Chiffre d'affaires de JCP
Chiffre d'affaires et résultat net de JCP situé à MARCELLAZ (74250), LE QUART D'AVOZ.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
LA LETTRE ’INTENTION - petoin-associes.com
14 mai 2024
a AVIGNON (84140) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors e toute mise-a-jour 'informations sur la societe . Vous recevrez a partir e maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes e surveillance pour la societe . Vous recevrez a partir e maintenant, sur votre e-mail, toutes les Raphael MELLERIO est responsable e la pratique Corporate/fusions-acquisitions au sein 'Aramis, ont il est un es fonateurs. Ses activites recouvrent a titre principal les fusions-acquisitions, restructurations et creations 'entreprises communes. Le projet e loi relatif a la croissance et la transformation es entreprises (PACTE), en ce qu’il vise a renforcer la protection es interets publics lors ’investissements ans les entreprises sensibles, procee a un urcissement u regime es investissements etrangers en France. HYPERLINK "http://www.univ-paris5.fr" Faculte e roit Annee Universitaire 2003-2004 Clientele et bail commercial Fernano SILVA HYPERLINK "mailto:fernanosilva ...
À suivre sur http://www.petoin-associes.com/image/intention.pf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
La suite sur le site :
petoin-associes.com
Moele : contrat e cession e brevet - ocuments.fr
14 mai 2024
CESSION E BREVET Le present contrat e cession e brevet est etabli entre : 1 - La societe enommee [ENOMINATION], . Ci-apres enommee "Le Ceant".
À suivre sur http://www.ocuments.fr/contrat-e-cession-e-brevet.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
La suite sur le site :
documents.fr
Remplissage u M2 pour issolution - fermeture siege ...
14 mai 2024
Bonjour, Une societe qui prononce sa issolution ne survit que pour les besoins e sa liquiation et elle ne peut recuperer sa personnalite morale meme avec le consentement e tous les associes (CA Paris 20 ecembre 1948, 1948, II, 5080 ; Amiens, 6 janvier 1969, . 1969, 266)
À suivre sur https://www.compta-online.com/remplissage-u-m2-pour-issolution-fermeture-siege-etablissement-t59116
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
La suite sur le site :
compta-online.com/remplissage-du-m2-pour-dissolution-fermeture-siege-etablissement-t59116
Le prejuice moral es personnes morales - Persee
14 mai 2024
14 Veronique Wester-Ouisse, «Le prejuice moral es personnes morales », G, 25 juin 2003, n° 26, I, p. 145, § sommaire. 15 Veronique Wester-Ouisse.
À suivre sur https://www.persee.fr/oc/juro_0990-1027_2014_num_27_1_4804
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 03 mai 2024
La suite sur le site :
persee.fr/doc/juro_0990-1027_2014_num_27_1_4804
L’essentiel e la reforme es proceures collectives ...
14 mai 2024
l’essentiel e la reforme es proceures collectives, roit commercial – proceures collectives. le legislateur a encore complique, sans oute inutilement, ...
À suivre sur https://univ-roit.fr/la-gazette-juriique/10749-l-essentiel-e-la-reforme-es-proceures-collectives
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
La suite sur le site :
https://univ-droit.fr/la-gazette-juridique/10749-l-essentiel-de-la-reforme-des-procedures-collectives
Les arrets e la Cour e cassation : y faire reference ...
14 mai 2024
Concernant le nom es parties, attention : si la citation est faite en ligne, surtout si elle est accompagnee ’un lien hypertexte vers le texte e l’arret, il est recommane e retirer e la citation les noms es parties personnes physiques.
À suivre sur http://www.precisement.org/blog/Les-arrets-e-la-Cour-e-cassation-y-faire-reference-les-analyser-les
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
La suite sur le site :
precisement.org
N° 4486 - Rapport 'information e MM. enys Robiliar et ...
14 mai 2024
Il est egalement apparu necessaire aux rapporteurs e ne pas ecarter e leurs travaux les evolutions portees par la loi u 26 janvier 2016 e moernisation e notre systeme e sante, s’agissant e l’encarement e la pratique e contention et ’isolement.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i4486.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Trouble obsessionnel compulsif — Wikipeia
14 mai 2024
u latin obessio, l'obsession a 'abor esigne le siege 'une place forte vers 1470, avant e evenir aussi le fait 'etre assiege, notamment par un emon.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Trouble_obsessionnel_compulsif
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Trouble_obsessionnel_compulsif
Eco 'ici Eco 'ailleurs - Raio France Internationale - RFI
14 mai 2024
Les elections legislatives iniennes ont ure six semaines. Neuf cent millions 'electeurs etaient appeles a se prononcer jusqu'a imanche ernier (19 mai 2019).
À suivre sur http://www.rfi.fr/emission/eco-ici-eco-ailleurs/pocast
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
La suite sur le site :
rfi.fr
Rapport sur le champ 'application e l'assurance ...
14 mai 2024
> Rapport sur le champ 'application e l'assurance construction obligatoire; Rapport sur le champ 'application e l'assurance construction obligatoire
À suivre sur https://www.lemoniteur.fr/article/rapport-sur-le-champ--application-e-l-assurance-construction-obligatoire.10699
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
La suite sur le site :
lemoniteur.fr/article/rapport-sur-le-champ-d-application-de-l-assurance-construction-obligatoire.10699
Intelligence artificielle en roit : erriere la "hype ...
14 mai 2024
[Ce "paper", initialement publie en 2017, est regulierement mis a jour. Une version plus courte et plus synthetique a ete publiee a la Semaine juriique eition Generale ( G) u 8 avril 2019 sous le titre "Les outils e l’intelligence artificielle pour le roit francais".
À suivre sur http://www.precisement.org/blog/Intelligence-artificielle-en-roit-erriere-la-hype-la-realite.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
La suite sur le site :
precisement.org
roit aministratif francais – Troisieme Partie – Chapitre ...
14 mai 2024
Chapitre trois- Contentieux aministratif. L’etue u contentieux aministratif necessite que soit au prealable efinie sa structure. On s’interrogera ensuite sur les conitions e recevabilite es recours contentieux et sur le eroulement u proces aministratif.
À suivre sur http://www.revuegeneraleuroit.eu/blog/2013/08/14/roit-aministratif-francais-troisieme-partie-chapitre-3/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
La suite sur le site :
revuegeneraledudroit.eu
Taux effectif global — Wikipeia
14 mai 2024
Le taux effectif global (TEG) [1] est la trauction, sous forme 'un taux, u cout reel 'un creit immobilier ou un creit a la consommation selon les normes e calcul appliquees en France.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Taux_effectif_global
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Taux_effectif_global
Le blog e Patrick Morvan - Agrege es Facultes e roit ...
14 mai 2024
4°) La prostitution . La prostitution pour certains etenus apparait comme une necessite physique (se prostituer en echange e la protection ’un cai) ou economique (se prostituer pour acquerir es biens e consommation quotiiens).
À suivre sur http://patrickmorvan.over-blog.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
La suite sur le site :
over-blog.com
Sanrine Husson - Site 'information juriique
14 mai 2024
INTROUCTION L'humanite a toujours cherche a soigner, soulager les ifferents maux es etres humains. Cette prerogative appartenait ans la Grece Antique aux ieux et plus specialement a Esculape et a Hygie.
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/prive/Sanrine_Husson/partie1.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
La suite sur le site :
juripole.fr