Bénéfices de DOUANES FRANCAISES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES FRANCAISES situé à CROISSY BEAUBOURG (77183), 19 RUE GEORGES BIDAULT.
Numéro de téléphone :
D17-1-10 - Codage des documents de declaration en …
24 avril 2024
L'offre de vins en France est tres large avec bien sur les principales appellations et vignerons du Bordelais, de Bourgogne ou du Rhone qui accaparent une part ... Les zones franches qui sont destinees aux PME, visent a aider "le developpement endogene" de chaque DOM en permettant aux entreprises de beneficier d'avantages ... A/ La zone franche. La zone franche est une enclave territoriale instituee par la loi en vue de faire considerer les marchandises qui s'y trouvent comme n'etant ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... N° 2334--ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. ONZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 25 avril 2000.
À suivre sur http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d17/d17-1-10-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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Mutuelle Nationale des Metiers : Mutuelle sante ...
24 avril 2024
Mutuelle Nationale des Metiers (MNM) Numero RNM : 784 451 585 Date de creation : 1955 Siege social : CG LA VILLETTE - TSA 91905 170 boulevard de la Villette
À suivre sur http://www.mutuellefr.info/mutuelle-nationale-des-metiers-mutuelle-sante-prevoyance-et-retraite-s378.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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Les exportations calent, le deficit ...
24 avril 2024
Cette fois, un paquebot et un Airbus n'ont pu, comme en avril, reduire le deficit commercial francais. Les ont annonce vendredi matin qu'au mois de mai ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/actualites/economie/france/20130705trib000774208/les-exportations--calent-le-deficit-commercial-grimpe-.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
24 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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ACTualites reglementation douaniere et fiscale > ACTE ...
24 avril 2024
Les comites conjoints ont invite l'Ancienne Republique yougoslave de Macedoine a acceder aux conventions relatives au regime de transit commun et a la ...
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actus_reglementation_douaniere_fiscale
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de finances ...
24 avril 2024
LOI LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1) NOR: BCRX1028078L Version consolidee au 30 novembre 2015
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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themavision.fr - Themavision - les marches porteurs dans ...
24 avril 2024
Avec Themavision.fr, identifiez et decryptez les marches a fort potentiel dans l'alimentaire, le commerce, les eco-activites, la logistique, la mobilite, les ...
À suivre sur http://www.themavision.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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Politique du Possible
24 avril 2024
La lutte contre les paradis fiscaux; Les organisations en charge de la lutte; Conseil de l’Europe; Banque Mondiale; BERD; FMI; OMC; Organisation Mondiale des
À suivre sur http://politique-du-possible.org/?p=363
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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Cours de droit fiscal
24 avril 2024
DROIT FISCAL. Le cours de droit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les differents regimes d'impots traduisent ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal/cours-de-droit-fiscal,r1590186.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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Cours de l'or en temps reel
24 avril 2024
COURS DE l'OR EN TEMPS REEL. Decouvrez les cours de l'or en temps reel. Graphique sur le cours de l'or etabli d'apres les donnees LBMA sur le cours de l'or.
À suivre sur http://www.sacra-moneta.com/or/cours-or-cours-or-temps-reel-cours-or.html
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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o-fouquet : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
24 avril 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/o-fouquet/
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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N° 71 - Projet de loi de finances rectificative pour 2012
24 avril 2024
N°71. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 4 juillet 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0071.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023
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rachat d actions :regime juridique et fiscal ( BOFIP des ...
24 avril 2024
Dans un BOFIP du 1er avril 2015, l’administration rappelle que le nouveau regime des rachats d’actions s’applique au rachat...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2014/10/15/fiscalite-du-rachat-d-actions-par-la-societe-emettrice-bofip-24363.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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Traite negriere a Bordeaux — Wikipedia
24 avril 2024
La traite negriere a Bordeaux est a l'origine de la deportation de plus de 130 000 esclaves noirs vers les possessions . Avec 508 expeditions ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Traite_n%C3%A9gri%C3%A8re_%C3%A0_Bordeaux
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire ...
24 avril 2024
RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets precieux - Taxe forfaitaire sur les objets precieux - Application de plein droit de la taxe ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4151-PGP
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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impots.gouv.fr