Horaire entreprise AGENCE IMMOBILIERE CGI
Horaires d'ouverture de AGENCE IMMOBILIERE CGI situé à HYERES (83400), 6 RUE GEORGES SIMENON.
Numéro de téléphone :
LOI - WET
11 octobre 2025
Avis de Dede sur l' Foncia de Brest publie le 30/09/2016 a 10:12 . coproprietaire dans un immeuble de 4 etage ,il y a 2 coproprietaires qui pousse les ... L'Actu de l'Immobilier Region de Casablanca : logements sociaux et lots de terrains a Deroua Situe a Deroua , a la peripherie de Casablanca, le projet ... Vente : Definition juridique du mot ou de l'expression Vente ... La "vente" est une convention par laquelle une personne dite "le vendeur" cede, a une autre ... Bonjour, L'article que vous pouvez invoquer pour justifier l'exoneration de la taxe d'habitation est l’article 1407 du Code general des impots (). n° 2092-SD (02-2016) - Cerfa n°10251*14 - Declaration d'option pour le regime general de taxation des plus-values sur les metaux precieux, bijoux, objets d ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2007042735&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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ejustice.just.fgov.be
Legal-Leman | Le droit est un outil social – L'experience ...
11 octobre 2025
Le droit est un outil social - L'experience de l'ouvrier peut permettre d'en faire une arme .
À suivre sur https://horizonjuridique.wordpress.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2025
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wordpress.com/
Partage avant le 1er janvier 2012, vente du bien ...
11 octobre 2025
17/11/11 - a 14h02 - Merci pour votre reponse qui me rassure en quelque sorte. Car la facture annoncee par le notaire etait de 14 000 € avant le 1er janvier ...
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/Partage-avant-le-1er-janvier-2012.html
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2025
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jurisprudentes.net
Guide des 500 plus grands employeurs - Vision 2011 ...
11 octobre 2025
Apres une mise a jour pointue, QuebecHebdo met de nouveau a la disposition de ses internautes les coordonnees des grandes entreprises contenues dans sa ...
À suivre sur http://www.quebechebdo.com/Actualites/Economie/2011-01-28/article-2180073/Guide-des-500-plus-grands-employeurs---Vision-2011/1
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
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quebechebdo.com
Projet de loi de developpement et de modernisation des ...
11 octobre 2025
Article 3 - Despecialisation de droit des baux commerciaux des agents de voyage Validite des licences, agrements, habilitations et autorisations anterieurement ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l08-507/l08-5073.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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senat.fr
N° 2251 - Rapport d'information de MM. Alain Calmette et ...
11 octobre 2025
N ° 2251 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2251.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation comptable
11 octobre 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
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fidu.fr
Emplois | Droit Inc.
11 octobre 2025
Le media d'information juridique des avocats et des conseillers juridiques du Quebec.
À suivre sur http://www.droit-inc.com/tiki-view_tracker.php?trackerId=2
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
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droit-inc.com
Reponses aux questions de Sana BENABDESLAM
11 octobre 2025
Sa reponse : Bonjour, Vous ne pouvez donner conge aux locataires, par acte d'huissier ou lettre recommandee avec accuse de reception, qu'a l'echeance du ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/benabdeslam-sana/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025
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documentissime.fr
AFE Archives - ADCI AFE
11 octobre 2025
Mars 2016 – Question orale de M. Tanguy LE BRETON, conseiller consulaire (Pays-Bas), et conseiller a l’AFE (Benelux) Objet : Transmission au conseil consulaire d ...
À suivre sur http://adci-afe.fr/category/afe/
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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adci-afe.fr
Veille quotidienne comptable et juridique - Bibliovigie
11 octobre 2025
legalNews : Actualite et veille juridique pour les avocats, les notaires, les experts comptables, les juristes. Chaque jour, toute l'information juridique et comptable.
À suivre sur http://www.bibliovigie.com/veille_juridique_et_comptable.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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bibliovigie.com
Avocat Orleans - Actualite juridique
11 octobre 2025
Me Fabrice BELGHOUL, Avocat au Barreau d'Orleans, DEA en Droit Economique et Droit des Affaires
À suivre sur http://www.avocat-fabrice-belghoul.fr/actu-juridique.php
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025
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avocat-fabrice-belghoul.fr
Reponses aux questions de Julie TROUPEL
11 octobre 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/troupel-julie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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documentissime.fr
Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des ...
11 octobre 2025
Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pieces justificatives des depenses des collectivites territoriales, des etablissements publics locaux ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Decrets/Decret_no_2016-33-pieces-justificatives-FCPE1515669D.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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marche-public.fr
Liste des exemples LST - stg.webdev.info
11 octobre 2025
Cet exemple permet de valider une adresse postale (rue, code postal et ville) Pour faire cette validation, l'exemple utilise le composant interne livre egalement ...
À suivre sur http://stg.webdev.info/publicationSt_WEB/fr/exlst.awp
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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webdev.info