Tarif de DOUANES
Tarifs pour l'entreprise DOUANES situé à LA SEYNE SUR MER (83500), PLACE ESPLAGEOLLES.
Numéro de téléphone :
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Accueil
28 mai 2024
Vous pouvez rechercher un produit dans le soit par sa designation aire (Selectionnez l'option "Designation") ou par son code S.H. (Selectionnez l ... Cet outil vous permet, de connaitre les droits et taxes a payer pour l'importation de marchandises en Cote d’Ivoire: -Acceder a la base de donnees du douanier (a 10 chiffres) - CNIS. - Avis aux commissionnaires en dont l’agrement a fait l’objet d’une ... 22/11/16 : Les operateurs sont informes que la campagne de demandes de quotas pour l'annee 2017 est ouverte. Le formulaire est disponible ici" C’est un catalogue de marchandises . Il indique d’une part la nomenclature aire de chaque article et d’autre part, les droits et taxes de douane qui lui ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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douane.gouv.nc
ADMINISTRATION DES Et Impots indirects
28 mai 2024
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma///init.jsf
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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douane.gov.ma
Portail de la Douane Tunisienne: Codes des
28 mai 2024
Site officiel de la Douane Tunisienne. Vous y trouverez toute la legislation douaniere (, Code, Reglementation, circulaires), les procedures de dedouanement ...
À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=43
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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douane.gov.tn
PRODOUANE - Le portail d'information douaniere
28 mai 2024
PRODOUANE.fr Le portail de l'information douaniere . Le site prodouane.com est un portail d’information douaniere qui presente un ensemble d'offres privees et ...
À suivre sur http://www.prodouane.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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prodouane.com
LE DOUANIER - en conformite avec DELTA ...
28 mai 2024
Produit distribue par : Le douanier que nous proposons est integre dans une encyclopedie electronique baptisee Encyclopedie Douaniere.
À suivre sur http://www.-douanier.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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tarif-douanier.com
2-1- Code des . 2-2 -Textes d'application du code ...
28 mai 2024
RETOUR 2-LEGISLATION,REGLEMENTATION ET PROCEDURES DOUANIERES. 2-1- Code des . 2-2 -Textes d'application du code des .
À suivre sur http://douane.gov.dz/pdf/code/CODE%20DES%20.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2024
La suite sur le site :
gov.dz
Portail Douane: Consultation
28 mai 2024
Site officiel de la Douane Tunisienne. Vous y trouverez toute la legislation douaniere (, Code, Reglementation, circulaires), les procedures de dedouanement ...
À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=667&choix=16&chap=84
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
La suite sur le site :
douane.gov.tn
Administration des et Impots Indirects
28 mai 2024
Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les droits et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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douane.gov.ma
Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) - Accueil
28 mai 2024
Agence des services frontaliers du Canada - Accueil Liens rapides Verifier les temps d'attente
À suivre sur http://www.cbsa-asfc.gc.ca/menu-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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cbsa-asfc.gc.ca
et accises - do.etat.lu
28 mai 2024
Portail internet de l'Administration des et accises
À suivre sur http://www.do.etat.lu/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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do.etat.lu
Taxis et limousines: Options et s – Aeroports de Montreal
28 mai 2024
Allez au centre-ville ou autre destination en taxi ou en limousine. Votre mobilite est reduite ? Montez a bord de nos taxis adaptes.
À suivre sur http://www.admtl.com/fr/acces/taxis-limousines
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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admtl.com
Burundi: Loi n° 1/02 du 11 Janvier 2007 instituant le Code ...
28 mai 2024
CHAPITRE II : DEFINITIONS. Article 5 : Au sens du present code et des textes pris pour son application, on entend par : l’administration: la direction des ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=216759
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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wipo.int
Droit de douane — Wikipedia
28 mai 2024
Histoire. En 1788, l'assemblee des notables (de France) envisage de lever les barrieres interieures et de deplacer les bureaux de a la frontiere (du ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_douane
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Droit_de_douane