Code APE ou NAF CASIER JUDICIAIRE NATIONAL
Code APE / NAF de l'entreprise CASIER JUDICIAIRE NATIONAL situé à NANTES (44300), 107 RUE LANDREAU.
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Le lexique du CNG - Conseil des Greffiers des ...
01 octobre 2025
. La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable depuis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z). Le / . Le secteur d'activite Superettes peut etre liee a l'identifiant INSEE 4711C. Il est donne par l'Institut de la statistique et des etudes economiques aux firmes realisant un metier concernant la branche : Superettes. Cette norme est compris dans une arborescence qui se compose de classes et sous classes. : 9499Z Siret : 38970433900073 Adresse courriel : ... paiement) – 2 photos identite – bulletin N°3 extrait (*www.cjn.justice.gouv.fr - Courrier : 107 Rue Landreau – 44317 Nantes Cedex) - la charte de l’OMNES datee et signee, precedee de la mention « Lue et approuvee » Cursus : Si vous n’avez pas encore soutenu le ... Le est une donnee apparaissant sur le document Kbis dont vous aurez besoin tout au long de la vie de l’entreprise. Dans cet article, nous ferons en premier lieu, un point sur le Kbis ainsi que sur le et leur role respectif, et dans un second temps, nous …
À suivre sur https://www.cngtc.fr/fr/lexique.php?L=C
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
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cngtc.fr/fr/lexique.php?L=C
- lexique juridique - Infogreffe
01 octobre 2025
. Etat des condamnations penales prononcees a l'encontre d'une personne physique ou morale, comprenant egalement les decisions commerciales, civiles et administratives qui privent les personnes physiques de l'exercice de certains droits.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/-.html
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/casier-judiciaire.html
r2-69.10Z-Activites juridiques | Insee
01 octobre 2025
En particulier, comme le precise l'article 5, alinea 1 du decret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut de la statistique et des etudes economiques (INSEE), a des fins statistiques, d'un caracterisant l'activite principale exercee () en reference a la nomenclature d'activites ne saurait suffire a creer des ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/69.10Z
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
La suite sur le site :
insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/69.10Z
ECOLE E DE PROTECTION DE LA JEUNESSE ...
01 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/ecole-e-de-protection--de-la-jeunesse-199208356.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/ecole-nationale-de-protection-judiciaire-de-la-jeunesse-199208356.html
LISTE DES S / (INSEE)
01 octobre 2025
LISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...
À suivre sur http://blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste---.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2025
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easyfichiers.com
IOB, IOBSP, Intermediaires, Courtiers et Mandataires en ...
01 octobre 2025
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/IOBSP-Intermediaires-Courtiers,13567.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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village-justice.com/articles/IOBSP-Intermediaires-Courtiers,13567.html
Nomenclature d’activites francaise | Insee
01 octobre 2025
La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025
La suite sur le site :
insee.fr/fr/information/2406147
/ 4778C : Convention collective correspondante
01 octobre 2025
Le / . L'activite professionnelle Autres commerces de detail specialises divers correspond au 4778C. Ce correspond a chacune des entreprises exercant quotidiennement un travail concernant le secteur : Autres commerces de detail specialises divers. Cette norme est compris dans une nomenclature qui est construite de ...
À suivre sur https://www.convention.fr/catalogsearch/result/?q=4778c
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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025
La suite sur le site :
convention.fr/catalogsearch/result/?q=4778c
Societe ASSOCIATION E DES AVOCATS EXERCANT UN ...
01 octobre 2025
ASSOCIATION E DES AVOCATS EXERCANT UN MANDAT 803318054 (POITIERS - 86000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires
À suivre sur https://www.verif.com/societe/ASSOCIATION-E-DES-AVOCATS-EXERCANT-UN-MANDAT--803318054/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
verif.com/societe/ASSOCIATION-NATIONALE-DES-AVOCATS-EXERCANT-UN-MANDAT-JUDICIAIRE-803318054/
Creer un cabinet de courtage en assurance : quel cadre ...
01 octobre 2025
• Controle via le bulletin n°2 du • Ne pas avoir fait l’objet depuis moins de 10 ans d’une condamnation definitive a – Un crime – Une peine d’emprisonnement ferme ou a une peine avec sursis d’au moins six mois pour une serie de delits : • Escroquerie, abus …
À suivre sur https://www.orias.fr/documents/10227/28548/2016-09-19-20_JDC_cabinet-courtage.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
orias.fr/documents/10227/28548/2016-09-19-20_JDC_cabinet-courtage.pdf
LISTE DES PIECES A FOURNIR A L’APPUI DE VOTRE DECLARATION ...
01 octobre 2025
L’original du bulletin n°3 du datant de moins de 3 mois des personnes qui exercent des fonctions d’administration ou de direction de l’organisme ; article R731-5 du CTM La copie de l’inscription au Repertoire des entreprises (RNE) delivre par l’INSEE datant de moins de 6 mois et faisant etat du siege social actuel, du /, du numero ...
À suivre sur http://mayotte.dieccte.gouv.fr/sites/mayotte.dieccte.gouv.fr/IMG/pdf/piece_sa_fournir_da_dieccte.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
La suite sur le site :
dieccte.gouv.fr
Creer un cabinet de courtage en assurance : quel cadre ...
01 octobre 2025
• Controle via le bulletin n°du • Ne pas avoir fait l’objet depuis moins de 10 ans d’une condamnation definitive a – Un crime – Une peine d’emprisonnement ferme ou a une peine avec sursis d’au moins six mois pour une serie de delits : • Escroquerie, abus …
À suivre sur https://www.orias.fr/documents/10227/28548/2016-03-31_RDV_du_courtage_cabinet-courtage.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
La suite sur le site :
orias.fr/documents/10227/28548/2016-03-31_RDV_du_courtage_cabinet-courtage.pdf
PLAGE SERVICE (NIMES) Chiffre d'affaires, resultat ...
01 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/-plage-service-482413556.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/casier-plage-service-482413556.html
Convention collective e des societes financieres ...
01 octobre 2025
27/10/2019 · Tout candidat est tenu de presenter toutes les pieces necessaires, notamment les pieces justificatives de son identite ainsi qu'un extrait de son . Les conditions d'engagement seront precisees par ecrit.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005764126&cidTexte=KALITEXT000005657871&idConvention=KALICONT000005635810
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005764126&cidTexte=KALITEXT000005657871&idConvention=KALICONT000005635810
/ 1413Z - Votre convention collective
01 octobre 2025
À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/1413Z.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
juritravail.com/convention-collective/code-naf-ape/1413Z.html