Bénéfices de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Bénéfices de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à TOULOUSE (31000), 61 ALLEE BRIENNE.
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Les statuts juridiques de l'economie et solidaire ...
22 mai 2025
Si vous etes chef d'exploitation ou d'entreprise , vous etes redevable de cotisations et de... BA - Champ d'application - Revenus imposables - Revenus exclus de la categorie des s. 1. Les produits d'activites purement s peuvent ... Une exploitation , dans le domaine de l'economie , est une entreprise, ou partie d'une entreprise, constituee en vue de la production et ... 1. Les mecanismes fiscaux lies a la transmission 46. a. Le pacte Dutreil applicable au secteur pour les transmissions a titre gratuit 46 L'economie de A a Z Prendre ses affaires en main. Les manuels d’economie reduisent le plus souvent l’economie a deux secteurs : d’un cote, une ...
À suivre sur http://www.cress-rhone-alpes.org/cress/article.php3?id_article=202
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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cress-rhone-alpes.org
Insee - Economie - L'economie , des principes ...
22 mai 2025
En 2012, les quatre familles de l'economie - cooperatives, mutuelles, associations et fondations - emploient 2,3 millions de salaries et versent 60 ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1522
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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insee.fr
- chapitre 2/18 – Les organisations de l’economie ...
22 mai 2025
Economie Les organisations de l’economie et solidaire (OESS) ...
À suivre sur http://www.michel-garrabe.com/cours/m1_ch02.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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michel-garrabe.com
projet de loi relatif a l'economie et solidaire
22 mai 2025
PROJET DE LOI. relatif a l'economie et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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senat.fr
N° 1412 - Projet de loi de financement de la securite ...
22 mai 2025
Le present projet de loi de financement de la securite pour 2014, delibere en conseil des ministres apres avis du Conseil d’Etat, sera presente a ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1412.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Fraude a la Securite - Denoncer les fraudes a ...
22 mai 2025
Denoncer les fraudes a la Securite qui creusent un peu plus chaque jour le "trou de la Secu" et qui se repercutent par une hausse de nos impots !
À suivre sur http://www.fraude-securite-.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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fraude-securite-sociale.fr
[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
22 mai 2025
EARL. Exploitation a responsabilite limitee . ECU. European currency unit Unite de compte europeenne
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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senat.fr
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
22 mai 2025
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action et des familles (partie Reglementaire)
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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gouv.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
22 mai 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Economie — Wikipedia
22 mai 2025
L'economie ou economie et solidaire (ESS) regroupe les organisations privees ou publiques (entreprises, cooperatives, associations, mutuelles ou ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie__et_solidaire
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_sociale_et_solidaire
Petit dictionnaire des sigles
22 mai 2025
EARL: Exploitation a responsabilite limitee: ECU: European currency unit. Unite de compte europeenne: EDF: Electricite de France.
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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ensemble.free.fr