Nombre de salarié de HOLDING SUPRA
Nombre de salarié dans l'entreprise HOLDING SUPRA situé à VILLEBON SUR YVETTE (91140), 3 AV. DE LA BALTIQUE ZA DE COURTABOEUF.
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Qu'est ce que l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE ? Blog Valoxy
03 juin 2025
De meme, toute personne morale filiale ou (mere) ... Voir n° Cass. soc. 20 fevrier 1992, Bull civ. V n° 109. Cass. soc. 4 mars 1981, ... ... voir (art. L. 8243-1 et L ... la societe mere ou la societe est tenue subsidiairement et solidairement au paiement des cotisations et ... Bonjour Je voulais savoir comment calculer les indemnites de licenciement d'un , dans la convention collective 66. Merci de me repondre PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ... QUI SOMMES NOUS ? Le Syndicat SUD Vivarte est ne en 2001. Les militants fondateurs du syndicat sont issus de syndicats confederes; ils ont pris la decision de ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Circulaire du 14 septembre 2005 relative a l'epargne ...
03 juin 2025
Paris, le 14 septembre 2005. Le ministre de l'emploi, de la cohesion sociale et du logement, le ministre de l'economie, des finances et de l'industrie, le ministre ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000634733&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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Quel statut juridique pour quel projet d'entreprise ?
03 juin 2025
Le choix de votre statut juridique vous parait complique. Voici, une synthese des avantages et des inconvenients des principaux statuts juridiques afin de ...
À suivre sur http://www.leblogdudirigeant.com/statut-juridique-choisir/
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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Les eaux troubles - Les patrons de Veolia Eau degainent ...
03 juin 2025
Cette fois, il n'y a plus de doute et les retours des syndicats de l'Union economique et sociale de Veolia Eau (UES Veolia Eau) semblent confirmer un depecage ...
À suivre sur http://www.les-eaux-troubles.net/595-les-patrons-de-veolia-eau-d%C3%A9gainent-leurs-capsules.html
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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DROIT FISCAL INTERNATIONAL - ::::Test 2:::semestre2 ...
03 juin 2025
Valeur ordinaire ou ... Le taux de retenue a la source est de 25% mais il peut etre amene a 50% quand la ste beneficiaire est 1ste qui se ...
À suivre sur http://nexusargentum.pagesperso-orange.fr/Datatext/semester%202/fiscal%20int2/Meine%20Zusammenfassung%20fisc.doc
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
03 juin 2025
Etude d'impact au format PDF (2,1 Moctets) PROJET DE LOI . relatif a l'economie sociale et solidaire. NOR : ESSX1315311L/Bleue. ETUDE D'IMPACT. 24 juillet 2013
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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Sekri Valentin Zerrouk – Cabinet independant d ...
03 juin 2025
Cabinet d’avocats conseil en fusions acquisitions, private equity, venture capital, droit fiscal, droit boursier et financier, droit social, droit public des ...
À suivre sur http://www.svz.fr/actualites
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat ...
03 juin 2025
03 juillet 2014 Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat abandonne sa souverainete sur le gaz
À suivre sur http://www.cfe-energies.com/espace_presse/communiques_de_presse/pour_38_millions_d___euros__0_08___du_capital____l___etat_abandonne_sa_souverainete_sur_le_gaz
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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municipalites (Loi de 2001 sur les), L.O. 2001, chap. 25 ...
03 juin 2025
PARTIE I DISPOSITIONS GENERALES. Interpretation. 1. (1) Les definitions qui suivent s’appliquent a la presente loi. «ancienne loi» La Loi sur les ...
À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/01m25
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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Rachat de compte courant d'associe - Conseil Patrimonial ...
03 juin 2025
Rachat de compte courant d'associe : Au lieu de fournir a la societe des apports complementaires, les associes peuvent contribuer a l’augmentation de la ...
À suivre sur http://www.conseil-patrimonial.com/rachat-de-compte-courant-d-associe-c24-p68.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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les-sanctions-fiscales : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
03 juin 2025
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/les-sanctions-fiscales/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
police-fiscale : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
03 juin 2025
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/police-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Cours de droit des societes
03 juin 2025
DROIT DES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES. Le cours de droit des socie tes civile s et commerciales a pour objet d'etudier l'ensemble des regles juridiques qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-societes/cours-de-droit-des-societes,r170402.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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Orange | FO Communication
03 juin 2025
FO COM : Federation Force ouvriere de la communication. Personnels de La Poste, d'Orange, leurs filiales et operateurs prives.
À suivre sur http://www.fo-com.com/internet/france-telecom/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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fo-com.com