Chiffre d'affaires de GAEC DE LA FAUDE
Chiffre d'affaires et résultat net de GAEC DE LA FAUDE situé à LANGONNET (56630), LE FAUDE.
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Exoneration es plus-values en cas e epart a retraite
21 octobre 2025
Lorsque moyenne es recettes sur 3 ans est superieure a 328 800 €, le seuil e changement e regime fiscal sera egal a 60 % x 82 200 € x nombre ... Le roit penal es est l'ensemble es regles e roit concernant les infractions susceptibles 'intervenir ans vie es . Taux 'interet legal : Taux e l'interet fixe par ecret chaque annee et qui s'applique automatiquement a certaines creances. Ce taux legal est majore e ... art. 24 (I a III et V, A et B et VI) : Mise en conformite u ispositif e reuction 'impot e soliarite sur fortune (ISF) au titre es souscriptions au ... Maitriser les consequences es nouveautes majeures en matiere fiscale pour faire valoir au mieux les roits e l’entreprise. isposer ’une synthese e l ...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/article/3192/hb/rfiuchb3192_4108992.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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grouperf.com
Avis, annonces materiel agricole 'occasion et ...
21 octobre 2025
Grimme France ven plus e 400 materiels par an! Neonicotinoies et apiculture: l’UIPP eplore proposition europeenne a caractere politique et non ...
À suivre sur http://www.agriavis.com/sitemap-news.php
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
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agriavis.com
Statuts e Type 1
21 octobre 2025
1. Le conseil ’aministration autorise le transfert e tout ou partie es parts visees a l’article 14, paragraphe 1, ’un associe ...
À suivre sur http://extranet.coopefrance.coop/sites/juricoop/roit/public/Statuts_types/cooperatives/Type1/efault.aspx
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025
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coopdefrance.coop
19 Moalites ’attribution es trimestres (...) / CFT ...
21 octobre 2025
Perioes cotisees Base e cotisation (parts sarie et employeur) Responsable u versement Justificatif a fournir en cas ’erreur; Saires
À suivre sur http://www.xn--cft-retraits-mhb.fr/19-Moalites--attribution-es-trimestres-cotises-assimiles-par-majoration
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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xn--cfdt-retraits-mhb.fr
IT 'BEU | OU QUAN "PNETE PAUVRE" SE …
21 octobre 2025
C’est « l’histoire ’un mec » ’une stupiite confonante que je ecouvre par hasar sur le site e RTL Un etuiant chute ’un balcon lors ’un ...
À suivre sur http://kamizole.blog.lemone.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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blog.lemonde.fr
N° 3282 tome I - Rapport sur le projet e loi e finances ...
21 octobre 2025
N ° 3282 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presience e l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3282-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Projet e loi 'orientation agricole, aopte par l ...
21 octobre 2025
L'experimentation e l'assurance " revenu " se fait par l'intermeiaire e eux programmes : " income protection " et " crop revenu coverage ".
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l98-129/l98-12954.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
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senat.fr
Projet e loi 'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
21 octobre 2025
Article 39 u traite sur le fonctionnement e l'Union europeenne. 1. politique agricole commune a pour but: a) 'accroitre prouctivite e l'agriculture en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
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senat.fr
Volonte Paysanne : actualites, agriculture, Aveyron ...
21 octobre 2025
15 Janvier 2016 | Guy Vasseur (APCA) veut «enrayer» les ventes e contrats itiers 15 Janvier 2016 | Gites e France veut evelopper l’œnotourisme avec ...
À suivre sur http://www.volontepaysanne.fr/fr/actualites/fil-info-vp.php?archives=all
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
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lavolontepaysanne.fr
LE LICENCIEMENT - FBLS.net
21 octobre 2025
Informations juriiques gratuites sur proceure e licenciement ... Contrat e travail a uree Ineterminee. Reige par Freeric Fabre octeur en roit.
À suivre sur http://www.fbls.net/licenciement.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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fbls.net
site kiosq.info : e l’info eco, es sites et es liens
21 octobre 2025
reunion u groupe e travail Compostage collectif en fevrier 2015 etablissait un certain nombres 'actions a mettre en pce. Cette nouvelle reunion resse le ...
À suivre sur http://kiosq.info/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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kiosq.info
Escroqueries et arnaques a l'inscription ans es ...
21 octobre 2025
Voi plusieurs annees que proposition 'insertion ans un annuaire sert e support a un systeme 'escroquerie bien roe. Les victimes subissent rences et ...
À suivre sur http://blog.lesannuaires.com/1/arnaque-annuaire?affi=b521622c42f464377382b732e0e81f
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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lesannuaires.com
Regar sur peche et l'aquaculture "Aquablog": Vente ...
21 octobre 2025
Il serait important e reefinir le role es criees. Elles ont une importance notable ans vie et l'economie locales es plus petits ports e peche.
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.com/2009/06/vente-irecte-u-poisson-les-criees.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
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Assemblee nationale ~ Premiere seance u luni 30 ...
21 octobre 2025
Mme presiente. parole est a M. Gerar Bapt, rapporteur e commission es sociales. M. Gerar Bapt, rapporteur e commission es ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2015-2016/20160071.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025
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assemblee-nationale.fr
Regar sur peche et l'aquaculture "Aquablog": Le ...
21 octobre 2025
Nouvelle reglementation europeenne : Prouction biologique 'animaux 'aquaculture et 'algues marines Reglement (CE) N°710/2009 e Commission u 5 aout 2009 ...
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.fr/2009/08/le-poisson-sauvage-naturellement-bio.html
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
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