Bénéfices de AGENCE IMMOBILIERE CGI
Bénéfices de l'entreprise AGENCE IMMOBILIERE CGI situé à HYERES (83400), 6 RUE GEORGES SIMENON.
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Impots.gouv.fr - Revenus fonciers (rubrique 4 de la ...
04 juin 2025
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ... Comment fonctionne une Societe Civile ou SCI. Dans quelles conditions la SCI presente un interet ? Les points a connaitre. RFPI – Taxe sur la cession a titre onereux de terrains nus devenus constructibles percue au profit de l' de services et de paiement Une societe civile , pour ne pas etre consideree comme faisant acte de commerce, doit louer ses locaux vides, c'est a dire, non meuble. C'est une ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=1&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_5903
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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impots.gouv.fr
Plus-value - Creation SCI
04 juin 2025
La cession de parts de SCI entraine l'imposition de la plus-value du vendeur et des droits d'enregistrement pour l'acheteur.
À suivre sur http://www.creationsci.info/Plus-value-
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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creationsci.info
LA VENTE - FBLS.net
04 juin 2025
Les informations juridiques gratuites sur la promesse et le compromis de vente avec les modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/COMPROMISVENTEARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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fbls.net
[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
04 juin 2025
BANA. Budget annexe de la navigation aerienne . BAPSA. Budget annexe des prestations sociales agricoles . BCA
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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senat.fr
LMNP / LMP : Les consequences fiscales catastrophiques …
04 juin 2025
Bonjour et merci pour cet article qui, comme toujours, est tres interessant. Une question tout de meme : les consequences fiscales du deces de l’investisseur ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/lmnp-les-consequences-arret-location-vente-deces-succession-donation.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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leblogpatrimoine.com
Impots.gouv.fr - Vivre hors de France
04 juin 2025
Pour connaitre les modalites de declaration de vos revenus, consultez les rubriques en lien ci-dessous. En savoir plus
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?pageId=part_horsfrance&espId=1&sfid=1250
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Emploi: Conseiller principal, Communications internes et …
04 juin 2025
Ivanhoe Cambridge a un emploi de Conseiller principal, Communications internes et d'entreprise a combler, a Montreal
À suivre sur http://emplois.isarta.com/-bin/emplois/pm.?action=display&login=27662
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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Simulateur de plus value apres le 01 ...
04 juin 2025
Comment calculer la plus value ? La plus value est la difference entre le prix de vente de l’immeuble et son prix d’acquisition.
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/impot/simulateur-de-plus-value--apres-le-01-fevrier-2012.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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Toutes les questions sur les SCI
04 juin 2025
COURRIER DES LECTEURS Vos questions generales sur les SCI. SCI : peut-elle exercer une activite annexe ? Une SCI a capital fixe ou variable peut-elle ...
À suivre sur http://www.statutsdesci.com/questionsgenerales.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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statutsdesci.com
Bareme evaluation fonds de commerce - A.C.T.E | Accueil
04 juin 2025
bareme d'evaluation du prix des fonds de commerce ... Nature du commerce: Fourchette de valeurs: Unite de bareme
À suivre sur http://www.acte-experts.com/html/bareme_fdc.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Creation de SCI et SCI construction vente
04 juin 2025
Creation de SCI et SCI construction vente. On constate, dans les montages juridiques conseilles par les professionnels de la creation d'entreprise, une nette ...
À suivre sur http://www.yrytys.com/documentation-sci.php
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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yrytys.com
L'Actu de l'Immobilier - Smapgroup : ingenierie ...
04 juin 2025
L'Actu de l'Immobilier Retraites Francais : Essaouira dans le Top 10 des meilleures destinations Selon ‘‘Retraites sans frontieres’’, Essaouira figure dans ...
À suivre sur http://www.smapgroup.com/spip.php?page=actu-de-l-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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smapgroup.com
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
04 juin 2025
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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senat.fr
Societe generale : avis consommateurs sur L'Internaute ...
04 juin 2025
Demande de transfert de compte vers la banque directe en ligne sg. Demande effectuee le 5 decembre 2015. 1 seul appel le 9 decembre 2015.
À suivre sur http://www.linternaute.com/argent/comparatif/banque-en-ligne/logitelnet/avis/2026.shtml
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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N° 3003 - Rapport d'information de Mme Valerie Rabault ...
04 juin 2025
N ° 3003 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i3003.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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