Bénéfices de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Bénéfices de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à MAISONS ALFORT (94700), 23 RUE 18 JUIN 1940.
Numéro de téléphone :
BA - Champ d'application - Revenus imposables - Activites ...
15 mai 2024
I. Nature juridique du . Le entre dans la categorie generale s. SECTION VI. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU . 1084. La composition du conseil d'administration du , le mode de nomination, de remplacement ou … Texte de l’amendement. Texte adopte. Art. 41‑1 - Le reglement de copropriete peut etendre l'objet social du , defini a l'article 14 de la ... Comment passer les ecritures reports a nouveau et faire la balance A NOUVEAU dans la comptabilite de la copropriete? Pourquoi faut-il regles specifiques pour la comptabilite s de copropriete ? nouvelles regles comptables pour les s .
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1912-PGP
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Code civil du Quebec (CCQ-1991) - Legis Quebec
15 mai 2024
Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte droits et libertes de la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/CCQ-1991
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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gouv.qc.ca
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
15 mai 2024
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison de leur nature - Notion d'assujetti. 1. Conformement aux dispositions de l'article 9 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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impots.gouv.fr
CAMEG : Le national pharmaciens ... - lefaso.net
15 mai 2024
CAMEG : Le national pharmaciens denonce agissements contradictoires et un langage indigne de la part du ministre de la sante
À suivre sur http://lefaso.net/spip.php?article73690
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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lefaso.net
L'Informations aux salaries - cgt Coop de ...
15 mai 2024
cgt Coop de Normandie Picardie ... La direction souhaite de nouveau renegocier accords anciens, pour soit-disant les mettre au gout du jour .
À suivre sur http://cgtcoop.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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over-blog.com
Les differentes formes juridiques d’entreprises ...
15 mai 2024
Les differentes formes juridiques d’entreprises. Au Quebec, les entreprises peuvent faire affaires sous plusieurs formes juridiques. Vous trouverez ci-sous ...
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/demarrer/differentes-formes-juridiques/default.aspx
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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registreentreprises.gouv.qc.ca
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
15 mai 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Tenir la comptabilite d'une association - Tout savoir ...
15 mai 2024
Comptabilite. Un eclairage complet et pedagogique sur les questions comptables liees au fonctionnement statutaire d'une association car si la loi 1901 ne comporte ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/comptabilite_associative.php
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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loi1901.com
Clubs et activites - Ville de Bron
15 mai 2024
Ville de Bron : Clubs et activites ... Rechercher, amenager et repartir terrains pour mettre parcelles de terre a disposition, afin que les personnes les ...
À suivre sur http://www.ville-bron.fr/association.php?domaine=Loisirs_Sports&Rub=144
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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ville-bron.fr
STATUTS GRATUITS DE SCI - fbls.net
15 mai 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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fbls.net
L'accessibilite du logement | Ministere de l'Environnement ...
15 mai 2024
L’acces au logement est un enjeu societal majeur et un droit universel. L’accessibilite et/ou l’adaptation du logement aux personnes handicapees sont ...
À suivre sur http://www.developpement-durable.gouv.fr/laccessibilite-du-logement
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024
La suite sur le site :
developpement-durable.gouv.fr
Comptabilite associations - Plan comptable associatif ...
15 mai 2024
Comptabilite. Comptabilite associations - Plan comptable associatif - Regles comptables. Les regles generales de comptabilite comprennent le plan comptabl
À suivre sur http://www.loi1901.com/regle_comptable.php
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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loi1901.com
Le guide Proprietaires par France Galop
15 mai 2024
Introduction. A titre exceptionnel, un cheval peut etre mis en indivision temporaire pour une duree determinee sous forme de en un nombre de parts ...
À suivre sur http://www.leguideproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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leguidedesproprietaires.com
Le reseau juridique du Quebec : Les formes d'entreprises
15 mai 2024
Introduction. La personne qui ire exploiter une entreprise a but lucratif dans la province de Quebec, Canada, a le choix de diverses formes juridiques que nous ...
À suivre sur https://www.avocat.qc.ca/affaires/iiformesentreprises.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
La suite sur le site :
avocat.qc.ca/affaires/iiformesentreprises.htm
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
15 mai 2024
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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senat.fr