Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à MARSEILLE (13002), 48 AVENUE ROBERT SCHUMAN.
Numéro de téléphone :
Burundi: Loi n° 1/02 du 11 Janvier 2007 instituant le Code ...
07 mai 2024
Acteur de l‘emmergence economique de la cote d‘ivoire, la CCILCI reunit plus de 200 adherents dont les plus grands groupes, elle assure l‘animation de la communaute d‘affaire libanaise et developpe pour les entreprises, des services d‘appuis specifiques. BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d'activites situees dans les DOM C’est officiel. Les serveurs des administrations douanieres de Lome et de Ouagadougou sont maintenant interconnectes. Un controle rapide, une reduction du temps de passage au Poste de controle juxtapose (PCJ) de Cinkanse de trois jours a deux heures, une fluidite du trafic entre le Togo et le Burkina. droit fiscal et fiscalite, Actualite fiscale relative aux positions de l'administration fiscale, instruction fiscale, reponse ministerielle, rescrit ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=216759
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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wipo.int
CODE DES DE L'UNION - Douane.gouv.fr
07 mai 2024
(1) Le reglement (CE) n o 450/2008 du Parlement europeen et du Conseil du 23 avril 2008 etablissant le code des communautaire (code des modernise) (3) doit faire l'objet de …
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/datadouane/cdu/001-code-des--de-l-union.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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douane.gouv.fr
TITRE II - Administration des et Impots Indirects
07 mai 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment par la loi n° 02-99
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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douane.gov.ma
Tortues Passion. Association a Vergeze (Gard)
07 mai 2024
Mediatisations et Partenariats : La creation du Centre d’Hebergement a ete unanimement reconnue par les administrations, l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), les , Gendarmerie, comme une reponse positive au delicat probleme de recuperation et de maintenance des tortues exogenes.
À suivre sur http://www.tortuespassion.org/
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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tortuespassion.org
Direction Generale des Impots
07 mai 2024
Dans le cadre de la modernisation des services, et en vue d'ameliorer la qualite de son offre de services aux contribuables, la DGI s'est engagee, depuis quelques mois, dans un grand chantier devant aboutir a la dematerialisation des declarations et des paiements de l'impot par les contribuables.
À suivre sur http://www.dgi.ga/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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dgi.ga
Goldman Sachs — Wikipedia
07 mai 2024
Goldman Sachs est fondee en 1869 par Marcus Goldman sous le nom de Marcus Goldman & Co. [6]. La societe est initialement specialisee en gestion d'effets de commerce et gere jusqu'a cinq millions de dollars americain par an en papier commercial.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
Fiscalite et TVA au Cameroun | izf.net
07 mai 2024
Cet espace combine une information commerciale specifique a chaque pays et une information commerciale generale a destination de l’ensemble des 14 pays de la Zone franc.
À suivre sur http://www.izf.net/content/fiscalite-et-tva-au-cameroun
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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izf.net
L'huile de noix de coco: le supplement miracle pour votre ...
07 mai 2024
Comme vous pouvez voir, lorsqu’on y ajoute de l’eau, les chips de Coco Therapy (c’est un des autres produits qu’ils fabriquent) commencent a se decomposer …
À suivre sur http://aunomduchien.com/noixdecoco/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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aunomduchien.com
fusion-scission : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
07 mai 2024
Pour recevoir la lettre EFI inscrivez vous en haut a droite Les lettres fiscales d'EFI Pour lire les tribunes anterieures cliquer. Au cours des annees 1999 a 2002, l'assemblee generale ordinaire des actionnaires de la societe Schneider Electric a, par plusieurs deliberations, autorise cette …
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/fusion-scission/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
LOI n° 2016-1918 du 29 decembre 2016 de finances ...
07 mai 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2016-743 DC du 29 decembre 2016 ; Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
Entreprise etrangere sans etablissement stable en France ...
07 mai 2024
Article 5 Etablissement stable. Convention modele OCDE version 2010 . Commentaires de l’article 5 des traites § 4. Nonobstant les dispositions precedentes du present article, on considere qu’il n’y a pas « etablissement stable » si :
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2017/03/05/l-employeur-etranger-sans-etablissement-stable-en-france-25463.html
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Le report d’imposition de la plus-value de cession de ...
07 mai 2024
Le report d’imposition de la plus-value de cession de titres dans le cadre d’un groupe familial. L’instruction du 2 juillet 2015. Pour imprimer cliquez
À suivre sur http://www.avocatfiscaliste-paris.fr/le-report-d-imposition-de-la-plus-value-de-cession-de-titres.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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avocatfiscaliste-paris.fr
Ferme generale — Wikipedia
07 mai 2024
La Ferme generale est la jouissance d'une partie des revenus du roi de France, consentie par ce dernier, sous certaines conditions, a un adjudicataire dont les cautions forment la …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ferme_g%C3%A9n%C3%A9rale
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Ferme_g%C3%A9n%C3%A9rale
Dropshipping et eCommerce : Comment se lancer
07 mai 2024
– J’ai eu des demandes ponctuelles de gros lots de produits, a personnaliser avec les logos de mes clients, Mon premier a ete Reebok, qui m’a demande des lunettes, je suis passe de 1,60$ piece (avec un trader) a 0,60$ directement a l’usine.
À suivre sur http://www.cree1site.com/dropshipping/
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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cree1site.com
N° 4061 - Projet de loi de finances pour 2017
07 mai 2024
Projet de loi de finances pour 2017. renvoye a la Commission des finances, de l’economie generale et du controle budgetaire, presente au nom de M. Manuel VALLS
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl4061.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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assemblee-nationale.fr