Bénéfices de SERVICES PRESTATIONS EUROPEENNES

Bénéfices de l'entreprise SERVICES PRESTATIONS EUROPEENNES situé à VITRY SUR SEINE (94400), 33 RUE ANTOINE MARIE COLIN.

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BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …

07 mai 2024

Creation de societes offshore a Hong-Kong, en Lettonie, Chypre, Angleterre, Ecosse, Estonie, BVI, Belize. Creation de comptes bancaires offshore. LEXBASE HEBDO n° 477 du Jeudi 15 Mars 2012 - Edition FISCALE [Fiscalite des entreprises] Evenement de intragroupe : comment eviter Rapport d'information n° 344 (2002-2003) de M. Gerard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires economiques, depose le 11 juin 2003 12:00-13:00 : Table ronde – Visions nationales de la normalisation pour les : approches, defis et opportunites Les participants seront invites a ... FAQ sur la libre prestation de dans l'Union europeenne

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023

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impots.gouv.fr

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Vous rentrez en France apres avoir travaille a l'etranger

07 mai 2024

Mes droits en matiere de protection sociale a mon retour en France apres avoir travaille a l'etranger

À suivre sur http://www.cleiss.fr/particuliers/retour_en_france.html

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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023

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cleiss.fr

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Uber, Airbnb, Ebay… : la pseudo « economie du partage ...

07 mai 2024

Bonjour je me permets de repondre. Que les gens se fassent un peu (ou beaucoup d’argent) en utilisant ces : super ! On est tous content de pouvoir payer ...

À suivre sur http://www.bastamag.net/Uber-Airbnb-Ebay-la-pseudo-economie-du-partage-planque-ses--dans-les

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023

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bastamag.net

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Programme des matieres de l'examen d'entree au CRFPA

07 mai 2024

Programme des matieres de l'examen d'entree au CRFPA. Droit des obligations. 1/ Les sources des obligations : - le contrat (theorie generale), - la ...

À suivre sur http://www.univ-paris13.fr/dsps/les-formations-de-lufr/iej/programme-de-lexamen-dentree-au-crfpa

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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024

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univ-paris13.fr

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Question par E-mail « Fontaneau

07 mai 2024

CHAPITRE I – LA LUTTE CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE . Au depart, la politique fiscale repondait essentiellement a des preoccupations …

À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?page_id=1418

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023

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fontaneau.com

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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre ...

07 mai 2024

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la Republique francaise et le Gouvernement de la Principaute d'Andorre relatif a l ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-620/l09-62012.html

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023

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senat.fr

7

1. Qu’est-ce qu’un marche a bons de commande ?

07 mai 2024

ESPACE MARCHES PUBLICS Rubrique Conseils aux acheteurs / Fiches techniques Mise a jour le 05/02/2015 1/8 LES MARCHES A BONS DE COMMANDE Avant le …

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/preparation-procedure/marches-bon-commande.pdf

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023

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economie.gouv.fr

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D.O Actualite n° 52 du 22 decembre 2015 | LexisNexis en ...

07 mai 2024

Recevez gratuitement chaque semaine l'actualite fiscale, sociale, comptable et du droit des affaires de la revue D.O Actualite. En 2 clics:

À suivre sur http://lexisnexis.fr/_gratuits/digest_do/2015/digest_rdo1552.html

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023

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lexisnexis.fr

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Cours de Droit Fiscal - Cours de droit - fiches pratiques ...

07 mai 2024

Le site propose des cours de droit fiscal, droit civil, droit des affaires…

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal-c27647076

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024

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cours-de-droit.net

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Les normes de securite pour les jouets ont ...

07 mai 2024

Il faut quand meme penser que le logo CE, marque de conformite aux normes de securite, ne s’applique pas qu’aux jouets. J’ai ainsi vendu dans ...

À suivre sur http://histoiresdejouer.blogspot.fr/2010/01/les-normes--de-securite-pour.html

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023

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blogspot.fr

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Cours de droit fiscal des entreprises - Cours de droit ...

07 mai 2024

DROIT FISCAL DES ENTREPRISES. Le droit fiscal des affaires est au cœur de la vie des entreprises. Le cours de fiscalite des entreprises presente les regles ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal-des-entreprises-c27647030

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023

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cours-de-droit.net

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Marches publics

07 mai 2024

Marches publics Comment s’associer a un concurrent pour repondre a un appel d’offre ? La commande publique en France 110 Mds € par an ( 700 Mds € en ...

À suivre sur http://www.avodroits-public.com/upload/iankctcuqq.ppt

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023

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avodroits-public.com

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societe en Angleterre - Paradis Fiscaux, paradis fiscal ...

07 mai 2024

Tout sur les paradis fiscaux pour monter vous meme votre societe dans un paradis fiscal ou offshore, informations precises et objectives

À suivre sur http://www.paradisfiscaux.com/royaumeunis.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024

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paradisfiscaux.com

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Immigration : le depute UMP Eric Ciotti s'en prend aux ...

07 mai 2024

Immigration : le depute UMP Eric Ciotti s'en prend aux sociales des etrangers Le Parisien | 05 Aout 2014, 10h32

À suivre sur http://www.leparisien.fr/politique/immigration-le-depute-ump-eric-ciotti-veut-baisser-les--sociales-des-etrangers-05-08-2014-4047863.php

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023

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leparisien.fr

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Liste de sites - Audentia - Conseils, et ...

07 mai 2024

BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, 24 Avenue du Prado, 13006 ..... CREDIT MUTUEL DE RIVE DE GIER, 18 Rue Jules Guesde, 42800, RIVE DE GIER ...

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/listedesites/listedesitesparthemes.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023

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audentia-gestion.fr

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