Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à LA SEYNE SUR MER (83500), PLACE ESPLAGEOLLES.
Numéro de téléphone :
eDouane - et accises
22 mai 2024
Le Systeme ORBUS 2000 est concu pour faciliter les procedures du commerce exterieur par des echanges electroniques entre les differents intervenants. I. Dispostions communes a toutes les sections - Etre de nationalite senegalaise; - Jouir de ses droits civiques et etre de bonne moralite; Le code des a prevu une responsabilite des services douaniers . Article 401 du code des . L'administration des est responsable du fait de ... Au meme titre que toute organisation, l’Administration des et accises est sensible au phenomene de la corruption. Toutefois, certaines particularites de ... Que peut-on attendre de la pratique de la sophrologie, methode dont on dit souvent qu'elle est originale, mais dont les applications sont...
À suivre sur http://www.do.etat.lu/e/Accueil/EMCS/eDouane_Accueil_EMCS.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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do.etat.lu
Strategie en matiere de renforcement des
22 mai 2024
Strategie en matiere de renforcement des capacites douanieres Preparee par l’Organisation mondiale des au nom de la communaute
À suivre sur http://www.wcoomd.org/fr/topics/capacity-building/overview/~/media/BFA148A2B4194BB4B3328A1027B06C88.ashx
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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wcoomd.org
Code des de la Republique democratique du …
22 mai 2024
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://info.microetape.com/code-des--de-la-republique-democratique-du-congo-rdc/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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microetape.com
Madagascar: Loi n° 94-036 de 1994 sur les
22 mai 2024
[NB -Article 2 de la loi de finances pour 2006 : « Apres refonte, le nouveau Code des est redige comme suit : »] Sommaire . Titre 1 - Principes ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=208492
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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wipo.int
Droit de douane — Wikipedia
22 mai 2024
Franchises quantitatives, exemptes de droits de douane Quantites excedentaires, soumises aux droits de douane Restriction; Viande, 1 kg jusqu'a 10 kg
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_douane
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Droit_de_douane
TITRE II - Administration des et Impots Indirects
22 mai 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
La suite sur le site :
douane.gov.ma
Programme de controle des conteneurs de l’ONUDC et l ...
22 mai 2024
Programme de controle des conteneurs de l'ONUDC et l'Organisation mondiale des Situation actuelle. Plus de 420 millions de conteneurs traversent les mers ...
À suivre sur http://www.unodc.org/unodc/fr/drug-trafficking/horizontal-initiatives.html
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
La suite sur le site :
unodc.org
Les face au commerce en ligne : une fraude …
22 mai 2024
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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senat.fr
Impots.gouv.fr - Installation ou retour en France
22 mai 2024
Trouvez des informations notamment en matiere d'impot de solidarite sur la fortune (ISF), de droits de succession et de donation, interessant plus ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?espId=1&pageId=part_revenirfrance&sfid=1280
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : …
22 mai 2024
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : efforts de lutte contre la corruption et les fraudes et resultats contrastes Publie le 26 septembre, 2012 0 ...
À suivre sur http://www.paixetdeveloppement.net/cote-divoire-impots-et--fraudes-efforts-de-lutte-contre-la-corruption-et-les-fraudes-et-resultats-contrastes/
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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paixetdeveloppement.net
Formalites Grands Voyageurs | Hong Kong Tourism Board
22 mai 2024
et formalites : nous vous aidons a preparer votre arrivee a Hong Kong, avec des informations utiles sur les procedures d'immigration et les ...
À suivre sur http://www.discoverhongkong.com/fr/plan-your-trip/traveller-info/immigration-and-customs/immigration.jsp
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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discoverhongkong.com
Code general des impots, CGI. | Legifrance
22 mai 2024
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
Goldman Sachs — Wikipedia
22 mai 2024
Goldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS, Goldman et The Firm (« La Firme » [2]) est une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
22 mai 2024
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour 2009 (1) NOR: BCFX0821595L Version consolidee au 23 fevrier 2016
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721
Facture droit et taxes a l'importation - Compta Online, s ...
22 mai 2024
Je dois enregistrer une facture DHL de droits et taxes a l'importation (achat d'un auto-radio a Hong Kong pour le vehicule d'un client). Il y a 18 euros de droits ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/facture-droit-taxes-importation-t13184
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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compta-online.com