Dirigeant de ALINEA 36
Dirigeant de l'entreprise ALINEA 36 situé à CHATEAUROUX (36000), 158 AVENUE DE VERDUN.
Numéro de téléphone :
LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...
28 mai 2025
Au siege d', a Aubagne, la nouvelle a fait le tour des bureaux telle une trainee de poudre. Didier Dubois, directeur general depuis 2005, vient d'etre ... SOMMAIRE. Reglement du Senat 5. Instruction generale du Bureau du Senat 77. Delegations et office parlementaires - Delegations senatoriales - I- Presentation des sanctions a l’encontre du : articles L 653-1 a L 653-11 du code de commerce. A) Une sanction prononcee par le Tribunal de Commerce JL Watine, Business coach finance d'entreprise Business coach, j'aide l'Entrepreneur a reduire ses impots,optimiser sa remuneration,son statut et son patrimoine ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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organisations sans but lucratif (Loi de 2010 sur les), L.O ...
28 mai 2025
English. Loi de 2010 sur les organisations sans but lucratif. l.o. 2010, CHAPITRE 15. Periode de codification : du 10 decembre 2015 a la date a laquelle Lois-en ...
À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/10n15
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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UNIVERSITE NANCY 2 - bu.univ-lorraine.fr
28 mai 2025
universite nancy 2 faculte de droit, sciences economiques et gestion le de fait en droit prive franCais these en vue de l’obtention du grade de
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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Code du travail : telecharger le PDF 2016
28 mai 2025
Code du travail francais Gratuit ou telecharger PDF , Partie legislative , Partie reglementaire , consulter gratuitement le Code du travail francais
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
28 mai 2025
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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Texte adopte n° 575 - Projet de loi, adopte, par l ...
28 mai 2025
texte adoptE n° 575 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0575.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d ...
28 mai 2025
Apres l'article 19 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 precitee, il est insere un article 19-1 ainsi redige : « Art. 19-1.-Lorsqu'une demande adressee a ...
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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RS 311.0 Code penal suisse du 21 decembre 1937
28 mai 2025
3. Conditions de lieu. Crimes ou delits commis en Suisse. 1 Le present code est applicable a quiconque commet un crime ou un delit en Suisse.
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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Art - LOI - WET
28 mai 2025
Table des matieres Texte Debut; CHAPITRE 1er. - Dispositions generales Section 1re. - Disposition liminaire Art. 1 Section 2. - Definitions et application de la ...
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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Loi sur les transports
28 mai 2025
Le ministre demande a la Commission de faire enquete, conformement a la Loi concernant les proprietaires, les exploitants et les conducteurs de vehicules lourds ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/T_12/T12.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Art - LOI - WET
28 mai 2025
Titre ; 15 DECEMBRE 1980. - Loi sur l'acces au territoire, le sejour, l'etablissement et l'eloignement des etrangers. (NOTE : Consultation des versions ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1980121530&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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CanLII - Loi sur l'administration fiscale, LRQ c A-6.002
28 mai 2025
En vigueur. Administration fiscale, Reglement sur l', RLRQ c A-6.002, r 1; Exemptions fiscales consenties a certains organismes internationaux gouvernementaux ainsi ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/lrq-c-a-6.002/derniere/lrq-c-a-6.002.html
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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Cour de cassation
28 mai 2025
Les responsabilites civile et penale du prepose (par M. Roland Kessous, avocat general a la Cour de cassation et M. Frederic Desportes, conseiller ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/rapport_annuel_/rapport_2000_98/deuxieme_partie_tudes_documents_100/tudes_diverses_103/penale_prepose_5862.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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Fisconetplus 5.9.13 - Service Public Federal Finances
28 mai 2025
Circulaire n° Ci.RH.624/325.294 dd.08.08.1983 . Bull. n° 620, p. 1974 . En ce qui concerne le delai pour l'introduction de la demande :- Circulaire n° Ci.RH.624 ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=558b4842-0486-4e25-b38e-9574dd9fd8
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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Code des professions
28 mai 2025
f) « permis »: un permis delivre conformement au present code et a la Charte de la langue francaise (chapitre C-11), qui permet d'exercer la profession d ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_26/C26.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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