Nombre de salarié de CPI
Nombre de salarié dans l'entreprise CPI situé à CAVAILLON (84300), 2 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE.
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BTS - Conception de Produits Industriels - CFAI de ...
09 mai 2025
Les equipes du Greta Ampere sont a votre disposition pour vous aider dans vos demarches de formation Modifie par LOI n°2015-990 du 6 aout 2015 - art. 175 Si l'inventeur est un , le droit au titre de propriete industrielle, a defaut de stipulation ... Arret TRUCHON c/ Societe SDEP du 11 decembre 2007 de la cour d’appel de Nancy (inedit a notre connaissance) embauche comme... L’exploitation d’une œuvre d’un suppose en principe la conclusion d’un acte de cession de droits d’exploitation conforme aux dispositions du code ...
À suivre sur http://www.cfai.org/48/formations-24/bts--conception-de-produits-industriels.html
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2024
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cfai.org
Code civil - CELOG | Veille, Investigation et Preuve dans ...
09 mai 2025
Art.1108-1. Lorsqu'un ecrit est exige pour la validite d'un acte juridique, il peut etre etabli et conserve sous forme electronique ...
À suivre sur http://www.celog.fr//codecivil.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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celog.fr
Croix-Rouge Francaise Montaury Hopital de jour ...
09 mai 2025
centres medico-sociaux Croix-Rouge Francaise Montaury Nimes : adresse, photos, retrouvez toutes les coordonnees et informations sur le professionnel Croix ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/04426364
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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pagesjaunes.fr
FRCO0009 - ADAGIO
09 mai 2025
Art. L. 121-1. Est interdite toute publicite comportant, sous quelque forme que ce soit, des allegations, indications ou presentations fausses ou de nature a ...
À suivre sur http://www.adagio.com.fr/consomed/FRCO0009.HTM
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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adagio.com.fr
Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I)
09 mai 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique . LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.celog.fr//lv1_tt1.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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Enregistrement et renouvellement de marques : les …
09 mai 2025
Dans le cadre du projet de simplification des procedures administratives, le decret n° 2015-511 du 7 mai 2015, vient d’etre publie au Journal officiel du 8 mai ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Enregistrement-renouvellement,19644.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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village-justice.com
Conseil en propriete industrielle — Wikipedia
09 mai 2025
En France, la profession de Conseil en propriete industrielle () est une profession reglementee par le livre IV du code de la PI qui possede la capacite de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
Le blog des freelances informatiques
09 mai 2025
Dans le cas ou vous intervenez dans une entreprise afin de creer un logiciel sachez que : Selon l’art L113-1 du : « La qualite d’auteur appartient, sauf ...
À suivre sur http://blog.freelance-informatique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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freelance-informatique.fr
La formation continue - Accueil - Actualites
09 mai 2025
La formation continue. LA FORMATION CONTINUE AU LYCEE DIDEROT. Le GRETA GPI2D au lycee Diderot propose plusieurs formations certifiantes pour les demandeurs …
À suivre sur http://www.diderot.org/index.php/la-formation-continue
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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La parodie en droit des marques : les risques d’une ...
09 mai 2025
Le Code de la propriete intellectuelle prevoit un regime juridique complet qui permet au titulaire d’une marque de se defendre des atteintes de toutes sortes ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Parodie-droit-marques-risques,14969.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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Chroniques de la propriete intellectuelle
09 mai 2025
Chroniques de la propriete intellectuelle Les nouvelles de la PI et de l'innovation : le point de vue de Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le bandeau]
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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breese.blogs.com
La preuve de la contrefacon | SedLex
09 mai 2025
Chapitre 1. Generalites Section 1.1. Principe. La preuve de la contrefacon peut s’effectuer par tous moyens (L615-5 1). Section 1.2. Charge de la preuve
À suivre sur http://www.sedlex.fr/brevets-francais/mise-en-oeuvre-des-droits/la-preuve-de-la-contrefacon/
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2024
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Cours de droit ... Le secret de
09 mai 2025
Avant de determiner la condition indispensable a la brevetablite c'est a dire l'existence d'une activite inventive, il convient de definir la notion de brevet.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-la-propriete-industrielle/cours-de-droit-de-la-propriete-industrielle,r424601.html
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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cours-de-droit.net
Faire un BTS en Alternance - Mon-BTS.com : L'annuaire …
09 mai 2025
Faire un BTS en Alternance. Les BTS (Brevet de Technicien Superieur) sont des diplomes de niveau BAC+2, reconnus par l’Etat. Accessibles des la sortie du lycee ...
À suivre sur http://mon-bts.com/alternance.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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mon-bts.com