Bénéfices de CASS AUTO
Bénéfices de l'entreprise CASS AUTO situé à ST JUERY (81160), 2 RUE SAUT DU SABO.
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ADMINISTRATION
17 mai 2024
support de cours de droit des assurances -vi/vii le reglement du sinistre la subrogation de l'assureur En droit commercial francais, un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux regles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de ... support de cours de droit des assurances - iii/vii la conclusion du contrat d'assurance CIRC 28.06.99/1. Circulaire n° AAF/98-0003 dd. 28.06.1999. Bull. Contr. , n° 796, aout-septembre 1999. DIRECTIVES EN MATIERE DE PRIX DE TRANSFERT Les consequences sociales d'une fusion absorption – Retrouvez dans cette rubrique les conseils emploi et carriere selectionnes par les experts ...
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2008/08-10/ste_20080010_0100_0002.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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gouv.fr
JEAN AULAGNIER - CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE
17 mai 2024
Vie professionnelle de Jean Aulagnier : ses activites de formation et de recherche dans le domaine de la gestion de patrimoine.
À suivre sur http://jeanaulagnier.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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Tables de concordance DB & BOI > BOFIP-Impots
17 mai 2024
Documentation de base (DB) BOFIP-Impots. Ref. Libelle de la division. Serie. Libelle de la division. Identifiant juridique. 3 A. Division A Champ d'application
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7203-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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impots.gouv.fr
-entrepreneur : regime limite a deux ans au dela d ...
17 mai 2024
Bonjour Je suis entrepreneur depuis juillet 2012, je nettoie des villas... Certaines en direct et d autres en sous traitance , je declare au impot env. 13000 ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/actualites/economie/france/20130612trib000769861/-entrepreneur-regime-limite-a-deux-ans-au-dela-d-un-certain-chiffre-d-affaires.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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latribune.fr
Contrat de societe en droit francais — Wikipedia
17 mai 2024
En droit francais, le contrat de societe est un acte juridique, par lequel un ou plusieurs associes conviennent d'affecter des apports a une entreprise commune ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_de_soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Contrat_de_soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
La holding : Definition, creation et avantages d'une ...
17 mai 2024
La creation d'une holding donne naissance a un groupe de societes et peut permettre de beneficier d'avantages, notamment economiques, juridiques et fiscaux.
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/la-holding/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr
Connexion
17 mai 2024
ACTUS. Edito Faits divers Economie Politique Societe . Ma commune Culture France Monde . SPORT. Athletisme -moto Basket Cyclisme Divers. Football Handball
À suivre sur http://www.jir.re/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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4.2.4. Le travail dissimule : plan du dossier | Info Prud ...
17 mai 2024
C'est l'article L8221-3 du code du travail qui donne la definition du travail dissimule et nous le retranscrivons integralement : Est repute travail dissimule ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/424-le-travail-dissimul%C3%A9-plan-du-dossier
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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infoprudhommes.fr
Les Echos - La convention d’omnium et le mandat de ...
17 mai 2024
Toute l'information economique sur lesechos.fr, , COMPTA-FINANCES, CONVENTION, MANDAT, TESORERIE, La convention d’omnium et le mandat de gestion de tresorerie
À suivre sur http://archives.lesechos.fr/archives/cercle/2013/05/02/cercle_71756.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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lesechos.fr
lewebpedagogique.com
17 mai 2024
... mais peut choisir aussi bien le nouveau statut d’-entrepreneur que celui de personne morale ... . soc., 4 dec. 2001 (trois arrets), Bull. civ ...
À suivre sur http://lewebpedagogique.com/aline2603/files/2011/09/FICHE-DE-TD-2011-2012.docx
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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lewebpedagogique.com
banque assurance - Union Federale des Consommateurs ...
17 mai 2024
Lien vers les archives de cette rubrique . Sommaire de la rubrique " Banque - Assurance " * Panneaux photovoltaiques : nullite des contrats. (13 janvier 2016)
À suivre sur http://www.ufcquechoisir-brest.org/banqueassurance-pxl-19.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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ufcquechoisir-brest.org
fraude-escroquerie-b : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
17 mai 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/fraude-escroquerie-b/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Cabinet 2C2A - Comptabilite Conseil Audit Avenir
17 mai 2024
Dans cette affaire, la candidate avait refuse de repondre a un « questionnaire confidentiel » avant un entretien en raison du caractere personnel de certaines ...
À suivre sur http://cabinet2c2a.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
17 mai 2024
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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fidu.fr
et deux roues - Modeles de lettres gratuits ...
17 mai 2024
Il existe plusieurs methodes pour evaluer la valeur d'un fonds de commerce et droit au bail. Chacune des parties va choisir la methode la plus favorable a ses ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/calcul-de-la-valeur-du-droit-au-bail-et-du-fonds-de-commerce-540.html
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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documentissime.fr