Itinéraire d'accès vers l'entreprise SOC EXPLOITATION COMMERCIALE ARTISANALE

DECLARATION DE MODIFICATION OU DE CESSATION D’ACTIVITE …

21 mai 2025

Specialistes dans differents domaines, nous assurons aussi bien la gestion et l' d'une carriere, le recyclage, la valorisation d'emballages, que des travaux comme la demolition, le terrassement, les TP, la foration, le debroussaillage. Tous les professionnels a Zone de mateille, Gruissan (11430) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement … Le resultat d' est la difference entre les produits d’ (ventes et prestations) et les charges d' (cout des ventes et des prestations). Si la difference est positive (negative), l’entreprise degage un benefice (une perte) d’.

À suivre sur https://www.autoentrepreneur.urssaf.fr/portail/files/DocsUtiles/Docs%20CFE/P2P4%20AE%20ACPL.pdf

Cour de cassation, civile, Chambre iale, 12 decembre ...

21 mai 2025

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000026774413

Coiffeur (en salon) – Guichet-entreprises.fr

21 mai 2025

À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/autres-services/coiffeur-en-salon/

IF - AUT - Taxes et prelevements additionnels aux impots ...

21 mai 2025

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/581-PGP.html

Precisions sur l'application de l'exoneration au titre de ...

21 mai 2025

Au terme de cet article, sont exoneres de droits de mutation a titre gratuit a concurrence des trois quarts de leur valeur, sous certaines conditions, les donations de biens et immeubles, corporels ou incorporels, affectes a l' d'une entreprise individuelle ayant une activite industrielle, , , agricole ou ...

À suivre sur https://www.senat.fr/questions/base/2008/qSEQ081106239.html

Aeroport de Grenoble | Aeroport de Grenoble

21 mai 2025

Bienvenue sur le site de l’aeroport de Grenoble. Nous utilisons des cookies afin de vous de vous proposer des offres et contenus adaptes a vos centres d’interets, d’analyser le trafic et ameliorer la performance du site et son ergonomie.

À suivre sur https://www.grenoble-airport.com/

La revitalisation des centres-villes

21 mai 2025

dans le secteur du commerce et de l’artisanat commercial diminuent egalement entre 2012 et 2013 de 1,3 % (-1,5 % dans le commerce de detail en magasin). De plus, leur revenu mensuel moyen en euros constants diminue de 4,1 % sur la periode (-4,7 % pour le commerce de detail en magasi n) …

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/Rapport_RevitalisationcentresvillesVdef_octobre2016.pdf

Landais Andre - Travaux publics, La Cormerie 44522 ...

21 mai 2025

Decouvrez Landais Andre (La Cormerie, 44522 Mesanger) avec toutes les photos du quartier, le plan d', les avis et les infos pratiques : horaires, ...

À suivre sur https://fr.mappy.com/poi/50ac9f9c84ae72e3f2586e99

Plan joue-les-tours : carte de joue-les-tours (37300) et ...

21 mai 2025

Vous recherchez la carte ou le plan de Joue-les-Tours et de ses environs ? Trouvez l’adresse qui vous interesse sur le plan de Joue-les-Tours ou preparez un calcul d' a …

À suivre sur https://fr.mappy.com/plan/37300-joue-les-tours

Implantation d’entreprises Charente Maritime : les parcs d ...

21 mai 2025

Zone d'activite mixte de 10,8 hectares qui accueille une quinzaine d'entreprises tournees vers le commerce, l'artisanat ou les activites de services. Elle fait partie de l'ensemble appele " Parc Atlantique".

À suivre sur https://www.agglo-saintes.fr/l-economie-et-l-emploi/implantation/245-les-parcs-dactivites-du-territoire.html

Decision n° 2011-157 QPC du 5 aout 2011 | Conseil ...

21 mai 2025

Considerant que, selon la iete requerante, en interdisant de proceder le dimanche a une industrielle, ou dans les lieux de vente au public, cette disposition instituerait, en meconnaissance du principe d'egalite des citoyens devant la loi, une regle locale que ne connaitrait pas la ...

À suivre sur https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2011/2011157QPC.htm

Trouver une cave cooperative a Cormontreuil, horaires et infos

21 mai 2025

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À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/annuaire/cormontreuil-51/caves-cooperatives