Nombre de salarié de DOUANES

Nombre de salarié dans l'entreprise DOUANES situé à MARSEILLE (13002), 48 AVENUE ROBERT SCHUMAN.

Numéro de téléphone :

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Le droit de ... Le licenciement

03 juin 2025

Verrieres de Joux Economie, finances (services publics) : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Le revenu net provenant d'une occupation e est constitue par l'excedent des recettes sur les frais d'obtention. Les frais d'obtention sont constitues par ... Les reglements douaniers entre la France et la Suisse peuvent etre complexes. Selon que l'on importe ou exporte un vehicule professionnel, des marchandises ou un ... Article L1237-11 du Code du travailfrancais: L'employeur et le peuvent convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie.

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

2

Bienvenue a Odyssee Agri, le specialiste des stages ...

03 juin 2025

Fort d'une solide experience sur le terrain, Odyssee Agri propose aux jeunes qui le desirent des stages de qualite aupres de partenaires choisis pour leur ...

À suivre sur http://odyssee-agri.com/

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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024

La suite sur le site :

odyssee-agri.com

4

Detachement de Main d'œuvre - ULAM

03 juin 2025

Le detachement de ma main-d'œuvre Le detachement est le fait de maintenir dans le regime de protection sociale du pays habituel d'emploi un (...)

À suivre sur http://www.ulam.info/Main-d-oeuvre-de-l-entreprise.html

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

La suite sur le site :

ulam.info

5

Cours de droit social

03 juin 2025

Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-social/cours-de-droit-social,r425668.html

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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

6

Calculer les droits de douane et la taxation

03 juin 2025

La base premiere pour la determination de la valeur en douane est la valeur transactionnelle, telle qu’elle est definie par l’Art. 26 lu conjointement avec l ...

À suivre sur http://www.camerwise.com/index.php/services//calculer-les-droits-de-douane-et-la-taxation

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

La suite sur le site :

camerwise.com

7

Bienvenue sur QCM de culture generale - qcm-de-culture ...

03 juin 2025

QCM de culture generale, ce site s'adresse a toutes les personnes confrontees a des epreuves de culture generale. Il leur permet de faire le point sur les ...

À suivre sur http://www.qcm-de-culture-generale.com/

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

La suite sur le site :

qcm-de-culture-generale.com

8

Decret n° 2010-720 du 28 juin 2010 relatif a l'exercice ...

03 juin 2025

Le debitant de tabac est lie a l'Etat (administration des et des droits indirects) par un contrat de gerance d'une duree de trois ans, renouvelable par ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022408302&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

9

Selection de la langue - Canada Revenue Agency Web …

03 juin 2025

Renseignements pour entreprises sur l'inscription, retenues sur la paie, TPS/TVH, calculer les revenus et les depenses d'entreprise, etc.

À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/tx/bsnss/menu-fra.html

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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025

La suite sur le site :

cra-arc.gc.ca

10

Les demarches a suivre pour obtenir un CIF - …

03 juin 2025

Pour beneficier du Conge Individuel de Formation (CIF), il faut : - que le formule sa demande 60 jours a l'avance pour un stage de moins de 6 mois ou ...

À suivre sur http://www.formaguide.com/dossiers-thematiques/le-cif/les-demarches-a-suivre-pour-obtenir-un-cif

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

La suite sur le site :

formaguide.com

11

Travail dissimule en France — Wikipedia

03 juin 2025

Annexes Liens externes. Une communication en matiere penale de la Cour de cassation francaise sur le travail dissimule et le recours au travail dissimule.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Travail_dissimul%C3%A9_en_France

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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Travail_dissimul%C3%A9_en_France

12

Concours de la Fonction Publique : Formation et ...

03 juin 2025

Preparation concours : Corrections, cours, manuels de Concours ATSEM, Adjoint, Police, , ...

À suivre sur http://www.laboiteaconcours.com/

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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024

La suite sur le site :

laboiteaconcours.com

13

Karsenty

03 juin 2025

A la une. Article L. 441-6 du Code de commerce : capitalisation des interets et point de depart des penalites de retard. Dans un arret du 10 novembre 2015 (Cass.

À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

La suite sur le site :

jpkarsenty.com

14

Lettre Type Administration - Modele de lettre ...

03 juin 2025

Telecharger des lettres types et modeles de lettres dans le domaine de l'Administration.Vous trouverez dans notre site toutes les lettres types pour le …

À suivre sur http://www.lettre.biz/administration.htm

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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025

La suite sur le site :

lettre.biz

15

CAMERWISE.COM - Bienvenue

03 juin 2025

Portail camerounais d' informations juridiques ... Bourse de doctorat ⚑ Canada\r\nLe CRDI offre cette bourse deux fois par annee, en avril et en octobre, a des ...

À suivre sur http://www.camerwise.com/

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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024

La suite sur le site :

camerwise.com

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