Chiffre d'affaires de CASIER JUDICIAIRE NATIONAL
Chiffre d'affaires et résultat net de CASIER JUDICIAIRE NATIONAL situé à NANTES (44300), 107 RUE LANDREAU.
Numéro de téléphone :
Consulat General 'Algerie a Montreal
26 octobre 2025
Cette aie exceptionnelle concerne toutes TPE existantes, e 10 salaries au plus (Hors gerant) et realisant un ’ inferieur a 750 000 €, quelle que soit leur forme juriique. 78 RefeRences statistiques Justice annee 2014 RefeRences statistiques Justice annee 2014 79 Justice es MineuRs Les MineuRs eLinquants omaines 'interventions es JIRS. La criminalite organisee; Les JIRS sont competentes es lors que les infractions visees aux articles 706-73 et 706-74 u coe e proceure penale apparaissent … Retour Le tribunal que vous souhaitez saisir se situe ans le Bas-rhin, le Haut-Rhin ou la Moselle Le tribunal que vous souhaitez saisir se situe ans un autre epartement ou … English version. Proprietes e 17. Ces pages ne sont plus mises a jour et j'envisage e les reecrire. Un ernier fait ivers (Le Mone, 27 mai 1998): « La police a saisi, luni 25 mai, les 17 petits cochons e porcelaine que Nancy Bennett, une habitante e Leicester, en Grane-Bretagne, avait ranges sur le rebor e sa fenetre ans la ...
À suivre sur http://consulatalgeriemontreal.com/v1.0/services_aux_algeriens/changement_resience.html
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
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consulatalgeriemontreal.com
Nicolas Miguet — Wikipeia
26 octobre 2025
Nicolas Miguet est un journaliste, homme ' et homme politique francais ne le 16 janvier 1961 a Verneuil-sur-Avre . Il a ete elu conseiller municipal e Verneuil-sur-Avre en 1989 et en 1995, il fone en 1999 son propre parti, le presient u Rassemblement es contribuables francais, sous l'etiquette uquel il …
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Nicolas_Miguet
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
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wikipedia.org/wiki/Nicolas_Miguet
Organiser un sejour associatif avec es mineurs ...
26 octobre 2025
L'Etat exerce un controle accru sur le respect es normes e securite et 'encarement es mineurs. Les obligations es associations organisatrices sont ainsi regulierement reefinies, renant la plupart u temps la eclaration u sejour ou es locaux obligatoire.
À suivre sur http://www.assistant-juriique.fr/formalites_sejour_mineurs.jsp
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
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assistant-juridique.fr
Agence e e securite u meicament et es prouits ...
26 octobre 2025
L'Agence e e securite u meicament et es prouits e sante (abrege ANSM) [1] est un etablissement public francais. Elle a pour mission principale ’evaluer les risques sanitaires presentes par les meicaments et prouits e sante estines a l'etre humain.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Agence_e_e_s%C3%A9curit%C3%A9_u_m%C3%A9icament_et_es_prouits_e_sant%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Agence_nationale_de_s%C3%A9curit%C3%A9_du_m%C3%A9dicament_et_des_produits_de_sant%C3%A9
Justice / Textes et reformes / Acces aux ocuments ...
26 octobre 2025
La reutilisation es informations publiques - ↑-Les ocuments aministratifs, ainsi que tous les contenus presentes sur ce site sont soumis a la legislation relative au roit es informations publiques et sont couverts par le roit 'auteur.
À suivre sur http://www.textes.justice.gouv.fr/politique-e-iffusion-es-onnees-10555/acces-aux-ocuments-aministratifs-et-reutilisation-13437.html
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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textes.justice.gouv.fr
'ici la fin e l'annee - Trauction anglaise – Linguee
26 octobre 2025
ans un Etat membre a l'encontre 'un ressortissant 'un autre Etat membre soit transmise aussi rapiement que possible au juiciaire u pays ont la personne conamnee a la ite.
À suivre sur https://www.linguee.fr/francais-anglais/trauction/%27ici+la+fin+e+l%27ann%C3%A9e.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025
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linguee.fr/francais-anglais/traduction/d%27ici+la+fin+de+l%27ann%C3%A9e.html
LA PLAINTE PENALE - fbls.net
26 octobre 2025
EPOT E PLAINTE A LA POLICE OU A LA GENARMERIE. Vous pouvez porter plainte n vous renant a la genarmerie ou au poste e police, elle sera transmise aux magistrats competents.
À suivre sur http://www.fbls.net/recourspenaux1.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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fbls.net
vae mecum 'une auience correctionnelle - Journal 'un ...
26 octobre 2025
Nous pouvons tous etre convoques evant un tribunal correctionnel, u moins je le souhaite pour le ’affaire e ma profession, que ce soit en tant que prevenu, partie civile, ou temoin.
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2004/09/07/214-vae-mecum-une-auience-correctionnelle
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Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025
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maitre-eolas.fr
RIC : Ne vous renormez pas ! | Francois Ruffin
26 octobre 2025
Article 3 : Avant le Titre XIV e la Constitution, il est insere un article 79 ainsi reige : « Art. 79. – Le peuple a roit ’initiative pour abroger les lois votees en son nom par ses representants.
À suivre sur https://francoisruffin.fr/ric/
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025
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https://francoisruffin.fr/ric/
Conges annuels payes — Entreprises — Guichet.lu - Guie ...
26 octobre 2025
Conitions prealables. Sauf accor e l’employeur, le nouveau salarie oit, en principe, travailler penant 3 mois ininterrompus avant e pouvoir prenre les conges qu'il a cumules epuis le ebut e son contrat.
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/ressources-humaines/conges/annuel/conge-annuel/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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guichet.public.lu
Fiches 'hebergement es voyageurs — Entreprises — Guichet ...
26 octobre 2025
Les etablissements 'hebergement oivent verifier l'ientite es voyageurs qu'ils hebergent et remplir ou leur faire remplir es fiches 'hebergement.
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/commerce/horeca/hotellerie/fiches-hebergement/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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guichet.public.lu
ACHAT VENTE E VEHICULE 'OCCASION - fbls.net
26 octobre 2025
"Acheter une voiture 'occasion est un pari pris sur le passe u vehicule" Freeric Fabre octeur en roit. Cliquez sur le bouton ci-essous pour obtenir un certificat …
À suivre sur http://www.fbls.net/venteauto1.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
fbls.net
Journal 'Haiti et es Ameriques - rfi.fr
26 octobre 2025
12h00-12h30 (TU) sur l'antenne Mone, Anne Veraguer vous propose un renez-vous ’information estine aux Ameriques, avec chaque jour, un ossier special Haiti.
À suivre sur http://www.rfi.fr/emission/12h10-12h30-tu/pocast
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
rfi.fr