Chiffre d'affaires de CJCJ
Chiffre d'affaires et résultat net de CJCJ situé à STE MAURE DE TOURAINE (37800), 9 RUE PIERRE FRANCOISE ALLAIRE.
Numéro de téléphone :
N° 1134 - Rapport 'information e M. Pierre Morange ...
26 octobre 2025
Reference e la ocumentation e base (B) Libelle u ocument. Concorance ans le BOFiP-Impots. 3 A. ivision A Champ 'application. BOI-TVA-CHAMP Marche public au sens u manuel 'application u coe es marches publics 2006 [abroge] La notion e marche public est egalement precisee ans le ... TVA - roits a euction - Conitions 'exercice u roit a euction - Conitions e temps et ate e la euction. I. efinition e l'expression « operer ... Une entreprise est une organisation ou une unite institutionnelle, mue par un projet ecline en strategie, en politiques et en plans 'action, ont le but est e ... Acceez aux ocuments en 2 clics : remplissez le formulaire 'abonnement efinition L'examen e la capacite es caniats a executer le marche est la premiere ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Feeral Finances
26 octobre 2025
Aministration generale e la Fiscalite – Expertise Operationnelle et Support. Service TVA. Taxe sur la valeur ajoutee. ecision TVA n° E.T.127.577 . 03.04 ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&i=9e2faca-e36-4eff-814e-753fbb6ac62&ocumentLanguage=FR
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
roit e la concurrence (Union europeenne) — Wikipeia
26 octobre 2025
ispositions applicables aux Etats membres Aie ’Etat. Les ispositions relatives aux aies ’Etat sont les articles 107 a 109 u TFUE (ex-article 87 et 88 ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/roit_e_la_concurrence_(Union_europ%C3%A9enne)
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_de_la_concurrence_(Union_europ%C3%A9enne)
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Feeral Finances
26 octobre 2025
8.3.3.2.1. Les biens et les services sont fournis a un membre e l'unite TVA qui les estine exclusivement a la realisation par lui-meme 'operations externes ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&i=ccb5c01-5208-45e-b9ee-0cb36e97b7f4
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
L'extra-territorialite « revisitee » : ou il est question ...
26 octobre 2025
Stern Brigitte. L'extra-territorialite « revisitee » : ou il est question es Alvarez-Machain, Pate e Bois et e quelques autres....
À suivre sur http://www.persee.fr/oc/afi_0066-3085_1992_num_38_1_3072
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
persee.fr
Ansel Association Nationale es Societes ’Exercice ...
26 octobre 2025
Le enigrement en roit es jette un opprobre plus ou moins sournois sur la personne qui exploite une entreprise ou sur les prestations qu'elle fournit ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/inex.php?page=actualites-contentieuses
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
societe-liberale.com
Le regime TVA et e taxe sur les salaires es holings …
26 octobre 2025
Rappel e la efinition 'une holing mixte. Pour simplifier, il y a eux types e holings. Les holings pures et les holings mixtes. Les holings pures n'ont pas ...
À suivre sur http://pauluvaux.com/item/372-le-regime-tva-et-e-taxe-sur-les-salaires-es-holings-mixtes
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
paulduvaux.com
Cloture es comptes annuels : evaluer les titres e ...
26 octobre 2025
En pratique, la valeur est plus souvent eterminee par la capitalisation 'un flux e reference fone sur es observations passees (simplification extreme e ...
À suivre sur http://rfcomptable.grouperf.com/article/0413/ms/rfcompms0413_2326720.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
La suite sur le site :
grouperf.com
EY - Imprimer toute la Lettre juriique et Fiscale u mois ...
26 octobre 2025
estinee aux irigeants 'entreprise, la lettre juriique et fiscale u cabinet EY Societe 'avocats eclaire l'actualite legislative, octrinale et jurispruent
À suivre sur http://www.ey-avocats.com/ft/fr/newsroom/newsletters/ljf-archive-janvier-2016
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2025
La suite sur le site :
ey-avocats.com
Concurrence - efinition
26 octobre 2025
efinition e Concurrence, jurispruence, lois et ecrets, octrine...
À suivre sur http://www.ictionnaire-juriique.com/efinition/concurrence.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com
N°1782. - RAPPORT 'INFORMATION e M. Gerar …
26 octobre 2025
rEpartition e la formation brute e capital fixe par catEgorie 'aministrations publiques e 1993 A 1997 (en millions e francs) 1993: 1994
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i1782.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Site institutionnel e l’Autorite e la concurrence (France)
26 octobre 2025
Le secret es evant le Conseil e la concurrence. Les enquetes conuisent parfois les entreprises a fournir et evoiler es informations, presentant ...
À suivre sur http://www.autoriteelaconcurrence.fr/user/stanar.php?i_rub=31&i_article=70
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
La suite sur le site :
autoritedelaconcurrence.fr
Fiscalite pour tous | La lettre fiscale belge
26 octobre 2025
Publications. Les publications e l’ASBL « FPT-FVA » se presentent sous eux formes istinctes et complementaires : une lettre ’information electronique, la ...
À suivre sur http://www.llfb.be/pages/publications
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
La suite sur le site :
llfb.be
Fiscalite es non-resients : ou en est-on ? | Francais u ...
26 octobre 2025
’apres un article u senateur Richar Yung sur son site : Point ’actualite sur la fiscalite es non-resients, 1er octobre 2013 Si vous etes resient ...
À suivre sur http://www.francais-u-mone.org/2013/10/14/fiscalite-resients-en-on/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
La suite sur le site :
francais-du-monde.org