Bénéfices de ASSOCIATION FONCIERE D'ILE-DE-FRANCE
Bénéfices de l'entreprise ASSOCIATION FONCIERE D'ILE-DE-FRANCE situé à VERSAILLES (78000), 24 RUE MAR JOFFRE.
Numéro de téléphone :
Decision n° 2013-685 DC du 29 decembre 2013
03 juin 2025
Tables de concordance DB & BOI > BOFIP-Impots... Serie 3 Taxes sur le chiffre d'affaires. Documentation de base (DB) Bulletin officiel des impots (BOI) depuis 2010 Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ... Le loyer d'un bail professionnel peut etre soumis a diverses taxes : TVA, taxe et taxe annuelle sur les bureaux. Bail professionnel et TVA Le cadre juridique des aides aux entreprises. L’Union europeenne a l’origine de la reglementation des aides aux entreprises Le traite... d’aider les entreprises Une version pdf du bulletin d’adhesion est disponible en telechargement : Bulletin d'adhesion a l' La Maison des Artistes (54603)
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2013/2013-685-dc/decision-n-2013-685-dc-du-29-decembre-2013.139024.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr
Quels sont les biens exoneres de droits de succession ...
03 juin 2025
Les exonerations totales concernent notamment : les reversions de rentes viageres entre epoux ou entre parents en ligne directe ; les œuvres d'art, livres ...
À suivre sur http://www.notaires.paris-idf.fr/transmission-de-patrimoine/quels-sont-les-biens-exoneres-de-droits-de-succession
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
notaires.paris-idf.fr
Glossaire - Ville.gouv.fr - Ministere de la Ville
03 juin 2025
ADF : ASSEMBLEE DES DEPARTEMENTS DE FRANCE. pluraliste qui reunit les presidents des 102 departements francais. Elle represente les departements ...
À suivre sur http://www.ville.gouv.fr/?Glossaire
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
La suite sur le site :
ville.gouv.fr
L'entreprise agricole a responsabilite limitee (EARL ...
03 juin 2025
Qu’est ce qu’une Entreprise a Responsabilite Limitee (E.A.R.L.) ? L’E.A.R.L. (Entreprise Agricole a Responsabilite Limitee) est une societe civile a ...
À suivre sur http://www.notaires.paris-idf.fr/entreprise-rurale/lentreprise-agricole-responsabilite-limitee-earl
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
La suite sur le site :
notaires.paris-idf.fr
N° 4322 - Rapport de Mme Valerie Rabault, en nouvelle ...
03 juin 2025
N ° 4322 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r4322.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Accuse de fraude fiscale, Thierry Solere va porter plainte ...
03 juin 2025
Selon Le Canard enchaine a paraitre ce mercredi 15 fevrier, le parquet de Nanterre a lance une enquete pour fraude fiscale contre Thierry Solere.
À suivre sur http://www.bfmtv.com/politique/accuse-de-fraude-fiscale-thierry-solere-entend-porter-plainte-contre-le-canard-enchaine-1102875.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
bfmtv.com
Accueil | Tram Train Massy Evry
03 juin 2025
Enquete publique. L’enquete publique est la derniere phase de consultation reglementaire du public avant la mise en œuvre du projet. Elle a pour objet d ...
À suivre sur http://www.tramtrain-massyevry.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
tramtrain-massyevry.fr
Ansel Nationale des Societes d’Exercice ...
03 juin 2025
Les entrepreneurs individuels, artisans, industriels, commercants, professionnels liberaux, dirigeants non salaries de societes doivent effectuer la declaration ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
La suite sur le site :
societe-liberale.com
DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL
03 juin 2025
DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL AVCM le site des victimes du credit mutuel
À suivre sur http://www.assvictimescreditmutuel.com/24503.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
assvictimescreditmutuel.com
projet de loi de finances rectificative pour 2016 - senat.fr
03 juin 2025
Article liminaire (Conforme) PREMIERE PARTIE. CONDITIONS GENERALES DE L'EQUILIBRE FINANCIER. TITRE I ER. DISPOSITIONS RELATIVES AUX …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas16-039.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Petit dictionnaire des sigles - 95560 ENSEMBLE
03 juin 2025
DAGIC: Direction des affaires generales, internationales et de la cooperation. DAP: Delegation aux arts plastiques. DARES: Direction de l'animation de ...
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
La suite sur le site :
ensemble.free.fr
Projet de Loi de finances pour 2017 adopte par l'Assemblee ...
03 juin 2025
La prevision de solde structurel et de solde effectif de l’ensemble des administrations publiques pour 2017, l’execution de l’annee 2015 et la prevision d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0865.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Les aides et subventions pour createur d'entreprise
03 juin 2025
Les aides de l'Etat ACCRE. Ce dispositif est mis en place pour aider les demandeurs d’emploi et faciliter la creation de leurs entreprises. * Vous etes eligibles ...
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-226-88-G1-les-aides-et-subventions-pour-createur-d-entreprise.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
La suite sur le site :
petite-entreprise.net
Toujours plus : pourquoi les centres commerciaux geants ...
03 juin 2025
Il en pousse partout de nouveaux : Aeroville, l’Atoll, Europa City, So Ouest, My Place, Rives de l’Orne, Confluence… Les centres commerciaux ne connaissent pas ...
À suivre sur https://www.bastamag.net/Toujours-plus-pourquoi-les-centres
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
bastamag.net/Toujours-plus-pourquoi-les-centres
Investir en immobilier en tant que expatrie : Notre guide ...
03 juin 2025
En tant que Francais expatrie ou non, investir en immobilier est bien sur un passage incontournable pour qui veut optimiser au mieux sur son patrimoine le long terme.
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/expatrie-immobilier-guide/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
calci-patrimoine.com