Numéro de fax de SERVICES PRESTATIONS EUROPEENNES
Numéro de fax de l'entreprise SERVICES PRESTATIONS EUROPEENNES situé à VITRY SUR SEINE (94400), 33 RUE ANTOINE MARIE COLIN.
Numéro de téléphone :
Site de Societe de de ...
03 juin 2025
TVA - Champ d'application et territorialite - Lieu des de - Regles generales. I. Lieu des de fournies a un assujetti ... Lorsqu'une entreprise souhaite acheter ou vendre des biens ou des de service dans l'Union europeenne, des regles specifiques s'appliquent, notamment au ... Le groupe Europ-IT propose aux entreprises francaises et , grands comptes et pme/pmi, des de et d'ingenierie informatiques. Vendre des dans l’UE. Client assujetti a la TVA. Depuis le 01.01.2010, le lieu d’imposition des de d’entreprise a entreprise ... & Bases en acces libre . INPI.fr; et ; Bases en acces libre; Filtrer. Base Marques. Le service de recherche marques de l' ...
À suivre sur http://www.le-site-de.com/societe-de---de--spes-thonon-les-bains_51210.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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le-site-de.com
A6 Securiser la prestation de 0410
03 juin 2025
La prestation de est une activite temporaire de caractere industriel, commercial, artisanal, liberal effectuee dans le cadre
À suivre sur http://caribou.nexen.net/Sites/62/pages/8Supports/docs/ateliersprofession/A_ateliers/A6_Securiser_la_prestation_de__0410.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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nexen.net
La declaration europeenne de (DES)
03 juin 2025
Les entreprises francaises fournissant des a des societes etablies dans d'autres Etats membres de l'UE doivent declarer leurs .
À suivre sur http://douane.gouv.fr/articles/a10899-la-declaration-europeenne-de--des
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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gouv.fr
Missions et organisation du Cleiss
03 juin 2025
... un guichet unique en France au service de la ... : 01 49 95 06 50 ... des donnees statistiques et financieres relatives aux transferts de vers ...
À suivre sur http://www.cleiss.fr/presentation/presentation.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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cleiss.fr
Legifrance - Le service public de l'acces au droit ...
03 juin 2025
Legifrance - Le service public de l'acces au droit. Aller au contenu; Aller a la navigation generale; mardi 23 mai 2017 Informations de mise a jour. Accueil;
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;idArticle=LEGIARTI000028697802&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20160215
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;idArticle=LEGIARTI000028697802&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20160215
SOCIETE DE DE …
03 juin 2025
Tous les etablissements SOCIETE DE DE (485340947) : siege, etablissements secondaires (RNCS), activites, adresses, tranche …
À suivre sur http://www.societe.com/etablissements/soc-de---de-sce-485340947.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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societe.com
Organismes de liaison - Maroc
03 juin 2025
Direction des familiales et sociales Division des conventions ... Casa Gare Casablanca Maroc Tel : 00 212 5 22 54 72 12 : 00 212 5 22 24 55 40 www ...
À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/ol/maroc.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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cleiss.fr
TVA - Champ d'application et territorialite - Lieu des ...
03 juin 2025
Certaines de ne s'analysent ... ce service permet a un utilisateur de taper un message sur un terminal d'ordinateur et de le transmettre par ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1495-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
et | INPI.fr
03 juin 2025
et . OK. Demarches en ligne . OK. Notre vision; L'innovation est partout; L'innovation est en chacun; L'INPI au coeur de l'innovation; Nos ...
À suivre sur https://www.inpi.fr/fr/-et-/base-marques
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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inpi.fr/fr/services-et-prestations/base-marques
Effectuer une declaration europeenne de service ...
03 juin 2025
Service Public pour les ... : (+ 377 ) 98 98 81 55 ... les operateurs monegasques qui realisent des de pour des preneurs etablis dans les ...
À suivre sur http://service-public-entreprises.gouv.mc/Fiscalite/TVA/Declarations/Effectuer-une-declaration-europeenne-de-service
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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gouv.mc
Ou doit-on taxer ? - European Commission
03 juin 2025
La prestation de entre entreprises ( B2B) est en principe imposee a l'endroit ou le preneur est etabli, alors que les fournis a des ...
À suivre sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/business/vat/eu-vat-rules-topic/where-tax_fr
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
europa.eu
Caisse nationale de sante (CNS) - Citoyens // Luxembourg
03 juin 2025
des en nature ... : (+352) 27 57 27-58 ... Service controle et gestion des certificats d'incapacite de travail Plus d'infos CNS ...
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/citoyens/fr/organismes/caisse-nationale-sante/index.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
guichet.public.lu
INTEGRAM; toutes les en langues etrangeres
03 juin 2025
. 01.60.72.32.97 : E-mail : contactAintegram-.com: INTEGRAM, votre ... Des de traduction dans toutes les langues ...
À suivre sur http://www.integram-.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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integram-services.com