Chiffre d'affaires de DIRECTIVE
Chiffre d'affaires et résultat net de DIRECTIVE situé à BEAUMONT (63110), 109 RUE BERNARD MAITRE.
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Actualites europeennes n 41 Commane publique
22 octobre 2025
La norme sur le ’ : ou en est-on un an apres ? Rappel u contexte. Le ' est une mesure essentielle pour les utilisateurs es ... Rhone-Alpes ' en forte baisse chez Terre 'Alliances Agroistribution | Publie le mercrei 28 janvier 2015 - 11h51 Mettre en œuvre les regles e concurrence e l’UE: l’application es articles 101 et 102 u TFUE. ans l’interet es consommateurs et es entreprises, l ... Cette revue a pour vocation 'accompagner les professionnels u roit et u au centre e l'actualite juriique en leur proposant un ossier thematique, un ... Le nombre e voyages ’ est en hausse, et les acteurs e l’economie collaborative parviennent e plus en plus a se tailler une place ans ce marche ...
À suivre sur http://www.senat.fr/fileamin/Fichiers/Images/commission/_europeennes/Actualites/Actualites_41.pf
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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senat.fr
irective n° 2003/87/CE u 13/10/03 etablissant un ...
22 octobre 2025
irective n° 2003/87/CE u 13/10/03 etablissant un systeme ’echange e quotas ’emission e gaz a effet e serre ans la Communaute et moifiant la ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aia/consultation_ocument/963
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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ineris.fr
Informations financieres - Option Finance
22 octobre 2025
Le portail u Groupe Option Finance. Les contenus e tous nos magazines en ligne : Option Finance, Funs Magazine, Option roit & . Toutes les epeches AOF ...
À suivre sur http://www.optionfinance.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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optionfinance.fr
N° 1828 - Rapport 'information e M. Jean-Louis …
22 octobre 2025
Assemblee nationale : les projets e loi e finances, le buget e l’Etat, les textes e loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les ebats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i1828.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 1423 - Rapport 'information e MM. Alain Bocquet et …
22 octobre 2025
1. es qui mettent en exergue la naivete e l’Etat face a la finance et a la fraue fiscale 98. a. L’affaire LGT ite aussi Liechtenstein II a la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1423.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Feeral Finances
22 octobre 2025
Sixieme irective 77/388/CEE u Conseil en matiere 'harmonisation es legislations es Etats membres relatives aux taxes sur le ' - Systeme ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&i=c52580b5-e107-456a-b85-e4e9ff64f6aa
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
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minfin.fgov.be
Coe general es impots - Article 283 | Legifrance
22 octobre 2025
Moifie par LOI n°2013-1278 u 29 ecembre 2013 - art. 25 1. La taxe sur la valeur ajoutee oit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000028418301&ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 09 juin 2025
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gouv.fr
Rapport e gestion : relevement es seuils 'exemption
22 octobre 2025
Comptabilite. Transposition e la irective comptable. Rapport e gestion : relevement es seuils ’exemption. Rappel u regime actuel - Les SASU et les EURL ...
À suivre sur http://rfcomptable.grouperf.com/epeches/34536.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025
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grouperf.com
Blog e courseroit - site e cours e roit gratuit en ...
22 octobre 2025
site e cours e roit gratuit en ligne:roit civil, public, fiscal,roit es , roit es biens, roit constitutionnel, roit social, roit u travail, roit ...
À suivre sur http://courseroit.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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skyrock.com
EUR-Lex - l31006 - EN - EUR-Lex
22 octobre 2025
Sixieme irective « TVA »: assiette uniforme. Les instances europeennes suppriment les controles fiscaux aux frontieres interieures pour toute operation ...
À suivre sur http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=URISERV:l31006
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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europa.eu
FocusIFRS - La nouvelle irective comptable e l'UE ...
22 octobre 2025
La irective 2013/34/UE u Parlement europeen et u Conseil u 26 juin 2013 relative aux etats financiers annuels et consolies e certaines formes ’entreprises ...
À suivre sur http://www.focusifrs.com/menu_gauche/ocumentation/ouvrages_et_articles_e_fon/la_nouvelle_irective_comptable_e_l_ue
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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focusifrs.com
International | Ministere es sociales, e la ...
22 octobre 2025
Pascale Boistar au Global Summit of Women 2015 e Sao Paulo Femmes.gouv.fr | Publie le 12 mai 2015. Pascale Boistar, secretaire ’Etat chargee es roits es ...
À suivre sur http://femmes.gouv.fr/category/international/
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
roit 'accise — Wikipeia
22 octobre 2025
Le roit ’accise (prononcer : ak.siz) est un impot inirect percu sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) e certains prouits, en particulier le ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/roit_%27accise
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_d%27accise
Le blog Mulliez, e Bertran Gobin - Site 'information ...
22 octobre 2025
Site 'information inepenant sur l'actualite e l'association familiale Mulliez et e ses multiples enseignes e istribution : Auchan, Leroy-Merlin, ...
À suivre sur http://www.leblogmulliez.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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leblogmulliez.com
IRECTIVE 2008/9/CE U CONSEIL u 12 fevrier 2008 ...
22 octobre 2025
IRECTIVE 2008/9/CE U CONSEIL u 12 fevrier 2008 efinissant les moalites u remboursement e la taxe sur la valeur ajoutee, prevu par la irective
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/eploiement/p1/ficheescriptive_5319/ficheescriptive_5319.pf
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
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impots.gouv.fr