Horaire entreprise DIRECTIVE
Horaires d'ouverture de DIRECTIVE situé à BEAUMONT (63110), 109 RUE BERNARD MAITRE.
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Indemnites pour reduction de l’ de travail (RHT ...
16 octobre 2025
s des enseignements communs, de specialite et optionnels a compter de l'annee scolaire 2019-2020 pour la premiere et de l'annee scolaire 2020-2021 pour la terminale de la serie sciences et technologies du management et de la gestion (STMG). - Grille enseignement primaire . Type de publication: s et reglements internes. Date de publication: 15 aout 2019. Auteur. Direction generale de l'enseignement obligatoire. Document. - Grille enseignement primaire . Detail. Ce document decrit la repartition hebdomadaire du temps d'enseignement pour l'ensemble des etablissements de l ... 03/03/2020 · Deconfinement : Retour aux s normaux sur le reseau RATP des le lundi 25 mai et nouvelle remontee de l’offre pour un service normal ou quasi normal suivant les lignes. Tweets by GroupeRATP. Mieux connaitre le groupe RATP; Acceder a la newsroom; Rejoignez-nous; Se connecter a maRATP. recherche : taper les premieres lettres et choisissez dans la liste de suggestion. langue sele 23/03/2020 · Se fixer des s : le plus simple est de garder le meme rythme que celui pratique dans l’entreprise en se fixant l'heure de debut et de fin et en prevoyant l' de sa pause dejeuner, par exemple en indiquant les s dans le texte de signature de la messagerie electronique. administrative concernant les s variables 1354-04-02 Page 6 sur 7 dehors des heures prevues a l’ de l’employe (RARTT). Il faut egalement que celui-ci ait deja complete la journee normale de travail prevue a son ou une semaine de travail de trente-cinq heures, selon le cas.Taille du fichier : 265KBNombre de pages : 7Teletravail dans le secteur prive | service-public.frhttps://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F13851Le teletravail permet au salarie de travailler en dehors de l'entreprise, en utilisant les technologies de l'information et de la communication (TIC)
À suivre sur https://fve.ch/a-propos/info-coronavirus/rht
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
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https://fve.ch/a-propos/info-coronavirus/rht
Indemnite en cas de reduction de l’ de travail
16 octobre 2025
L’introduction de la reduction de l’ de travail vise a pallier un recul temporaire des activites et a preserver des emplois. Par ce biais, l’assurance-chomage offre aux employeurs une alternative aux licenciements imminents.
À suivre sur https://www.seco.admin.ch/seco/fr/home/Arbeit/Arbeitslosenversicherung/leistungen/kurzarbeitsentschaedigung.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
seco.admin.ch/seco/fr/home/Arbeit/Arbeitslosenversicherung/leistungen/kurzarbeitsentschaedigung.html
Bruits des outils de jardin : s a respecter pour le ...
16 octobre 2025
Les creneaux s peuvent legerement varier d’un departement a l’autre mais en general, « Les activites bruyantes, effectuees par des particuliers, tels que la renovation, le bricolage et le jardinage, a l’aide d’outils ou d’appareils, tels que tondeuses a gazon, tronconneuses, perceuses, raboteuses, scies mecaniques, compresseurs a air ou haute pression ...
À suivre sur https://jardinage.lemonde.fr/dossier-1175-bruits-outils-jardin-s-respecter-voisinage.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
La suite sur le site :
lemonde.fr/dossier-1175-bruits-outils-jardin-horaires-respecter-voisinage.html
Decheterie de La Haye Fouassiere a La Haie-Fouassiere
16 octobre 2025
Les s ne sont pas respectes. Limitez vos deplacements et interactions sociales conformement aux s du gouvernement. Voir les dernieres informations sur le site du gouvernement. s d'ouverture. ete. Lundi: 09h - 12h30 / 14h - 17h30. Mardi: 14h - 17h30. Mercredi: 09h - 12h30 / 14h - 17h30. Jeudi: 14h - 17h30. Vendredi: 09h - 12h30 / 14h - 17h30. Samedi: 09h - 12h30 / 14h ...
À suivre sur https://s.lefigaro.fr/44690/La-Haie-Fouassiere/Decheterie-de-La-Haye-Fouassiere-rond-point-des-Moutonnieres,515959.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
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lefigaro.fr/44690/La-Haie-Fouassiere/Decheterie-de-La-Haye-Fouassiere-rond-point-des-Moutonnieres,515959.html
EUR-Lex - l24101 - EN - EUR-Lex
16 octobre 2025
89/552/CEE du Conseil du 3 octobre 1989 visant a la coordination de certaines dispositions legislatives, ... a moins que sa diffusion ne soit encadree par le choix de l' ou par des mesures techniques de protection. Droit de reponse. Un droit de reponse doit etre accorde dans le cas ou les droits legitimes d'une personne ont ete leses suite a une allegation ...
À suivre sur https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=LEGISSUM%3Al24101
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
La suite sur le site :
europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=LEGISSUM%3Al24101
sur le bruit des chantiers - Etat 2011
16 octobre 2025
sur le bruit des chantiers se fonde sur la necessite de prendre des mesures en tenant compte notamment de la distance a la source du bruit par rapport au point d’immission et …
À suivre sur https://www.vd.ch/fileadmin/user_upload/themes/environnement/bruit/fichiers_pdf/_bruit_chantiers_03.12.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
La suite sur le site :
vd.ch/fileadmin/user_upload/themes/environnement/bruit/fichiers_pdf/directive_bruit_chantiers_03.12.pdf
Conditions de travail - Emploi, affaires sociales et ...
