Tarif de ASSOCIATION FONCIERE D'ILE-DE-FRANCE
Tarifs pour l'entreprise ASSOCIATION FONCIERE D'ILE-DE-FRANCE situé à VERSAILLES (78000), 24 RUE MAR JOFFRE.
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01 juin 2025
Expose des motifs. Depuis le depot du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ... Lagazette.fr vous informe sur tous les sujets en rapport avec les finances locales : fiscalite, reforme de l’administration et des services publics, politique de ... Documentation de base (DB) BOFIP-Impots. Ref. Libelle de la division. Serie. Libelle de la division. Identifiant juridique. 4 A. Division A Dispositions diverses ... La commission d’enquete se rend sur le RER A : Deux heures pour un trajet de 28 minutes. Lundi 6 fevrier 2012, 7h21, une delegation de la commission d ... Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/devenez-membre-de-l-/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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Ansel Nationale des Societes d’Exercice ...
01 juin 2025
Declaration en ligne a effectuer au plus tard le 9 juin 2016 (le 19 mai 2016 sur formulaire papier) Les entrepreneurs individuels, artisans, industriels ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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Actualites sur les sectes en juin 2000 - prevensectes.com
01 juin 2025
Belgique : Sectes Les sectes se rebiffent Le Vif L'Express, 2 juin 2000, par Valerie Colin [Texte integral]Un tribunal itinerant recueille les temoignages d ...
À suivre sur http://www.prevensectes.com/rev0006.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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Projet de loi de finances pour 2015 : Les moyens des ...
01 juin 2025
Projet de loi de finances pour 2015 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions speciales (seconde partie de la loi de finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-108-3-1/l14-108-3-13.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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Projet de loi de finances pour 2016 : Les conditions ...
01 juin 2025
premiEre partie. premiEre partie. premiEre partie : conditions gEnErales de l'Equilibre financier. conditions gEnErales de l'Equilibre financier
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-164-2-1-2/l15-164-2-1-2.html
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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Ville de Chateau-Landon, la Mairie de Chateau-Landon et …
01 juin 2025
Commune urbaine francaise, Chateau-Landon dont l'altitude varie entre un minimum de 66 metres et un maximum de 116 metres pour une altitude moyenne de 91 metres ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-chateau-landon.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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Mairie de Port-Villez, la Commune de Port-Villez et son ...
01 juin 2025
Horaires d'ouverture de la mairie : Le Jeudi : de 9h30 a 12h00 Le Samedi : de 9h30 a 12h00. Code postal : 78270 Code INSEE : 78503 SIREN : 217 805 035 Numero TVA ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/mairie-port-villez.html
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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Juri-Logement, les textes juridiques sur le logement
01 juin 2025
Note technique du 29 Fevrier 2016 relative aux nouvelles modalites de mise en oeuvre des contreparties sous forme de droits de reservations locatives au profit des ...
À suivre sur http://www.juri-logement.org/index.php?section=ensembleTextes&sousSection=consulter
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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Agevillage: Bien Vieillir et Accompagner le Grand Age
01 juin 2025
Liste des actualites pour ce sujet : La DGCCRF proposera a l'automne des recommandation pour la redaction des contrats de sejour (2 reactions) La FHF alerte …
À suivre sur http://www.agevillage.com/sujet-4-maisons-de-retraite.html
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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agevillage.com
Actualites
01 juin 2025
Le 24 mars 2016, la nouvelle ministre du logement et de l’habitat durable, Emmanuelle Cosse, a fait le point sur l’application de la loi n°2014-366, deux ans ...
À suivre sur http://www.informationsrapidesdelacopropriete.fr/actualites
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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informationsrapidesdelacopropriete.fr
2. Jurisprudence administrative. Centre d'etudes des ...
01 juin 2025
2. Jurisprudence administrative. Centre d'etudes des collectivites locales. sous la direction de. Jean-Claude Douence. Andree Coudevylle. Annie Fitte-Duval
À suivre sur http://www.persee.fr/doc/coloc_0291-4700_2005_num_25_1_1711
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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persee.fr
LOI n° 2010-1657 du 29 decembre 2010 de finances pour …
01 juin 2025
Textes transposes Directive 2008/51/CE du Parlement europeen et du Conseil modifiant la directive 91/477/CEE du Conseil relative au controle de l'acquisition et de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023314376&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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