Bénéfices de HOLDING SUPRA
Bénéfices de l'entreprise HOLDING SUPRA situé à VILLEBON SUR YVETTE (91140), 3 AV. DE LA BALTIQUE ZA DE COURTABOEUF.
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PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
21 avril 2024
X BV (CJUE, 25 fevrier 2010, aff. C-337/08) marque indeniablement les limites que la Cour Justice de l’Union Europeenne (CJUE) veut donner au droit ... Les repreneurs et leurs conseils sont souvent confrontes a la question de savoir si, dans un LBO, la de reprise doit devenir «animatrice» de la «cible». 1. Chacun sait que l’effet de levier financier obtenu dans le cadre d’une operation de LBO du fait du recours a l’endettement de la societe ... Regime Belge, decouvrez les avantages fiscaux de la Belgique N ° 1243 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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Financement installation liberale / cabinet / officine de ...
21 avril 2024
Financez judicieusement votre installation liberale en evaluant le prix d’un fonds, d’une participation, votre budget previsionnel, en anticipant votre fiscalite.
À suivre sur https://www.interfimo.fr/votre-carriere/financement-installation-liberale-cabinet-officine-pharmacie
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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PAT - ISF - Assiette de l'impot - Exoneration des titres ...
21 avril 2024
PAT - ISF - Assiette de l'impot - Exoneration des titres recus en contrepartie de souscriptions au capital de PME – Conditions d'application
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5843-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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Societes de liquidites - Uw website - Votre site web ...
21 avril 2024
Par hypothese egalement, l’associe a souscrit les actions lors de la constitution par apport en numeraire pour un montant de 50.000.
À suivre sur http://users.skynet.be/yves.dewael/isoc/soc_liqui.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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DROIT FISCAL INTERNATIONAL - ::::Test 2:::semestre2 ...
21 avril 2024
Valeur ordinaire ou ... Le taux de retenue a la source est de 25% mais il peut etre amene a 50% quand la ste beneficiaire est 1ste qui se ...
À suivre sur http://nexusargentum.pagesperso-orange.fr/Datatext/semester%202/fiscal%20int2/Meine%20Zusammenfassung%20fisc.doc
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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Standard Oil — Wikipedia
21 avril 2024
En 1885, la Standard Oil of Ohio demenagea son siege social de Cleveland a New York, au 26 Broadway, dans un immeuble tout juste termine. Dans le meme temps, le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Standard_Oil
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des ...
21 avril 2024
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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senat.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
21 avril 2024
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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N° 3655 - Rapport de M. Xavier de Roux sur la …
21 avril 2024
N ° 3655 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 1 …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r3655.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Liste de moteurs de recherche — Wikipedia
21 avril 2024
Solidaires et/ou ecologiques. Ils sont des intermediaires vers des moteurs de recherche majeurs (ex. : Google, Bing, Yahoo) mais reversent une partie de leurs ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_moteurs_de_recherche
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Liste_des_moteurs_de_recherche
AGsmallcaps, placements financiers et conseils sur les ...
21 avril 2024
Tous les conseils pour vos placements financiers dans les Small-Caps a la bourse de Paris.
À suivre sur http://www.agsmallcaps.ca/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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agsmallcaps.ca
INTRODUCTION Nouvelle Loi - Experta
21 avril 2024
S adopte L INTRODUCTION uite a une serie de contentieux au sujet de la legalite de la cotisation annuelle a la Chambre de Commerce, le
À suivre sur http://www.experta.lu/wp-content/uploads/2014/10/Flash-News-Cotisation-chambre-de-commerce.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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experta.lu
Rachat de compte courant d'associe - Conseil Patrimonial ...
21 avril 2024
Rachat de compte courant d'associe : Au lieu de fournir a la societe des apports complementaires, les associes peuvent contribuer a l’augmentation de la ...
À suivre sur http://www.conseil-patrimonial.com/rachat-de-compte-courant-d-associe-c24-p68.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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conseil-patrimonial.com
Belgian Law corporate law liability of parent company. In ...
21 avril 2024
Article in French on real estate agents in Belgian Law. Les Agents immobiliers en droit belge.Lex Fori, International Lawyers network offering legal Lex Fori ...
À suivre sur http://www.lexfori.net/responsabilite_de_la_societe.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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lexfori.net
Chapitre 2 – L’externalisation de la Defense ...
21 avril 2024
L’externalisation est souvent vue comme la solution aux contractions budgetaires dans le milieu de la Defense. Les ESSD offrent egalement des services dans tous ...
À suivre sur http://www.institut-numerique.org/chapitre-2-lexternalisation-de-la-defense-approche-empirique-51ae390114736
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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institut-numerique.org