Chiffre d'affaires de ALINEA 36
Chiffre d'affaires et résultat net de ALINEA 36 situé à CHATEAUROUX (36000), 158 AVENUE DE VERDUN.
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Texte aopte n° 663 - Projet e loi pour une Republique ...
07 mai 2024
Article. Objet es mesures reglementaires. ecrets. Art. 1 : regime fiscal et social e la micro entreprise. Fixation u taux applicable au montant u ... Taxes assises sur le ' . Chapitre 3 : Champ ’application e la TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA Article 21bis (Le texte e l’AR n° 1, article 21bis, est remplace a partir u 01.01.2014. (Art. 1, AR 15.12.2013, M.B. 20.12.2013, E. 4)) L'arrete royal ... Noyelles Goault Magasins e meubles : aresse, photos, retrouvez les cooronnees et informations sur le professionnel Le rapport ’assujettissement a la taxe sur les salaires est egal a : (160 + 80) / 300 = 80 %. 80. RES N°2010/ (FP) u 22 juin 2010 : Precision concernant la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0663.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
La reforme u roit es e l'Ohaa au regar e ...
07 mai 2024
Notre ambition: Consolier l'influence moniale e la culture juriique civiliste, celle u roit ecrit ! Accueil Actualites juriiques es roits ’expression ...
À suivre sur http://www.institut-ief.org/La-reforme-u-roit-es-.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
La suite sur le site :
institut-idef.org
LOI E FINANCES N° 15/021 U 31 ECEMBRE 2015 POUR L ...
07 mai 2024
Rechercher sur le site : Recherche e textes sur site par la page 'accueil. LOI E FINANCES N° 15/021 U 31 ECEMBRE 2015 POUR L’EXERCICE 2016
À suivre sur http://leganet.c/Legislation/fiscal/Finances/Loi%2015.021.31.12.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
leganet.cd
www.siccfin.gouv.mc
07 mai 2024
En execution e leurs obligations ’ientification es clients en vertu e l’article 3 e la loi, les professionnels ne oivent pas tenir e comptes anonymes, ni ...
À suivre sur http://www.siccfin.gouv.mc/4/wwwnew.nsf/c3241c4782f528bc125652004f970b/1251ba03b22a1003c125760e0033b025!Openocument
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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siccfin.gouv.mc
RS 101 Constitution feerale e la Confeeration suisse u ...
07 mai 2024
Le peuple suisse et les cantons e Zurich, e Berne, e Lucerne, 'Uri, e Schwyz, 'Obwal et e Niwal, e Glaris, e Zoug, e Fribourg, e Soleure, e Bale-Ville ...
À suivre sur http://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/19995395/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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admin.ch
Fisconetplus 5.9.20 - Service Public Feeral Finances
07 mai 2024
Sixieme irective 77/388/CEE u Conseil en matiere 'harmonisation es legislations es Etats membres relatives aux taxes sur le ' - Systeme ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&i=c52580b5-e107-456a-b85-e4e9ff64f6aa
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
u voile islamique en France — Wikipeia
07 mai 2024
Les u voile islamique sont une serie 'evenements et e polemiques fortement meiatises en lien avec le port u voile islamique.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/_u_voile_islamique_en_France
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Affaires_du_voile_islamique_en_France
RS 221.411 Oronnance u 17 octobre 2007 sur le registre ...
07 mai 2024
Le registre u commerce sert a la constitution et a l'ientification es entites juriiques. Il a pour but 'enregistrer et e publier les faits juriiquement ...
À suivre sur http://www.amin.ch/ch/f/rs/221_411/a.html
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
La suite sur le site :
admin.ch
Legis Quebec - legisquebec.gouv.qc.ca
07 mai 2024
b) « ’»: le montant total es sommes percues ou a percevoir es clients par l’agent e voyages, incluant les sommes transmises irectement a ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/Showoc/cr/A-10,%20r.%201
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
LA CONSTITUTION BELGE - senate.be
07 mai 2024
TITRE II ES BELGES ET E LEURS ROITS (NL - E) Art. 8 La qualite e Belge s'acquiert, se conserve et se per 'apres les regles eterminees par la loi ...
À suivre sur http://senate.be/oc/const_fr.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
La suite sur le site :
senate.be
Nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve ...
07 mai 2024
texte e la commission. projet e loi visant A instituer e nouvelles libertEs et e nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-662.html
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024
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senat.fr
BIC - Champ 'application - Exonerations - Abattement sur ...
07 mai 2024
BIC - Champ 'application - Exonerations - Abattement sur les benefices e certaines entreprises provenant 'exploitations situees ans les zones franches ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Le portail es ministeres economiques et financiers | Le ...
07 mai 2024
Christian Eckert secretaire ’Etat charge u Buget et es Comptes publics: Axelle Lemaire secretaire ’Etat chargee u Numerique et e l’Innovation
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
LOI - WET
07 mai 2024
Titre ; 26 ECEMBRE 2013. - Loi concernant l'introuction 'un statut unique entre ouvriers et employes en ce qui concerne les elais e preavis et le jour e ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2013122608&&caller=list&fromtab=loi&tri=+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
investir en cote 'ivoire
07 mai 2024
Fruits. Les cultures fruitieres que sont l’ananas et la banane, jouent un role important ans les exportations en Cote 'Ivoire, malgre la remise en cause es ...
À suivre sur http://investir-en-cote-ivoire.centerblog.net/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
La suite sur le site :
centerblog.net