Bénéfices de SOC EXPLOITATION COMMERCIALE ARTISANALE
Bénéfices de l'entreprise SOC EXPLOITATION COMMERCIALE ARTISANALE situé à ISSOIRE (63500), CTRE CIAL CARREFOUR RUE JEAN BIGOT.
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Exoneration des plus-values en cas de depart a la retraite
17 juin 2025
Pour etre imposables, les de l’entreprise individuelle ou de la iete de personnes doivent provenir : soit d’une activite ou Title: Presentation PowerPoint Author: Yves MICHEL Last modified by: Yves MICHEL Created Date: 3/21/2001 1:00:14 PM Document presentation format Creer une iete revient a donner naissance a une nouvelle personne, juridiquement distincte du ou des asies fondateurs : l’entreprise dispose de son ... I Resume du cours « droit fiscal II » 1 Du Prof. Henri Torrione Universitas Friburgensis Semestre d’ete 06 (fiscalite d’entreprise) Emmanuel Kilchenmann
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3192/hb/rfiduchb3192_4108992.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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La boxe professionnelle - Sene Team Boxing, boxe Sene ...
17 juin 2025
1 FEDERATION FRANCAISE DE BOXE LIGUE NATIONALE DE BOXE PROFESSIONNELLE PROJET DE STATUT DU BOXEUR PROFESSIONNEL Realise …
À suivre sur http://www.sene-teamboxing.com/pages/la-boxe/la-boxe-professionnelle.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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CERDAOHADARDC
17 juin 2025
par Don Jose Muanda Nkole wa Yahve Docteur en droit des Affaires Professeur d'universites Avocat a la Cour Coordonnateur des FENACO du Nord Kivu et du Bandundu
À suivre sur http://www.cerdaohadardc-cerdaohadardc.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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cerdaohadardc-cerdaohadardc.blogspot.com
Dictionnaire | BeCompta.be
17 juin 2025
30 jours fin de mois30 jours fin de mois : donc paiement prevu a la fin du mois suivant... 45 jour fin de mois; 60 jours fin de mois60 jours fin de mois : paiement ...
À suivre sur http://www.becompta.be/dico
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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Droit des ietes - Cours de droit en ligne ...
17 juin 2025
Le droit des ietes est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les ietes) qui procedent de la mise en ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-ietes/droit-des-ietes,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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lewebpedagogique.com
17 juin 2025
... etait par sa forme et qu ... l’activite normale d’une entreprise et ne saurait remplacer le ... ., 4 dec . 2001 (trois ...
À suivre sur http://lewebpedagogique.com/aline2603/files/2011/09/FICHE-DE-TD-2011-2012.docx
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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Biodiversite marine et acces aux ressources - Cairn.info
17 juin 2025
Vous consultez Biodiversite marine et acces aux ressources Peche et autres biens et services ecologiques sous pression extreme
À suivre sur http://www.cairn.info/revue-tiers-monde-2010-2-page-75.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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Surpeche — Wikipedia
17 juin 2025
Elements de definition [modifier | modifier le code] On parle de surpeche quand l’augmentation des capacites de capture entraine: une diminution du nombre de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Surpeche
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
17 juin 2025
La fiduciaire parisienne est une iete inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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Droit des biens (fr) - JurisPedia, le droit partage
17 juin 2025
Le droit des biens est l'ensemble des regles juridiques qui regissent les rapports entre les personnes et les biens. On y trouve essentiellement les droits reels ...
À suivre sur http://fr.jurispedia.org/index.php/Droit_des_biens_%28fr%29
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Colis gourmands pour les fetes de fin d'annee - Terra Libra
17 juin 2025
En marge du rassemblement des importateurs europeens de cafe en soutien aux cooperatives zapatistes du Chiapas (Mexique), Le cafe de la Pente et Terra Libra vous ...
À suivre sur http://www.terralibra.fr/colis-gourmands-pour-les-fetes-de-noel
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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greenstone.lecames.org
17 juin 2025
universite cheikh anta diop de dakar faculte des sciences juridiques et politiques l'ordre public economique dans un pays en developpement: l'exemple du senegal
À suivre sur http://greenstone.lecames.org/collect/thefe/tmp/CS_02979.html
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Ansel Asiation Nationale des ietes d’Exercice ...
17 juin 2025
Le legislateur est intervenu pour limiter les paiements en liquide dans les transactions effectuees entre commercants ou entre particulier et commercant
À suivre sur http://www.iete-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Les impasses du statut d’auto-entrepreneur
17 juin 2025
(1) Le nombre d’entreprises creees ou reprises grace aux aides differe du nombre de creations aidees par EDEN car certaines ietes sont creees par ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Les-impasses-du-statut-d-auto
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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