16 octobre 2025
La sur le temps de travail contient egalement des regles speciales applicables a certaines categories de travailleurs (travailleurs mobiles, travailleurs offshore et travailleurs a bord des navires de peche en mer). Des s particulieres concernant les heures de travail s’appliquent a certains travailleurs dans des secteurs du transport specifiques. Ces secteurs ...
À suivre sur https://ec.europa.eu/social/main.jsp?catId=706&langId=fr&intPageId=205
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
europa.eu/social/main.jsp?catId=706&langId=fr&intPageId=205
Calendrier et conditions d'epandage - CHAMBRE D ...
16 octobre 2025
nitrates. Calendrier et conditions d'epandage; Intercultures; Plan de fumure et enregistrement; Phytosanitaires; Qualite de l'eau; Valorisation des dechets; Energies; Calendrier et conditions d'epandage. Quand faire ses apports d'engrais organiques et mineraux ? En zone vulnerable, il est obligatoire de respecter un calendrier d’epandage pour tous les fertilisants azotes ...
À suivre sur https://marne.chambre-agriculture.fr/environnement-et-reglementation/-nitrates/calendrier-et-conditions-depandage/
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
La suite sur le site :
chambre-agriculture.fr/environnement-et-reglementation/directive-nitrates/calendrier-et-conditions-depandage/
FAQ COVID-19 - Activite partielle – chomage partiel
16 octobre 2025
Le resultat est superieur a 31,98 euros (representant 70 % de 4,5 Smic brut). L’activite partielle prend en compte le volume non travaille dans la limite de 35h par semaine ou du volume contractuel. 70 heures seront donc comptabilisees pour le calcul de l’allocation.
À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/questions-reponses-par-theme/faq-chomage-partiel-activite-partielle
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
La suite sur le site :
gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/questions-reponses-par-theme/faq-chomage-partiel-activite-partielle
CONCERNANT LES FRAIS DE DEPLACEMENT DES ...
16 octobre 2025
sur les frais remboursables lors d'un deplacement a l'exterieur du Quebec. Lorsqu'une journee de voyage ne comporte pas de coucher, l'indemnite est reduite aux frais maximums de repas par jour, tels que prevu a l'annexe A de la sur les frais remboursables lors d'un deplacement a l'exterieur du Quebec. Lorsqu'une journee de voyage comporte un coucher mais ne ...Taille du fichier : 100KBNombre de pages : 7La europeenne sur le temps de travail pose un ...www.opex360.com/2017/10/16/la--europeenne-sur-le-temps-de-travail-pose-un...La en question « pousse a compter le temps de travail des militaires, alors que l’institution a en tete qu’on ne le fait pas, le militaire etant disponible en tout temps et tout lieu. C’est un element central du statut auquel d’autres aspects sont attaches, notamment en matiere de remuneration, indiciaire et indemnitaire », a en effet souligne M. Bodin. Et « si l ...
À suivre sur https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/cadre_normatif/frais_deplacement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
La suite sur le site :
tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/cadre_normatif/frais_deplacement.pdf
Reduction de l’ de travail (RHT) et coronavirus
16 octobre 2025
Reduction de l’ de travail (RHT) et coronavirus — Newsletter n°4 du 26 mars 2020 Madame, Monsieur, Cette newsletter a pour objectif d’informer les entreprises et les partenaires sociaux sur l’octroi de l’indemnite pour reduction de l’ de travail (RHT) en lien avec le coronavirus. Sommaire : 1. Nouveau formulaire de ...
À suivre sur https://www.fr.ch/sites/default/files/2020-03/Newsletter%20n4%20RHT%20et%20Coronavirus_1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2025
La suite sur le site :
fr.ch/sites/default/files/2020-03/Newsletter%20n4%20RHT%20et%20Coronavirus_1.pdf
La Ferme De La Violette a L'Union - Tous les s d ...
16 octobre 2025
Les s ne sont pas respectes. Limitez vos deplacements et interactions sociales conformement aux s du gouvernement. Voir les dernieres informations sur le site du gouvernement. s d'ouverture. Lundi: 09h30 - 13h / 15h - 19h30. Mardi: 09h30 - 13h / 15h - 19h30. Mercredi: 09h30 - 13h / 15h - 19h30. Jeudi: 09h30 - 13h / 15h - 19h30. Vendredi: 09h30 - 19h30. Samedi: 09h ...
À suivre sur https://s.lefigaro.fr/31240/L-Union/La-Ferme-De-La-Violette-4-Chemin-Violettes,707806.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025
La suite sur le site :
lefigaro.fr/31240/L-Union/La-Ferme-De-La-Violette-4-Chemin-Violettes,707806.html
sur le bruit des chantiers - Federal Council
16 octobre 2025
sur les mesures de construction et d'exploitation destinees a limiter le bruit des ch antiers selon l'art. 6 de l'ord. sur la protection contre le bruit. Etat 2011. La sur le bruit des chantiers entree en vigueur le 2 fevrier 2000 concretise l’article 6 de l’ordonnance sur la protection contre le bruit du 15 decembre 1986. Cet article invite l’Office federal ...
À suivre sur https://www.bafu.admin.ch/bafu/fr/home/themes/bruit/publications-etudes/publications/-sur-le-bruit-des-chantiers.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
bafu.admin.ch/bafu/fr/home/themes/bruit/publications-etudes/publications/directive-sur-le-bruit-des-chantiers.html