Bénéfices de CPI
Bénéfices de l'entreprise CPI situé à CAVAILLON (84300), 2 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE.
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Le programme fiscal compare des principaux candidats a la ...
22 mai 2025
Art. L. 131-3-1. Dans la mesure strictement necessaire a l'accomplissement d'une mission de service public, le droit d'exploitation d'une œuvre creee par un ... Regime fiscal de l'artiste. Textes extraient du site internet du Centre National des Arts Plastiques (CNAP) en Septembre 2009. Regime fiscal Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE IIIeme - DISPOSITIONS GENERALES ... oie plate - edition et edition a compte d'auteur ... Criteres d'un bon contrat a compte d'auteur. Nous appelons C/A « normal » un processus editorial qui s ... Loi du 11 mars 2014 renforcant la lutte contre la contrefacon. Par Manuel Roche, .
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Le-programme-fiscal-compare-des.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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SANCTIONS DE LA CONTREFACON - murielle-cahen.com
22 mai 2025
SANCTIONS DE LA CONTREFACON. La contrefacon constitue un phenomene en augmentation constante, amplifie par la mondialisation et par la vente sur Internet.
À suivre sur http://www.murielle-cahen.com/publications/contrefacon-sanction.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Les plus ou moins-values professionnelles. Par Arnaud ...
22 mai 2025
Les plus ou moins-values sont en principe comptabilisees et imposables normalement, mais le caractere exceptionnel des plus ou moins-values de cession, (elles sont ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Les-plus-moins-values,17305.html
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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AFRIQUE prostitution en hausse voici les tarifs par ville ...
22 mai 2025
AFRIQUE prostitution toujours en hausse voici :ces tarifs par ville et par lieu de rencontre
À suivre sur http://abidjantv.net/love/afrique-prostitution-toujours-en-hausse-voici-ces-tarifs-par-ville-et-par-lieu-de-rencontre/
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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Economie | Le Mauricien
22 mai 2025
Le ministre du Business et des Cooperatives, Sunil Bholah, a lance vendredi le SME Innovation Award 2017 visant a recompenser les Petites et moyennes entreprises ...
À suivre sur http://www.lemauricien.com/articles/Economie
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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Creation SCI : les demarches pour creer une Societe Civile ...
22 mai 2025
Les societes civiles immobilieres (SCI) sont devenues un mode courant de gestion du patrimoine : elles permettent de detenir a plusieurs des biens immobiliers et ...
À suivre sur http://www.fnaim.fr/3332-creer-une-sci-comment-quels-avantages.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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La note de droits d’auteur / Documentation / Fiches ...
22 mai 2025
Fiche realisee par les centres de ressources du spectacle vivant, Cipac, CND, CnT, HorsLesMurs et Irma. Elle aborde les principes generaux de la remuneration ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-note-de-droits-d-auteur
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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Bienvenue chez Avoxa - cabinet d'Avocats
22 mai 2025
Avoxa accompagne ses clients dans tous les domaines juridiques. S’inscrivant dans un nouveau modele de cabinet d’avocats, AVOXA propose a ses clients des ...
À suivre sur http://avoxa.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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histoire d'une vie Choisir entre l’amour et l’argent ...
22 mai 2025
Recent Articles. Une vraie ‘injustice du visa pour les vacanciers africains pour l’Europe,l’Amerique.. 5 methodes de contraception pour eviter de tomber ...
À suivre sur http://abidjantv.net/love/histoire-dune-vie-choisir-entre-lamour-et-largent/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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Memento Fiscal 2017 - Editions Francis Lefebvre
22 mai 2025
Le Memento Fiscal 2017, incluant desormais les versions web, tablette et mobile, est un veritable mode d'emploi pratique de toute la fiscalite francaise ...
À suivre sur http://boutique.efl.fr/memento-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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L’auto-publication : partie 7 (statut juridique et ...
22 mai 2025
(Partie 7 du dossier consacre a l’auto-publication, faisant suite a « L’auto-publication : partie 6 (demarches administratives) ». Cette partie n’etait ...
À suivre sur http://leblogmia.com/lauto-publication-partie-7-statut-juridique-et-fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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Lexique du systeme financier - Banque du Canada
22 mai 2025
Le Lexique du systeme financier, bien que non exhaustif, a ete cree pour favoriser un usage uniforme de la terminologie.
À suivre sur http://www.banqueducanada.ca/publication/glossaires/lexique-du-systeme-financier/
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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TVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLA
22 mai 2025
maj : 2 juin 2014. LA TVA - EXPLICATION - APPLICATION . Actualite 2014. Le taux reduit de TVA (7%) est passe a 10% a compter du 1er janvier 2014.
À suivre sur http://www.edelamarre.com/FORMATION/page25.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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Les 5 evenements 2016 les plus importants pour les ...
22 mai 2025
Comme chaque fin d’annee, l’equipe de l’agence Ecofin a selectionne les evenements qui auront, de son point de vue, le plus d’impacts sur les
À suivre sur http://www.agenceecofin.com/economie/3112-43510-les-5-evenements-2016-les-plus-importants-pour-les-economies-africaines
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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Abidjan .net | Actualites Societe
22 mai 2025
ABIDJAN . NET est le premier moteur de recherche de la Cote d'Ivoire a Abidjan, Cote d'Ivoire, Ivory Coast
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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