Dirigeant de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Dirigeant de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à TOULOUSE (31000), 61 ALLEE BRIENNE.
Numéro de téléphone :
projet de loi relatif a l'economie et solidaire
18 mai 2025
La (MSA) est l'organisme de protection obligatoire des salaries et exploitants du secteur en France. Le d'entreprise peut etre : Salarie. Il beneficie alors de la protection des salaries, dans les memes conditions que ces derniers. Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ... L'economie de A a Z Prendre ses affaires en main. Les manuels d’economie reduisent le plus souvent l’economie a deux secteurs : d’un cote, une ... Preavis demission, licenciement, heures recherche d’emploi... sur la convention collective
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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Cooperation (economie ) — Wikipedia
18 mai 2025
Fondateurs (economie ) [modifier | modifier le code] Article connexe: economie . Le berceau de la cooperation souvent considere comme etant ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9ration_(%C3%A9conomie_)
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9ration_(%C3%A9conomie_sociale)
LOI n° 2011-1906 du 21 decembre 2011 de financement …
18 mai 2025
I. - Au titre de l'annee 2011, l'objectif d'amortissement rectifie de la dette par la Caisse d'amortissement de la dette demeure fixe conformement ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025005833&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
18 mai 2025
I. - L'economie et solidaire est un mode d'entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l'activite humaine auquel adherent ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Code de la Securite
18 mai 2025
La regularisation mentionnee au troisieme alinea de l'article L. 131-6-2 est effectuee et les cotisations dues par le travailleur independant au titre de la ...
À suivre sur http://www.laloupiote.net/Cours/Secu_RD.php
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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laloupiote.net
Miroir Social : votre reseau d'information
18 mai 2025
Miroir Social est un media qui entend donner la parole et les moyens d’echanger a l’ensemble des acteurs du dialogue social.
À suivre sur http://www.miroirsocial.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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miroirsocial.com
Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
18 mai 2025
I. – L’economie et solidaire est un mode d’entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l’activite humaine auquel ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
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assemblee-nationale.fr
CODE DE LA SECURITE 2011 - LEXINTER.NET LE …
18 mai 2025
Code de la securite . Partie legislative. Livre 1 : Generalites - Dispositions communes a tout ou partie des. regimes de base. Titre 1 : Generalites
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation3/code_de_la_securite__2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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Actualites Fiscale, et Juridique | JURIS EDITIONS
18 mai 2025
Toute l'actualite fiscale, et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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Accueil du site de Claude Reichman
18 mai 2025
le site de campagne de claude reichman candidat de la societe civile a l'election presidentielle
À suivre sur http://www.claudereichman.com/index.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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claudereichman.com
Cabinet expert comptable et commissaire aux comptes - …
18 mai 2025
Cabinet d expert comptable et de commissaire aux comptes, DBF AUDIT accompagne ses clients depuis plus de 30 ans en Ile de France : Seine et MArne 77 Yvelines 78 ...
À suivre sur http://www.dbfaudit.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
18 mai 2025
Les objectifs de la politique nationale ne figurent pas dans le code rural et de la peche maritime, mais a l'article 1 er de la loi n° 99-574 du 9 juillet ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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EBP Paye 2013 - Audentia - Conseils, …
18 mai 2025
EBP Paye 2012 Pour les professions s. Departement : 79 - DEUX SEVRES Activite : 4661Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de …
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/franceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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audentia-gestion.fr
Tuillet Audit - News du cabinet
18 mai 2025
Descriptif de la rubrique affiche dans la meta "description" de la page actualites
À suivre sur http://www.tuillet-audit.fr/spip.php?rubrique8
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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N° 2384 - Rapport de M. Gerard Bapt, Mme Martine ...
18 mai 2025
RAPPORT. FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES S SUR LE PROJET DE LOI, MODIFIE PAR LE SENAT, de financement de la securite …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2384.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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