Bénéfices de TRAVAUX PUBLICS SERVICES
Bénéfices de l'entreprise TRAVAUX PUBLICS SERVICES situé à MARSEILLE (13005), 81 RUE LOUBIERE.
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Produrable - Conferences
22 avril 2024
Le guide consacre aux cautions et aux garanties dans les marches de vient d’etre actualise. Pour memoire, ce guide propose des recommandations ... LES PARTENARIATS PUBLIC-PRIVE : UNE SOLUTION POUR DES PLUS EFFICACES Memoire soumis a la Commission des finances … La delegation des locaux est un mode de gestion qui permet d'externaliser l'exploitation des qui relevent de la responsabilite ... - Renseignez-vous sur les actions possibles, que vous soyez elu local, agriculteur, proprietaire forestier, entreprises, entrepreneur de , bureau d’etudes ...
À suivre sur http://www.produrable.com/conferences.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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produrable.com
LES MARCHES INITIATION - spw.wallonie.be
22 avril 2024
JOUR 1 LA BASE DES MARCHES (definition, processus, principes generaux et bases legales) CATEGORIES DE MARCHES & MODALITES LES MODES DE …
À suivre sur http://spw.wallonie.be/extraformation/sites/default/files/MP_4j.ppt
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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wallonie.be
DAJ - Cahier des clauses administratives generales ...
22 avril 2024
Cahier des clauses administratives generales applicables aux marches Marches de - 01/01/2009
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/daj/Cahier-des-clauses-administratives-generales-appli-17
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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economie.gouv.fr
CCAG- Arrete du 8 septembre 2009, ECEM0916617A
22 avril 2024
MARCHES DE . Cahier des clauses administratives generales. CCAG. - . Arrete du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des …
À suivre sur http://www.marche-public.fr/CCAG-/CCAG--2014.doc
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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marche-public.fr
Acteurs
22 avril 2024
L’entree en campagne de Manuel Valls pour la presidentielle et son depart imminent de Matignon vont ouvrir la voie a un remaniement gouvernemental.
À suivre sur http://www.acteurs.com/articles/8
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023
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acteurspublics.com
Guide d'achat relatif aux produits et prestations d ...
22 avril 2024
Espaces verts des parcs et jardins, espaces verts d’accompagnement de batiments , de voies publiques…L’entretien des espaces verts concerne
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_/daj/marches_/oeap/gem/entretien_espaces_verts/entretien_espaces_verts.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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economie.gouv.fr
De nouvelles regles pour les marches ...
22 avril 2024
La transposition en droit national de regles prescrites par deux directives europeennes relatives a la passation des marches a amene a une refonte ...
À suivre sur http://www.gouvernement.lu/5958446/03-marches-
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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gouvernement.lu
Impots.gouv.fr - TVA
22 avril 2024
La taxe sur la valeur ajoutee (TVA) est un impot general sur la consommation qui est directement facture aux clients sur les biens qu'ils consomment ou les ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?espId=2&pageId=prof_tva&impot=TVA&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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impots.gouv.fr
DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES - vd.ch
22 avril 2024
1 sur 7 DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES Service Immeubles, Patrimoine et Logistique Place de la Riponne 10 - 1014 Lausanne
À suivre sur http://www.vd.ch/fileadmin/user_upload/themes/territoire/construction/batiments_/directives-constructions/04/A411.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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vd.ch
La Revue Fiduciaire - Determination du resultat - Regimes ...
22 avril 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/1069/20121214105309685_som.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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grouperf.com
Legis Quebec - legisquebec.gouv.qc.ca
22 avril 2024
1. Le present reglement s’applique aux organismes definis a l’article 4 de la Loi sur les contrats des organismes (chapitre C-65.1).
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/C-65.1,%20r.%2012
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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gouv.qc.ca
Impots.gouv.fr - Accueil
22 avril 2024
Jurisprudence de Ruyter. Les de la DGFiP, notamment la DRESG, ont recu plusieurs dizaines de milliers de demandes contentieuses de restitution.
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/static/home.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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impots.gouv.fr
Le traitement metabolique du cancer est prometteur, mais ...
22 avril 2024
Le traitement metabolique du cancer est prometteur, mais il n’interesse ni les pouvoirs , ni les labos
À suivre sur http://www.thierrysouccar.com/blog/le-traitement-metabolique-du-cancer-est-prometteur-mais-il-ninteresse-ni-les-pouvoirs-
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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thierrysouccar.com
Textes et rapports legislatifs sur le theme : Economie et ...
22 avril 2024
Economie et finances, fiscalite. Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports legislatifs sur le theme : Economie et finances, fiscalite.
À suivre sur http://www.senat.fr/themes/dossiers-legislatifs-economie-et-finances-fiscalite.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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senat.fr
ECAIR: une compagnie aerienne au service de la mafia du ...
22 avril 2024
ECAIR: une compagnie aerienne au service de la mafia du pouvoir de Brazzaville (1ere partie)
À suivre sur http://congo-liberty.com/?p=11493
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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congo-liberty.com