Dirigeant de GAEC DE LA FAUDE
Dirigeant de l'entreprise GAEC DE LA FAUDE situé à LANGONNET (56630), LE FAUDE.
Numéro de téléphone :
Cautions bancaires - Acabe, fense s consommateurs …
23 avril 2024
Bonjour Maitre, Nous sommes un couple restaurateurs en SARL en liquidation nous sommes cautionaires solidaire notre pret a a hauteur 26000€ nous n ... cession l'entreprise. Le tribunal va choisir le repreneur dont l'offre garantit poursuite l'activite et meilleure sauvegar s emplois. Difficultes pour SAFER d'etre associee. SAFER ne peut etre membre d'un ou d'une EARL ; s lors, si elle acquiert totalite s parts ces ... Motivation insuffisante d’un jugement qui empeche cour cassation controler le bien fon cision. Le manque base legale entraine ... Droit au bail, droit d'entree, pas--porte et autre inmnite d'eviction... Sanction fiscale s loyers anormaux et s abandons loyers.
À suivre sur http://www.acabe.fr/cautions-bancaires.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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acabe.fr
Lois finances pour 2016 - ClickImpots
23 avril 2024
Lois finances pour 2016 (LF 2016 et LFR 2015) janvier 2016. loi finances pour 2016 et loi finances rectificative pour 2015, publiees le 30 cembre ...
À suivre sur http://www.clickimpots.com/content/58-lois--finances-2016
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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clickimpots.com
Pymendroit, le site s etudiants en droit
23 avril 2024
L extension fait est purement pretorienne selon l art. 7L85 qui precise le tribunal competent pour l extension procedure. On caracterise l un ou l autre ...
À suivre sur http://pymendroit.free.fr/droit_s_procedures_collectives/extension___procedure.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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free.fr
Pn du site - Infogreffe
23 avril 2024
Accueil. Recherche . Inscription. Tarifs; Extrait Kbis; Documents Officiels. Extrait Kbis; Etat d'enttement; Actes et statuts; Comptes annuels; Historique ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/pn-du-site-infogreffe.html
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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infogreffe.fr/societes/plan-du-site-infogreffe.html
Pacte Dutreil et holding : difficile preuve du ...
23 avril 2024
Aux termes l’article 787 B du CGI, les transmissions a titre gratuit (par succession ou par donation) parts ou actions societes ayant fait l’objet d ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Pacte-Dutreil-et-holding-,3607.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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fiscalonline.com
CO GENERAL S IMPOTS (CGI) ET SES ANNEXES - …
23 avril 2024
art. 24 (I a III et V, A et B et VI) : Mise en conformite du dispositif reduction d'impot solidarite sur fortune (ISF) au titre s souscriptions au ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichSar.do?reprise=true&page=1&idSar=SARDOBJT000007106564&ordre=null&nature=null&g=ls
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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legifrance.gouv.fr/affichSarde.do?reprise=true&page=1&idSarde=SARDOBJT000007106564&ordre=null&nature=null&g=ls
Creation entreprise individuelle avec antecents ...
23 avril 2024
Bonjour a tous.... En ce qui concerne cration sur l'honneur je pense que l'on parle type casier et non pas type condamnation.
À suivre sur http://www.gautier-girard.com/forum/topic/creation-entreprise-individuelle-avec-antecents-judiciaires
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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gautier-girard.com
IR – Reduction d'impot accore au titre d'emprunts ...
23 avril 2024
Le bureau JF2A Direction Generale s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs is en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5597-PGP
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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impots.gouv.fr
annuaire s professionnels, encore une arnaque ? - Les …
23 avril 2024
J’ai egalement ete arnaque par BS Communications. Le Monsieur qui se trouve a tete cette entreprise et dont le prenom commence par "S" ferait bien ...
À suivre sur http://les-zed.com/annuaire-s-professionnels-encore-une-arnaque/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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les-zed.com
Statuts Type 1
23 avril 2024
1. Le conseil d’administration autorise le transfert tout ou partie s parts visees a l’article 14, paragraphe 1, d’un associe ...
À suivre sur http://extranet.coopfrance.coop/sites/juricoop/droit/public/Statuts_types/cooperatives/Type1/fault.aspx
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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coopdefrance.coop
Exoneration s plus-values en cas part a retraite
23 avril 2024
Les personnes physiques peuvent beneficier d'une exoneration d'impot sur le revenu leurs plus-values professionnelles realisees a compter du 1 er janvier ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3192/hb/rfiduchb3192_4108992.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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grouperf.com
Le compte courant d'associe : fonctionnement, interet ...
23 avril 2024
Merci pour votre site. Je suis gerante d’une SARL a 50% s parts par associe . Nous souhaitons vendre notre fonds commerce. SARL a un compte courant d ...
À suivre sur http://www.lecoinsentrepreneurs.fr/compte-courant-associe/
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr
Droit penal s affaires - Cours droit - fiches ...
23 avril 2024
Le droit penal s affaires est l'ensemble s regles droit concernant les infractions susceptibles d'intervenir dans vie s affaires.
À suivre sur http://www.cours--droit.net/cours--droit-penal-s-affaires/droit-penal-s-affaires,a3726937.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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cours-de-droit.net
Le gerant mandataire (edite par Net-iris)
23 avril 2024
L'exploitation d'un fonds commerce peut etre confiee a un mandataire qui agira au nom et pour le compte son mandant, a savoir le mandant.
À suivre sur http://www.net-iris.fr/pratique/13-le-gerant-mandataire.php
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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net-iris.fr
LE LICENCIEMENT - FBLS.net
23 avril 2024
Informations juridiques gratuites sur procedure licenciement ... Contrat travail a Duree Interminee. Redige par Freric Fabre docteur en droit.
À suivre sur http://www.fbls.net/licenciement.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023
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fbls.net