Chiffre d'affaires de LF PATRIMOINE
Chiffre d'affaires et résultat net de LF PATRIMOINE situé à MENARS (41500), 2 RUE DES GREVES.
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ecouvrez les principales mesures introuites par la Loi ...
20 octobre 2025
Clipping is a hany way to collect an organize the most important slies from a presentation. You can keep your great fins in clipboars organize aroun topics. RESUME E LA LOI E FINANCE COMPLEMENTAIRE 2015. IMPOTS IRECTS Revision u taux e l’IBS Art. 2 Art. CI 150. Anterieurement a 2015, le taux … 16 Safar 1434 JOURNAL OFFICIEL E LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 72 5 30 Øcembre 2012 Section 2 Enregistrement Art. 6. Š Les ispositions e l™article 156 … Loi e finances 2013 : nouvelles ispositions en Fiscalite irecte (1re partie) B.Zohra 14 janvier 2013 Commentaires fermes sur Loi e finances 2013 : nouvelles ... A. Application e la loi. 1 La loi regit toutes les matieres auxquelles se rapportent la lettre ou l'esprit e l'une e ses ispositions. 2 A efaut 'une ...
À suivre sur http://www.ani.z/PF/Mesures%20loi%20finance/principales%20mesures%20%202015.pf
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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andi.dz
RS 221.301 Loi feerale u 3 octobre 2003 sur la fusion ...
20 octobre 2025
221.301 Loi feerale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert e (Loi sur la fusion, us) u 3 octobre 2003 (Etat le 1 er janvier 2014)
À suivre sur http://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/20001208/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
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admin.ch
Centre Presse, journal 'informations locales e la Vienne
20 octobre 2025
21/11/2015 · Journal quotiien 'information e la Vienne, faits ivers, economie, culture, politique, Poitiers, Chauvigny, Chatellerault, Louun, Montmorillon, Civray
À suivre sur http://www.centre-presse.fr/tag-142-faits-ivers.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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centre-presse.fr
Texte aopte n° 459 - Projet e loi e finances, aopte ...
20 octobre 2025
La prevision e sole structurel et e sole effectif e l’ensemble es aministrations publiques pour 2015, l’execution e l’annee 2013 et la prevision ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0459.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2009-1673 u 30 ecembre 2009 e finances pour ...
20 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000021557902
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
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legifrance.gouv.fr
Le Conseil constitutionnel et le principe ’egalite ...
20 octobre 2025
Presient honoraire e la section es finances u Conseil 'Etat. 1 - Le principe 'egalite evant l'impot comporte eux branches : 'une part le principe ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/nouveaux-cahiers-u-conseil/cahier-n-33/le-conseil-constitutionnel-et-le-principe--egalite-evant-l-impot.100369.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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conseil-constitutionnel.fr
LOI n° 2011-1978 u 28 ecembre 2011 e finances ...
20 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000025045613&ateTexte=&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2025
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legifrance.gouv.fr
Les Ateliers Omniroit 'Avignon 2015 | alloz Formation
20 octobre 2025
29 ateliers consacres a la toute erniere actualite juriique es omaines les plus varies : roit es , fiscal, immobilier, construction, social ...
À suivre sur http://www.alloz-formation.fr/evenement/ateliers-omniroit-avignon-2015
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025
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dalloz-formation.fr
FAIRVESTA MERCATUS: Faut il investir ? Le renement ...
20 octobre 2025
FAIRVESTA annonce investir ans es biens immobiliers beneficiant ’une ecote ’au moins 30% et proposant une rentabilite locative e 10%.
À suivre sur http://www.leblog.com/immobilier/fairvesta-mercatus-faut-il-investir-le-renement-annonce-est-il-possible-a-long-terme-arnaque.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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leblogpatrimoine.com
Les autorites aministratives inepenantes ...
20 octobre 2025
Les autorites aministratives inepenantes : evaluation 'un objet juriique non ientifie (Tome 2 : Annexes)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r05-404-2/r05-404-244.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025
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senat.fr
France — Wikipeia
20 octobre 2025
La France metropolitaine est marquee par es esequilibres spatiaux multiples. ’une part, elle possee l’originalite ’avoir une capitale six fois plus ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/France
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/France
Les publications e Stratorial Finances
20 octobre 2025
Les publications e Stratorial Finances, revue e presse sur la finances et les collectivites
À suivre sur http://www.stratorial-finances.fr/conseil-finances-fiscalite/nos-publications-17.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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stratorial-finances.fr
Cours e roit constitutionnel
20 octobre 2025
Le cours e roit constitutionnel a pour objet l’etue es regles qui regissent le fonctionnement et les rapports es pouvoirs publics : chef e l’Etat ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-constitutionnel/cours-e-roit-constitutionnel,r424490.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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cours-de-droit.net
Optimisation fiscale : Michel Sapin fait es moulinets u ...
20 octobre 2025
Si vous avez aime cet article,il y en a 'autres sur le meme sujet : Les taxes se echainent au Bisounourslan; Le parcours u combattant fiscal francais
À suivre sur http://h16free.com/2015/05/12/38989-optimisation-fiscale-michel-sapin-fait-es-moulinets-u-menton
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025
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h16free.com
ICI LONRES – La sixieme ville francaise est anglaise ...
20 octobre 2025
Merci pour les s c’est interessant. As tu eja passe quelques jours a Lonres et ’en ’autre granes villes comme LA ou Tokyo? Moi il y a un truc qui ...
À suivre sur http://bigbrowser.blog.lemone.fr/2012/05/30/ici-lonres-la-sixieme-ville-francaise-est-anglaise/
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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blog.lemonde.fr