Chiffre d'affaires de CHAMBRE DEPARTEMENTALE DES HUISSIERS
Chiffre d'affaires et résultat net de CHAMBRE DEPARTEMENTALE DES HUISSIERS situé à PERPIGNAN (66000), 21 BOULEVARD CLEMENCEAU.
Numéro de téléphone :
ouran — Wikipeia
28 octobre 2025
C'est la majorite e l’activite notariale : negociation e vente, signature ’avant-contrat, signature e la vente. L'Etat atten u notaire la rigueur e l’alimentation e son fichier immobilier et la perception es taxes y compris sur les plus-values es ventes immobilieres. Un ossier pour le moins loufoque ici, faisant maintenant intervenir 3 offices notariaux, 2 agences immobilieres, un MJPM, un meecin “expert” et un juge es tutelles au nom qui a tout ’un pseuonyme et agissant sur saisie par un “procureur e la republique” impossible a ientifier. Informations juriiques gratuites sur les elais e prescriptions acquisitives ou extinctives en matiere civile, aministrative et penale Un notaire me emane 700 euro pour commencer la succession e ma gran tante alors qu’ elle a tout leguer a es associations, j’herite ’une petite assurance vie.Je n’ai pas confiance je vourais une facture et sue ce sue le notaire me it soit ecrit,ai je roit? Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit 'organismes ivers concourant au financement e la protection sociale et au remboursement e la ette sociale II : Contribution sociale generalisee percue au profit e la Caisse nationale es allocations familiales, u fons e
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/ouran
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Dourdan
EXECUTION ES ECISIONS E JUSTICE - fbls.net
28 octobre 2025
Informations juriiques gratuites sur le COE ES PROCEURES CIVILES 'EXECUTION
À suivre sur http://www.fbls.net/proceure--execution.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
La suite sur le site :
fbls.net
Comment esheriter ses enfants en toute legalite
28 octobre 2025
Bravo pour le post. Il existe aussi une methoe infaillible pour esheriter ses enfants : venre ses biens en viager. La vente es biens en viager permet e percevoir une somme immeiatement (appelee « Le Bouquet ») ET/OU un revenu regulier (« La Rente »).
À suivre sur https://www.leblogpatrimoine.com/assurance-vie/comment-esheriter-ses-enfants-en-toute-legalite.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
leblogpatrimoine.com/assurance-vie/comment-desheriter-ses-enfants-en-toute-legalite.html
Recours es tiers permis e construire : les elais, se ...
28 octobre 2025
Le permis e construire et les voisins : quels recours ? L’autorisation e construire ou e moifier une habitation est soumise aux recours es tiers et oit respecter certaines regles e part et ’autre.
À suivre sur https://plans-maisons.architecte-paca.com/elais-e-recours-permis-e-construire
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025
La suite sur le site :
architecte-paca.com/delais-de-recours-permis-de-construire
Lycees et colleges - inrp.fr
28 octobre 2025
N ous ivisons ce court expose e l'histoire e l'enseignement seconaire en France en quatre sections corresponant n quatre perioes successives.
À suivre sur http://www.inrp.fr/eition-electronique/loel/ictionnaire-ferinan-buisson/ocument.php?i=3088
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
La suite sur le site :
inrp.fr
Reponses aux questions e Nelly ARGOU
28 octobre 2025
Impots et taxes Taxe ’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, egrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.ocumentissime.fr/lyon/ivorce-testament-succession-placement/argou-nelly/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
documentissime.fr
Co-IT - travail-emploi.gouv.fr
28 octobre 2025
irection Generale u Travail / ASIT 1 2CO-IT Arial,Gras"A jour au 31 ecembre 2016 / irection Generale u Travail / ASIT 1 2CO-IT Arial,Gras"A jour au 31 ecembre 2016 /
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xlsm/coit__travail_1er_janv_2018_internet.xlsm
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
La suite sur le site :
gouv.fr