedia
07 juin 2025
Sens ancien. En France, au Moyen Age et sous l'Ancien Regime, le droit de retrait est une pratique juridique permettant de reprendre, apres la vente, un bien, un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
Conseil en propriete industrielle — Wikipedia
07 juin 2025
En France, la profession de Conseil en propriete industrielle (CPI) est une profession reglementee par le livre IV du code de la PI qui possede la capacite de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
PHARMAGEST INTERACTIVE (VILLERS LES NANCY) Chiffre …
07 juin 2025
PHARMAGEST INTERACTIVE a VILLERS LES NANCY (54600) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/pharmagest-interactive-403561137.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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societe.com
Chroniques de la propriete intellectuelle
07 juin 2025
Chroniques de la propriete intellectuelle Les nouvelles de la PI et de l'innovation : le point de vue de Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le bandeau]
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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breese.blogs.com
L'IRPI
07 juin 2025
- Revue de presse et panorama de presse : quelles differences ? - Y a-t-il des formalites a accomplir pour proteger mon œuvre par le droit d'auteur ?
À suivre sur http://www.irpi.fr/pages/?ref_arbo=363
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
irpi.fr
Les classes - Le proletariat - Servir Le Peuple : le blog ...
07 juin 2025
Karl Marx et Friederich Engels ont, au 19e siecle, defini le capitalisme comme un mode de production comprenant differentes classes, mais ou deux jouent un role ...
À suivre sur http://servirlepeuple.over-blog.com/pages/Les_classes_Le_proletariat-1965928.html
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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over-blog.com
Accueil - Pole formation des industries de la region ...
07 juin 2025
Le Pole formation des industries technologiques est votre centre de formation puisqu'il est le seul centre de formation pilote par les industriels.
À suivre sur http://www.formation-industries-regionhavraise.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
La suite sur le site :
formation-industries-regionhavraise.fr
Faire un BTS en Alternance - Mon-BTS.com : L'annuaire …
07 juin 2025
Faire un BTS en Alternance. Les BTS (Brevet de Technicien Superieur) sont des diplomes de niveau BAC+2, reconnus par l’Etat. Accessibles des la sortie du lycee ...
À suivre sur http://mon-bts.com/alternance.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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mon-bts.com
Licence pro Gestion et conception de projets industriels ...
07 juin 2025
Conditions d'acces. Etre titulaire d’un Bac + 2 scientifique ou Technologique; DUT: GMP, GEII, GIM, QLIO; BTS: MAI, CPI, ATI, CIRA, ERO,… Ou bien par validation ...
À suivre sur http://www.univ-angers.fr/fr/formation/offre-de-formation/LICP/0004/ilpcpi-8.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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univ-angers.fr
edile » Ineligibilites et incompatibilites
07 juin 2025
Les regles relatives aux ineligibilites et aux incompatibilites resultent du Code electoral et du Code general des collectivites territoriales (CGCT).
À suivre sur http://www.edile.fr/8-8/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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edile.fr
Administration d entreprises - Audentia
07 juin 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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audentia-gestion.fr