Tarif de LF PATRIMOINE
Tarifs pour l'entreprise LF PATRIMOINE situé à MENARS (41500), 2 RUE DES GREVES.
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RESUME LOI DE FINANCE COMPLEMENTAIRE 2015
10 juin 2024
04/01/2016 · Les Journees europeennes du , ces 19 et 20 septembre, sont l'occasion de redecouvrir ou visiter des sites prestigieux ou insolites. Voici l ... 04/01/2016 · Angles / l’Anglin Centre d’interpretation du Roc-aux-Sorciers 2 route des Certeaux Rens. : 05 49 83 37 27 Visite guidee des r 16 Safar 1434 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 72 3 30 dØcembre 2012 Loi n° 12-12 du 12 Safar 1434 correspondant au 26 dØcembre 2012 … algErie - loi de finance 2015 1. journal officiel de la republique algerienne democratique et populaire conventions et accords internationaux - lois et decrets ... b. Violence, menaces ou harcelement. 1 En cas de violence, de menaces ou de harcelement, le demandeur peut requerir le juge d'interdire a l'auteur de l'atteinte ...
À suivre sur http://ceccf-dz.com/index.php?option=com_content&view=article&id=57:formation-qualifiante-ias-ifrs&catid=35:news
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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Chateau d'If - Centre des monuments nationaux
10 juin 2024
Plein : 5,50 reduit : 4,50 (jeunes de 18 a 25 ans non ressortissants de l’Union europeenne) groupe : 4,50 (groupe d’adultes a partir de 20 ...
À suivre sur http://if.monuments-nationaux.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
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Annonces immobilieres - CHAMBRE DES NOTAIRES D'ILLE …
10 juin 2024
En hameau, grand terrain de 3070m2 expose sud, a viabilise, libre de constructeur avec une facade d ...
À suivre sur http://www.notaires35.com/fr/annonces-immo/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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Texte adopte n° 459 - Projet de loi de finances, adopte ...
10 juin 2024
texte adoptE n° 459 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0459.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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Loi de finances 2013 : nouvelles dispositions en ...
10 juin 2024
La loi de finances pour 2013 a ete publiee au Journal officiel n° 72 du 30 decembre 2012. Cette contribution commente ses principales dispositions pour ce qui ...
À suivre sur http://www.pme-dz.com/loi-de-finances-2013-nouvelles-dispositions-en-fiscalite-directe-1re-partie/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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N° 1946 - Projet de loi de finances pour 2010
10 juin 2024
N° 1946. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 30 septembre 2009
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1946.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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LOI n° 2011-1978 du 28 decembre 2011 de finances ...
10 juin 2024
I. ― Pour 2011, les fractions de de la taxe interieure de consommation sur les produits petroliers mentionnees au cinquieme alinea du III de l'article 52 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025045613&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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RS 281.1 Loi federale du 11 avril 1889 sur la poursuite ...
10 juin 2024
1 Chaque art. est pourvu d'un titre marginal selon le ch. I de la du 16 dec. 1994, en vigueur depuis le 1 er janv. 1997 (RO 1995 1227; FF 1991 III 1).
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/18890002/index.html
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Bourges - Animations pour seniors
10 juin 2024
Animations pour seniors ... Organisees par le Centre Communal d'Action Sociale, les actions en direction des personnes agees s'inscrivent dans la prevention du ...
À suivre sur http://www.ville-bourges.fr/site/animations-seniors
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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LOI n° 2013-1278 du 29 decembre 2013 de finances pour ...
10 juin 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2013-685 DC du 29 decembre 2013 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028399511&dateTexte&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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EJICAA CONSTANTINE: HABITAT SEMI COLLECTIF OU …
10 juin 2024
L’habitat semi collectif part de l’idee de donner au logement intermediaire certains avantages de la maison individuelle ou inversement, de penser le ...
À suivre sur http://ejicaa.blogspot.fr/2011/11/habitat-semi-collectif-ou-habitat.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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