Chiffre d'affaires de ALIENA CONSEIL
Chiffre d'affaires et résultat net de ALIENA CONSEIL situé à PARIS (75012), 49 BOULEVARD DIDEROT.
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Jurispruences | ’Etat, 9eme / 10eme SSR ...
11 octobre 2025
ALINEA, SA a 'aministration au capital e 10 562 780€, a ebute son activite en mars 1988. Alexis MULLIEZ est presient u 'aministration ... annexe notice e Eclaration u ' pertinent pour le calcul e la contribution au fons e service universel es communications Electroniques pour l ... Serie 3 Taxes sur le ' IVISION A CHAMP 'APPLICATION AVERTISSEMENT. La presente ocumentation tient compte e la legislation et e la ... Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 86, alinea 8, u Reglement. PAR LA COMMISSION ES ECONOMIQUES, E …
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurispruence-ecision&i_article=4673
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2025
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legalis.net
PROJET E LOI - Assemblee nationale ~ Les eputes, le ...
11 octobre 2025
– 6 – 14° L’article L. 2135-7 est ainsi moifie : a) Au premier alinea, les mots : « e la part ’un gestionnaire ’infrastructure, ’une entreprise ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/pf/ta/ta0565.pf
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
ROIT ES : Le coup 'accoreon - roit es ...
11 octobre 2025
Attention : ces fiches ont ete realisees par es etuiants et ne sauraient etre exemptes 'erreurs ni pretenre a l'exhaustivite. Assas.net ne saurait etre ...
À suivre sur http://www.assas.net/forum/topic/391226-roit-es--le-coup-accoreon/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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assas.net
Coe general es impots - Article 283 | Legifrance
11 octobre 2025
1. La taxe sur la valeur ajoutee oit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations imposables, sous reserve es cas vises aux articles 275 a ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000028418301&ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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gouv.fr
MBA Capital | Societes e en fusion-acquisition ...
11 octobre 2025
iplomee MBA ESAE (Barcelone) 1988 et Ecole Superieure e Commerce e Boreaux. A rejoint MBA CAPITAL en 2002 apres une experience en fusions ...
À suivre sur http://mbacapital.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
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mbacapital.com
Le 'Etat : CE, 3 ecembre 2010, Ville e Paris ...
11 octobre 2025
Accueil; 'Etat. Missions ler, Juger, Gerer. Organisation Le ’Etat compren 300 membres et 390 agents. Retrouvez toutes les informations...
À suivre sur http://www.-etat.fr/ecisions-Avis-Publications/ecisions/Selection-es-ecisions-faisant-l-objet--une-communication-particuliere/CE-3-ecembre-2010-Ville-e-Paris-Association-Paris-Jean-Bouin-Nos-338272-338527
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
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conseil-etat.fr
ecision n° 2010-74 QPC u 03 ecembre 2010
11 octobre 2025
Site officiel u Constitutionnel e la Republique Francaise
À suivre sur http://www.-constitutionnel.fr/ecision/2010/201074qpc.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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conseil-constitutionnel.fr
RS 101 Constitution feerale e la Confeeration ...
11 octobre 2025
101 Constitution feerale e la Confeeration suisse. u 18 avril 1999 (Etat le 14 juin 2015)
À suivre sur http://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/19995395/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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admin.ch
MONEPRO - Magazine en ligne 'economie et e …
11 octobre 2025
M. X..., engage par contrat u 21 juin 1999 en qualite 'agent e collecte par la Fonation pour le eveloppement es techniques e suppleance es fonctions ...
À suivre sur http://monepro.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
mondepro.fr
Le-roit-es-.com
11 octobre 2025
Reseau ’avocats ’ ... Chrome & Roses ® Tout le mone connait Harley avison, legenaire marque americaine e motos.
À suivre sur http://www.le-roit-es-.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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le-droit-des-affaires.com
RESSOURCES ET EMPLOIS CHAPITRE PREMIER SECTION 1 ...
11 octobre 2025
Pour la etermination es benefices assujettis a l'impot sur les benefices, les charges seront reparties proportionnellement au ' realise ...
À suivre sur http://www.bct.gov.tn/bct/sitepro/ocuments/loi85108.pf
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
bct.gov.tn
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix e langue Justice
11 octobre 2025
Texte Table es matieres ebut; CHAPITRE 1er. _ ispositions generales. Article 1. Le chef 'entreprise ou son elegue, qui l'engage, sont tenus e communiquer ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1973112702&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Avocat - efinition - ictionnaire juriique
11 octobre 2025
efinition e Avocat, jurispruence, lois et ecrets, octrine... ... efinitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. AVOCAT EFINITION
À suivre sur http://www.ictionnaire-juriique.com/efinition/avocat.php
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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dictionnaire-juridique.com
LE ’ETAT VIENT E STATUER SUR LA TVA ES ...
11 octobre 2025
tva : taux normal et taux reuit la feeration nationale es fleuristes e france obtient l’annulation ’un reressement fiscal a l’encontre ’un fleuriste ...
À suivre sur http://www.jarinerie-animalerie-fleuriste.fr/forum-infos/actualites/iscussions/le--etat-vient-e-statuer-sur-la-tva-es-fleurs-etc/
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
La suite sur le site :
jardinerie-animalerie-fleuriste.fr
Autorite e la concurrence
11 octobre 2025
Le secret es evant le e la concurrence. Les enquetes conuisent parfois les entreprises a fournir et evoiler es informations, presentant ...
À suivre sur http://www.autoriteelaconcurrence.fr/user/stanar.php?i_rub=31&i_article=70
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025
La suite sur le site :
autoritedelaconcurrence.fr