Chiffre d'affaires de PACTE NOVATION
Chiffre d'affaires et résultat net de PACTE NOVATION situé à NANTES (44000), 12 AVENUE CARNOT.
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CF - Infractions et sanctions penales - Poursuites ...
20 octobre 2025
Les actualites roit es et societes u cabinet ‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia Taux 'interet legal : Taux e l'interet fixe par ecret chaque annee et qui s'applique automatiquement a certaines creances. Ce taux legal est majore e ... Re energetique e l’habitat prive : initiatives territoriales ’accompagnement 4 Porteur e projet Pays e Saint Brieuc Perimetre e l’operation Loi Hanicap : es avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Hanicap : es avancees reelles, une application encore insuffisante Resultats 2014 En millions 'euros; Primes brutes emises: 11 316: Primes nettes acquises: 9 991: Prouits financiers (bruts e frais) 576: Resultat operationnel
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4402-PGP?atePubl=16/10/2012
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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impots.gouv.fr
Rapports 'information - Senat
20 octobre 2025
La commission es europeennes publie es rapports 'information et es avis sur e nombreux sujets 'actualite : ils sont isponibles en texte integral a ...
À suivre sur http://www.senat.fr/europe/rap.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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senat.fr
Hypotheque (roit romain) — Wikipeia
20 octobre 2025
L’hypotheque est, en roit romain, l'un es moes e constitution 'une surete reelle, afin e procurer a un ebiteur le creit qui lui fait efaut.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Hypoth%C3%A8que_(roit_romain)
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Hypoth%C3%A8que_(droit_romain)
N° 2628 - Rapport e M. ominique Potier sur la ...
20 octobre 2025
N ° 2628 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2628.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
Cours e roit u creit
20 octobre 2025
Le site propose es cours e roit 'etuiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pf ou .oc (wor ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-u-creit/cours-e-roit-u-creit,r424555.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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cours-de-droit.net
roit u Travail - efinition
20 octobre 2025
efinitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. ROIT U TRAVAIL EFINITION efinition e roit u Travail . L'existence 'une relation e travail ...
À suivre sur http://www.ictionnaire-juriique.com/efinition/roit-u-travail.php
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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025
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dictionnaire-juridique.com
RS 220 Loi feerale u 30 mars 1911 completant le coe ...
20 octobre 2025
IV. Vice u consentement couvert par la ratification u contrat. 1 Le contrat entache 'erreur ou e ol, ou conclu sous l'empire 'une crainte fonee, est tenu ...
À suivre sur http://www.amin.ch/ch/f/rs/c220.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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admin.ch
La FABRIQUE 'architecture, 'urbanisme, e paysage ...
20 octobre 2025
En quete ... La Fabrique recherche et met a jour les ernieres infos pour vous. Cette page pouvant etre tres sollicitee l'attente peut urer quelques ...
À suivre sur http://www.fabrique.com/eitorial/care-urbanisme.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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fabrique.com
Inustrie | irection Generale es Entreprises (GE)
20 octobre 2025
L'inustrie ans "La GE et Vous" La metrologie au service es consommateurs et e la competitivite es entreprises - ec-2015: Transition energetique : quels ...
À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/inustrie
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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entreprises.gouv.fr
LA SOCIETE EN FORMATION - JURIPOLE - Site …
20 octobre 2025
TITRE 2 : Le fonctionnement e la societe en formation. Le regime e la societe en formation est au coeur e notre etue, non seulement parce qu'il justifie la ...
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/prive/Ivan_Tchotourian/partie2.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025
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juripole.fr
Site u Crion e Paris
20 octobre 2025
Outil e recherche e ocumentation notariale reserve aux notaires abonnees au Crion e Paris.
À suivre sur http://www.crion-paris.fr/FR/presentation/formation.aspx
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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cridon-paris.fr
Cours e roit es suretes - roit es suretes
20 octobre 2025
Le site propose es cours e roit 'etuiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pf ou .oc (wor ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-es-suretes/cours-e-roit-es-suretes,a4796308.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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cours-de-droit.net
Assemblee nationale ~ Premiere seance u mari 09 ...
20 octobre 2025
1 Liberation ’un otage francais. M. le presient. Mes chers collegues, nous avons appris, en fin e matinee, la liberation e Serge Lazarevic (Mmes et MM ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2014-2015/20150092.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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assemblee-nationale.fr