Tarif de DOUANES FRANCAISES
Tarifs pour l'entreprise DOUANES FRANCAISES situé à CROISSY BEAUBOURG (77183), 19 RUE GEORGES BIDAULT.
Numéro de téléphone :
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Accueil
22 mai 2025
Le des est base sur le Systeme harmonise de designation et de codification des marchandises (SH) de l'Organisation mondiale des (OMD). Modalites d’acces a la teleprocedure « Declaration de recolte » Rappel du mode operatoire Ministere de l'economie et des finances -Dgddi-Dg C3 [11/01/2016] Elle constitue un corps paramilitaire compose d’agents obeissant a la fois au statut general de la Fonction Publique et au statut militaire. Douane francaise - Espace Particulier - voyages, formalites, detaxe, franchises, navigation QUANTITES: Poids: Kilo Net * Indiquer le poids de la marchandise!!! Vous devez entrer un/des chiffre(s). Nbre d'Unites supplement.:
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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douane.gouv.nc
Direction generale des et droits indirects (DGDDI)
22 mai 2025
Est une administration a caractere fiscal, de gestion et de controle des contributions indirectes, mais elle intervient aussi, en collaboration avec d'autres ...
À suivre sur http://douane.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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gouv.fr
ADMINISTRATION DES Et Impots indirects
22 mai 2025
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma///init.jsf
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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douane.gov.ma
Algeriennes
22 mai 2025
Presentation de l'institution et des ses missions: fiscale, economique et d'assistance aux services publics de controle et partenariat avec l'entreprise.
À suivre sur http://www.douane.gov.dz/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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douane.gov.dz
mutuelle des
22 mai 2025
bienvenue sur le site de la mutuelle des entrer
À suivre sur http://www.mutuelledes.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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mutuelledesdouanes.fr
Administration federale des AFD -
22 mai 2025
La decision «Boite de rangement» 3161.78.2014, numero 3926.9000 du est abrogee.
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/index.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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ezv.admin.ch
Service des a Rennes - PagesJaunes : Trouvez …
22 mai 2025
Service des a Rennes (35) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/rennes-35/service-des-
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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pagesjaunes.fr
Code des - Codes pour Droit.org
22 mai 2025
p.1 Code des Edition : 2016-01-10 Production de droit.org. Dans la meme collection, retrouvez les autres codes francais regeneres toutes les semaines :
À suivre sur http://codes.droit.org/cod/.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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droit.org
CONNAITRE LE DES - Mondissimo : …
22 mai 2025
Mondissimo est le portail l'exportation et de la mobilite internationale. Pour tout savoir sur le commerce international et la mobilite internationale surfez sur ...
À suivre sur http://www.avenir-export.com//
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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avenir-export.com
Administration des et Impots Indirects
22 mai 2025
Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les droits et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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douane.gov.ma
-Legislation et reglementation douanieres | Le ...
22 mai 2025
Dates extremes : 1819-19 Importance materielle : 32 cartons ; 102,6 m.l. Conditions d'acces : le delai est de communicabilite immediaire, sauf pour les dossiers ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/-legislation-et-reglementation-douanieres
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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economie.gouv.fr
Code des | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...
22 mai 2025
Titre Ier : Principes generaux du regime des . Chapitre Ier : Generalites. (Articles 1 a 3) Chapitre II : des . Chapitre III : Pouvoirs ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071570
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
A - Franchises / Section Particuliers / / Accueil ...
22 mai 2025
Quantites specifiques en franchise pour les tabacs et les boissons alcooliques (suppression des limites quantitatives pour les parfums, les eaux de toilette, le ...
À suivre sur http://www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr//Section-Particuliers/A-Franchises
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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polynesie-francaise.pref.gouv.fr
Comite Social Des en Provence
22 mai 2025
L'Edito Que fait pour vous le Comite Social des en Provence ? Pour les uns : un restaurant administratif, des chambres de passage, une
À suivre sur http://www.comitesocialdes.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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comitesocialdesdouanes.fr
Code des de la Republique democratique du …
22 mai 2025
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://info.microetape.com/code-des--de-la-republique-democratique-du-congo-rdc/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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microetape.com